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Document publié le Vendredi 14 février 2020 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 023 Actualisation de lautorisation de programme 0501 Amnagement de lespace public du secteur de la Halle Mairie Centre danimation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
2020/038
COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VINGT ET UN FEVRIER DEUX MIL VINGT
REKKKARERRERRRRRRERRRREERRERERRERÉ
L’AN DEUX MIL VINGT
Le 21 FEVRIER
Sous la présidence de M. Bernard ROMIER, Maire,
Ont siégé : Mesdames Eliane BERTIN, Béatrice BOULANGE, Monia FAYOLLE, Ginette GARNIER,
Anne-Virginie POUSSE, Claudine ROCHE, Emilie SOLLIER, Mme Renée TORRES, Mme Chantal
VARAGNAT, Mme Sylvie JERDON et Messieurs Jean-Marc CHAPPAZ, Gérard CROYET, Laurent
FOUGEROUX, Pierre GRATALOUP, Bernard GUY, Hugues JEANTET, Éric PRADAT, Mario
SCARNA, M. Michel LAGIER, M. Éric BESSENAY, M. Jean-Luc DUVILLARD, M. Jacques MEILHON, M. Jean-Claude CORBIN
Pouvoirs :
M. Patrick BOUVET donne pouvoir à Mme Anne-Virginie POUSSE Mme Sophie MONTAGNIER donne pouvoir à M. Mario SCARNA Mme Laurence MEUNIER donne pouvoir à M. Pierre GRATALOUP Mme Stéfania FLORY donne pouvoir à M. Jean-Claude CORBIN
Secrétaire de séance : M. Michel LAGIER
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX élus : 28
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX présents : 24
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX représentés : 4
CONVOCATION EN DATE : 14 février 2020
DATE D’AFFICHAGE : 28 février 2020
OBJET : Actualisation de l’autorisation de programme 0501 —- Aménagement de l’espace public du secteur de Ia Halle/Mairie/Centre d’animation
N°2020/023
Vu la délibération n° 2011/25 en date du 20 avril 2011 validant le principe d'Aménagement de l'espace public du secteur de la Halle/Mairie/Centre D'Animation. Vu la délibération n° 2019-007 en date du 18 janvier 2019 actualisant l'AP/CP 501, Vu l'avis positif de la commission générale « finances » du 10 février 2020 ; Considérant que l''ensemble des travaux a été mandaté sur 2019 mais qu'il reste un solde de maitrise d'œuvre (phase AOR) a réglé sur 2020, il convient d'actualiser l'APCP 0501 — Aménagement de l'espace public du secteur de la Halle/Mairie/Centre d'Animation selon le détail en £€/TTC ci-dessous :
2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 450€ 464 508,47€ | 268974,21€ |3942.€ | 0.00€ |26854.24€ ]|717 370€ | 65 291.88 € | 1 103 €
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20200221-2020023-DE
Reçu le 27/02/2020 2020/039
Oui l'exposé du maire,
LE CONSEIL MUNICIPAL APRES EN AVOIR DELIBERE PAR :
28 VOIX POUR
0 VOIX CONTRE
0 VOIX ABSTENTION
VALIDE la nouvelle répartition de l'autorisation de programme 0501 - Aménagement de l'espace public du secteur de la Halle/Maire /Centre d'animation telle que détaillée ci-dessus.
FAIT LES : JOUR, MOIS ET AN QUE CI-DESSUS
ONT SIGNE AU REGISTRE LES MEMBRES PRESENTS
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME
Bernard ROMIER, M
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20200221-2020023-DE
Reçu le 27/02/2020