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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Sembadel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
Mairie de SEMBADEL
23, rue Saint-Badel
Le Bourg
43160 SEMBADEL
PROCES-VERBAL
Conseil Municipal du 23 mai 2024 à 20 h 30
Membres du Conseil Municipal présents ou représentés :
Présents : M. GOBET Roland, Mr RAYMOND Dominique, Mme PIRAS Solange, M. MAISONNEUVE Sébastien, M. CHAUSSAT Thierry, Mme NICAISE Marie-Claude, M TEYSSIER Thomas, M. HUGON
Roland, M. COUDERT Jean-Luc, Mme JOSSERAND Chantal,
Absents : Mme COUDERT Manon donne pouvoir à M. COUDERT Jean-Luc
Secrétaire de séance : M. MAISONNEUVE Sébastien
Date de la convocation : 16/05/2024
Ordre du Jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 11/04/2024 : Vote à l’unanimité
rations adoptées :
+ Amortissements travaux éclairage public sur Sembadel Gare et Le Bourg : vote à
l'unanimité
+ Neutralisation amortissements travaux éclairage public sur Sembadel Gare et Le
Bourg : vote à l'unanimité .
+ Décision de créer une régie de recette de cantine, ouverture d’un compte DFT. : vote à
l'unanimité
+ Subvention 2024 à l’'ACCA Sembadel : vote à l’unanimité
+ ANNULE ET REMPLACE Délibération 231109 du 22/11/2023 (erreur de frappe)
Implantation d’un parc photovoltaïque sur la commune et création d’une ZAER : vote à
l'unanimité
+ Questions diverses :
-Validation du devis changement ordinateur secrétariat pour 1138.70 € TTC Fournisseur :
Maxi Folio Craponne sur Arzon.
- Compte rendu de la visio-conférence avec EDF-ENR du lundi 13 mai 2024 : La zone du
Champ de |’ Arbre a été inscrite sur la carte dédiée à cet effet. Il nous faut avancer sur notre
carte communale.
- Informations sur le taux de prêts actuels : Concernant le futur prêt « aménagement du
bourg » d’un montant de 180 000 €, après débat le conseil municipal partira sur un prêt long
terme de 10 ans, à taux fixe et annuités constantes. Plusieurs banques seront contactées.
- Tour de rôle élections européennes du 9 juin 2024
Séance levée à 22h00
Le pp été arrêté lors du Conseil Municipal due ££
Le Maire, “
Roland GOBET Sébaki)