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Conseil Municipal - CM 2026 06 22 OJ
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Doubs.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2026 06 22 OJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
- COMMUNE DE DOUBS .….
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2026 A 20H
ORDRE DU JOUR
Nomination d’un Secrétaire de séance,
Approbation des procès-verbaux des séances du 5 juin 2026.
1) Marché n°2026-01 - Aménagement de voirie — Rue de la Chaussée et rue du Lycée - Choix de l’entreprise titulaire.
Délibération présentée par Sébastien BILLOT.
2) Maintenance des ascenseurs - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la CC du Grand Pontarlier et les communes de Doubs et Dommartin. Délibération présentée par Sébastien BILLOT.
3) Achat et maintenance d'extincteurs et de RIA - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la CC du Grand Pontarlier et les communes de Doubs et Dommartin.
Délibération présentée par Sébastien BILLOT.
4) Création d’un budget annexe relatif à la construction et l’exploitation d’une Maison de Santé.
Délibération présentée par Yannick BLONDEAU.
5) Adoption du budget primitif du budget annexe « Construction et exploitation d’une Maison de Santé ».
Délibération présentée par Yannick BLONDEAU.
6) Budget général - Admissions en non-valeur et créances éteintes. Délibération présentée par Yannick BLONDEAU.
7) Budget général - Décision modificative n°1.
Délibération présentée par Yannick BLONDEAU.
8) Délégations du Conseil municipal à M. le Maire —- Complément à l’alinéa 27. Délibération présentée par Bruno TEMPESTA.
9) Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
Délibération présentée par Bruno TEMPESTA.
10) EPAGE Haut Doubs-Haute-Loue - Travaux de réduction de la vulnérabilité aux inondations et d’amélioration des sols par valorisation agronomique et environnementale de déblais fertiles — Convention de mise à disposition de terrains.
Délibération présentée par Yannick BLONDEAU. 11) Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois. Délibération présentée par Yannick BLONDEAU.
12) Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l'échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité,
de proximité et de solidarité.
Délibération présentée par Bruno TEMPESTA.
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil.
Point d’activité de la CCGP.
Informations du Conseil.
Affaires diverses et tour de table.
Le Maire,