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Procès Verbal - Proces Verbal Reunion du 10102023
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune d'Uhlwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Reunion du 10102023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Aménagement du territoire,
Commune d’UHLWILLER
Mairie d’UHLWILLER 118, rue de l’Église 67350 UHLWILLER
Téléphone : 03.88.07.72.40 Mail : mairie@uhlwiller.fr www.uhlwiller.fr
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en fonction : 15
Nombre de Conseillers présents :
Nombre de Conseiller(s) absents(s) :
SEANCE du 10 OCTOBRE 2023
Sous la Présidence de Monsieur KLEFFER Thomas, Maire, le Conseil municipal, dûment convoqué
Le 07 Septembre 2023 s'est réuni le Mardi 10 Octobre 2023 à 20 heures 00 dans la salle du Conseil.
Etaient présents :
MM. ADE Bernard - ADRIAN Thierry – LIENARD Eric
Mmes/MM. BUCHHOLTZ Jessica – DAULL Célia - JEROME Sébastien - KUHN Sabrina – NETH Jean- Claude - WOLFF Catherine.
Absent(s) excusé(s) :
M. DAUL Marc donne pouvoir à KLEFFER Thomas
M. DAULL Sébastien donne pouvoir à ADE Bernard
Mme PAILLE Tatiana donne pouvoir à ADRIAN Thierry
M. SANTER Jean-Luc donne pouvoir à LIENARD Eric
M. SIMON Thierry donne pouvoir à JEROME Sébastien
Absent(s) non excusé(s) : /
ORDRE DU JOUR :
2023-62 : DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
2023-63 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 12 SEPTEMBRE 2023
2023-64 : RAPPORT ACTIVITE CAH
2023-65 : EGLISE NIEDERALTDORF
2023-66 : LOTISSEMENT
2023-67 : BIEN – 124 RUE DE L’EGLISE
2023-68 : RECENSMENT 2024
2023-69 : TEMPS DE TRAVAIL – AGENT COMMUNAL
2023-70 : LOCATION CHASSE COMMUNALE
2023-71 : LOCATION JARDINS COMMUNAUX
2023-72 : DIA – RUE DE NIEDERALTDORF
2023-73 : COMMUNICATIONS/DIVERS
2023-62 : DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
Le Maire informe :
Conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire de séance lors de chacune de ses séances. Pour assurer cette fonction lors de la séance d’aujourd’hui, Monsieur le Maire propose la candidature de :
- Mme Célia DAULL comme secrétaire de séance.
PROPOSITION DE DECISION Le Conseil Municipal,
VU l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales,
DESIGNE Mme Célia DAULL comme secrétaire de séance.
2023-63 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 12 SEPTEMBRE 2023 Le Maire propose à l’Assemblée d’adopter le Procès-verbal de la séance du 12 Septembre 2023. Le Conseil Municipal
- CONSIDERANT que chaque conseiller a été destinataire du rapport des séances en question ; - CONSIDERANT qu’aucune remarque n’est émise à l’encontre de ces rapports, - APRES délibération
Décide à l’unanimité, d’adopter le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 Septembre 2023.
2023-64 : RAPPORT ACTIVITE CAH
Le Maire informe que Le Code général des collectivités territoriales rend obligatoire l’établissement d’un rapport d’activité annuel des établissements publics de coopération intercommunale, rapport qui doit être transmis aux maires des communes membres lesquels doivent le communiquer à leur conseil municipal.
Le rapport a été transmis aux différents membres par mail au même moment que la convocation.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide d’adopter le rapport d’activité 2022 de la Communauté d’Agglomération de Haguenau.
2023-65 : EGLISE NIEDERALTDORF
Le Maire informe l’assemblée que l’attache de l’entreprise GIESSLER-SAVERNE a été prise. Il s’agit de l’entreprise ayant installé le coq sur l’église de Uhlwiller en 2001. Cette entreprise s’est rendue sur place et nous transmettra un devis dans les prochains jours.
Concernant la réhabilitation des colombages, Monsieur le Maire présente à nouveau les photos pour mémoire et présente le comparatif des différents devis réceptionnés à savoir :
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de réaliser les travaux et de choisir l’entreprise Peinture Schmidt – Gundershoffen pour la pose de l’échafaudage et de prévoir les travaux au printemps 2024.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité pour valider la pose de l’échafaudage par l’entreprise peinture Schmidt – Gundershoffen. Commune d’UHLWILLER
Mairie d’UHLWILLER 118, rue de l’Église 67350 UHLWILLER
Téléphone : 03.88.07.72.40 Mail : mairie@uhlwiller.fr www.uhlwiller.fr
Monsieur le Maire informe également l’assemblée qu’un diagnostic a été fait au niveau du bâtiment. Il en est ressorti ce qui suit :
➢ Prévoir le changement des volets en bois au niveau des cloches (l’ouvrier communal peut s’en charger) ;
➢ Remontée d’humidité entrainant du salpêtre : Une solution éventuelle à étudier : Boitier d’inversion de capillarité de chez Mur Protect ;
Surtout ne pas faire d’enduit extérieur sur le bâtiment
Si amplification, il faudrait enlever le crépi cimenté sur une hauteur de 1 mètre et laisser les pierres (moellons) apparentes afin de laisser respirer le bâtiment ; ➢ Les appuis de fenêtres posés en 2021 sont une bonne chose par rapport aux infiltrations ;
➢ Il faudrait voir pour poser des cornières en zinc sur les déboitements de murs au niveau de la tour ;
➢ Diagnostic intérieur également effectué pour le Conseil de Fabrique.
2023-66 LOTISSEMENT
Le Maire informe l’assemblée de l’avancement des travaux ainsi que de la prise de rendez-vous
avec les intéressés a débuté jeudi dernier le 05 Octobre 2023.
a) Vente terrain :
Le Maire informe l’assemblée qu’afin de pouvoir vendre les terrains avant de réaliser
l’aménagement définitif il y a lieu de délibérer en ce sens en donnant un avis favorable.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré autorise à l’unanimité la vente des terrains
avant la réalisation de l’aménagement définitif.
b) Liaison lotissement vers la rue de l’église :
Monsieur le Maire présente les devis pour ladite liaison :
D’après Monsieur RIVIERE du bureau d’études BEREST, l’offre de Géotec n’est pas la plus pertinente et peut donc être mise de côté.
L’entreprise Hydrogéotechnique est plus chère que Fondasol car elle prévoit des prestations que Fondasol ne juge (pour l’instant) pas nécessaire. L’offre de Hydrogéotechnique est bien plus complète que celle de Fondasol. De plus Fondasol risque de demander des sondages supplémentaires si la constitution du sol ne correspond pas à ce qu’ils envisageaient. Du coup cette offre risque d’être plus chère que celle de Hydrogéotechnique.
De ce fait notre bureau d’études nous suggère de valider l’offre de l’entreprise Hydrogéotechnique.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide à l’unanimité pour réaliser l’étude par Hydrogéotechnique. c) Collectif :
Monsieur le Maire présente les modifications du projet de MUC Habitat - 4 maisons Trio soit 12 logements ;
- Logement bas : 76m2 ;
- Logement haut T3 : 66m2 ;
- Prix au m2 : 3 300€/m2 ;
- Environ 220000€ pour le T3 et 250 000€ pour le rez de jardin
L’achat du terrain par MUC Habitat sera effectué dès la vente de 50% des logements. Si l’assemblée décide de travailler avec MUC Habitat il y aura lieu d’établir un acte d’engagement d’une durée limitée. Monsieur le Maire propose septembre 2024 maximum pour la durée de l’acte.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide à l’unanimité de réserver le lot A à MUC Habitat et d’établir un acte d’engagement valable 10 mois.
d) Dénomination rues
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il y a lieu de commencer à travailler sur le nom des nouvelles rues prévues au niveau du lotissement. Choix par sondage.
2023-67 BIEN – 124 RUE DE L’EGLISE
Le Maire présente à l’assemblée que les différents devis réceptionnés pour l’étude architecturale :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide à l’unanimité de valider le devis de Jung.
Le Maire informe également l’assemblée de la prochaine réunion de la commission avec les partenaires aura lieu le lundi 23 octobre 2023 à 17h00 en Mairie.
2023-68 RECENSEMENT 2024
Le Maire informe l’assemblée qu’un recensement aura lieu du 18 janvier au 17 février 2024. Monsieur le Maire rappelle que le recensement est obligatoire.
Pour l’organisation de ce recensement, la Commune doit recruter un agent recenseur autre qu’un élu.
L’agent recenseur est l’acteur principal du recensement sur le terrain et est formé par l’Insee. Rôle de l’agent recenseur :
- Réaliser une tournée de reconnaissance avant la collecte ;
- Réaliser la collecte auprès des habitants :
o Il recense les habitations mobiles et personnes sans abri (HMSA) les 18 et 19 janvier exclusivement ;
o Il recense les habitants des logements de son secteur en leur remettant une notice internet ou, à défaut, des questionnaires papier ;
o Il récupère les questionnaires papier renseignés par les habitants et suit les réponses par internet pour lesquelles il est prévenu par SMS ;
o Il relance les ménages n’ayant pas répondu à la date convenue ;
o Il rencontre régulièrement le coordonnateur communal pour lui faire part de ses difficultés et lui remettre les questionnaires papier collectés. Commune d’UHLWILLER
Mairie d’UHLWILLER 118, rue de l’Église 67350 UHLWILLER
Téléphone : 03.88.07.72.40 Mail : mairie@uhlwiller.fr www.uhlwiller.fr
Indemnisation agent :
Pour mémoire le dernier recensement a eu lieu en 2018, l’agent recruté était indemnisé à hauteur de 1 198.20 € Net pour 31 heures par semaine pendant 4 semaines. Si nous indemnisons le futur agent au Smic à 31h00 par semaine nous serions à 1 428.48 euros.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide à l’unanimité de fixer l’indemnité de l’agent recenseur à 1 428,48 €.
2023-69 TEMPS DE TRAVAIL AGENT COMMUNAL
Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’agent communal, M. Arnaud GUILLAUME souhaite ouvrir une micro-entreprise dans les prochains temps.
Pour ce faire nous devons réduire son temps de travail au sein de la Commune, car Monsieur GUILLAUME ne peut pas cumuler 2 emplois s’il effectue un temps complet dans notre Commune.
En concertation avec la Communauté d’Agglomération, Monsieur le Maire propose de réduire son temps de travail à 99% à partir de janvier.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide à l’unanimité de réduire le temps de travail de Monsieur Arnaud GUILLAUME à 99 %.
2023-70 LOCATION CHASSSE COMMUNALE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de l’Environnement,
Vu l’arrêté préfectoral du 12 juin 2023 définissant le Cahier des Charges Type relatif à la location des chasses communales du Bas-Rhin pour la période du 2 février 2024 au 1er février 2033, Vu la délibération du conseil municipal en date du 12/09/2023, portant approbation de la constitution et du périmètre du lot de chasse, des caractéristiques du lot, du choix du mode de location et des conditions particulières
Vu la délibération du conseil municipal en date du…portant agrément du locataire pour le lot n°1.
Vu l’avis favorable de la commission consultative communale de chasse
Exposé
En application du Code de l’environnement, le droit de chasse est administré par la commune au nom et pour le compte des propriétaires.
Les baux de location des chasses communales sont établis pour une durée de 9 ans et les baux actuels expirent le 1er février 2024. Les chasses seront donc remises en location pour une nouvelle période de 9 ans soit du 2 février 2024 au 1er février 2033.
La commission consultative communale de chasse doit émettre un avis simple sur l’agrément des candidats et si les conditions sont réunies, sur les conventions de gré à gré. Par une première délibération en date du 12/09/2023, le Conseil municipal a agréé la candidature du locataire sortant pour le lot n°1.
Si le droit de priorité pour le lot n°1 trouve à s’exercer ET si le locataire sortant d’un ou de plusieurs lots concernés a fait valoir son droit de priorité dans les formes et délais réglementaires, la passation d’un nouveau bail interviendra soit par une convention de gré à gré, soit après une procédure d’adjudication.
Il appartient au Conseil municipal, après avis simple de la commission, d’approuver la convention de gré à gré, lorsque les conditions nécessaires pour la mise en œuvre de cette procédure sont remplies, en particulier l’exercice du droit de priorité.
Après approbation par le Conseil municipal, la convention pour chacun des lots concernés doit être signée par le maire et le locataire avant le 2 novembre 2023. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide à l’unanimité pour le lot n°1 (unique lot)
Après avoir constaté la recevabilité du dossier de candidature du locataire sortant pour ce lot et que celui-ci qui a fait valoir son droit de priorité dans les formes et conditions prévues par les textes :
- approuve la convention de gré à gré jointe en annexe, à conclure avec ce locataire pour un prix de 5 500€ / annuel
- autorise le Maire à signer le bail de location de la chasse communale.
2023-71 LOCATION JARDINS COMMUNAUX
Monsieur le Maire informe l’assemblée que Monsieur François WEIBEL souhaite résilier la location des jardins n° 18 et 19. Monsieur Daniel ZIMPFER souhaite les récupérer.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité décide de louer les jardins n°18 et 19 à Monsieur Daniel ZIMPFER.
2023-72 DIA – RUE DE NIEDERALTDORF
Le Maire soumet la déclaration d'intention d'aliéner ou demande d'acquisition d'un bien soumis à l'un des droits de préemption prévus par le code de l'urbanisme pour le 82 rue de Niederaltdorf - UHLWILLER cadastré section 05 parcelle 131 d'une superficie totale de 04a62ca de Madame LEHMANN Alice au profit de la SCI les sapins, représentée par M. DOSSMANN Claude sis 1 rue de l’Eglise – 67670 WITTERSHEIM pour une rente viagère : montant payable comptant : 30 000€, montant annuel de la rente : 3 000 euros soit 250 € par mois indexé.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de ne pas faire valoir son droit de préemption.
2023-73 COMMUNICATION/DIVERS
Informations :
Tour de table des commissions :
Urbanisme :
o PLUI : Retour de la Conférence Des Maire du PLUI : le Maire informe
l’assemblée de la carte des zones ENAF ;
o Accessibilité Périscolaire : Monsieur le Maire informe du diagnostic réalisé
par la Communauté d’Agglomération de Haguenau.
Ecole – Périscolaire :
o CMJ : prévoir des élections à l’automne pour renouveler le CMJ.
Association - ainés :
o Démarche bien vieillir :
o Synthèse des questionnaires sur le Bien vieillir des séniors : 70% de
retours ;
▪ Points qui ressortent le plus souvent :
• Inquiétude au niveau informatique ;
• Alimentation générale ;
• Disposer d’un lieu de rencontre : club sénior ;
• Médecin généraliste ;
• Distributeur bancaire.
o Date fête des ainés 2024 : prévoir comme l’an passé, au mois de mai. Monsieur le Maire prend l’attache de M. PAILLE Philippe pour la location du Foyer St Hubert. Commune d’UHLWILLER
Mairie d’UHLWILLER 118, rue de l’Église 67350 UHLWILLER
Téléphone : 03.88.07.72.40 Mail : mairie@uhlwiller.fr www.uhlwiller.fr
Cadre de vie :
o Radar pédagogique : Des devis seront réalisés pour la prochaine séance de
Conseil Municipal ;
o Décoration de Noël : mise en place le samedi 25 novembre 2023
o L’ouvrier communal nous procure 3 sapins pour les décorations ;
o Banque alimentaire le samedi 25 novembre 2023 de 10h à 12h à la mairie.
o La réalisation du fleurissement d’hiver est prévue pour début novembre
2023 au plus tard. L’achat de nouveau bacs à fleurs en terre cuite est prévu
également.
o Renouvellement 2023 des commissions de contrôle des listes électorales :
La composition de la commission varie selon les communes
➔ dans les communes de moins de 1 000 habitants et celles de 1 000
habitants et plus dans lesquelles une seule liste a obtenu des sièges
au conseil municipal lors de son dernier renouvellement intégral :
un conseiller municipal, un délégué de l'administration désigné par le
représentant de l'État dans le département et un délégué du tribunal
judiciaire compétent pour la commune désignée par son président ;
Catherine WOLFF se porte volontaire en qualité de conseillère
municipale.
Communication :
o Démarrage du bulletin municipal, première réunion prévue le mercredi 11
octobre 2023.
DP -PC :
Dépôts :
DP06749723R0029 : DOLLINGER David – 39 rue Belle-Vue – 67350 UHLWILLER pour la construction d’une terrasse déposée le 12/09/2023.
DP06749723R0030 : KOEGER Sylvain – 11 rue principale – Niederaltdorf – 67350 UHLWILLER pour la mise en place de panneaux photovoltaïques déposée le 10/10/2023
Décisions :
DP06749723R00026 : KUNTZ Christian – 3 rue Principale - Niederaltdorf – 67350 UHLWILLER : installation de panneaux photovoltaïques accordée le 14/09/2023 DP06749723R0027 : KUNTZ Christian – 3 rue Principale - Niederaltdorf – 67350 UHLWILLER : installation d’une fenêtre de toit accordée le 26/09/2023
DP06749723R0028 : DEVOLDER Bruno – 23 rue Belle-Vue – 67350 UHLWILLER : création d’une terrasse et d’une pergola accordée le 03/10/2023.
Repas de Noël :
Organisation d’un repas de Noël le vendredi 24 novembre 2023 au restaurant « A l’étable » de Dauendorf. Tour de table des réunions :
o Réunion bulletin municipale le mercredi 11 octobre 2023 ;
o Lecture publique et culture – Théâtre Municipal – Haguenau le 11 octobre 2023 ;
o Prochains rendez-vous pour réservation terrains du lotissement le jeudi 12
octobre 2023 ;
o Inauguration du nouveau centre technique à Bischwiller le vendredi 13 octobre
2023 à 17h30 ;
o Matinée du PETR le samedi 14 octobre 2023 à Walbourg ;
o Réunion Office de Tourisme le lundi 16 octobre 2023 à 18h00 ;
o Visite du Périscolaire le mardi 17 octobre 2023 à 9h15 par les Maires de la
Communauté d’Agglomération de Haguenau ;
o Conférence des Maires le mercredi 18 octobre 2023 à 19h00 ;
o Réunion Commission Horizon 2026 le lundi 23 octobre 2023 à 17h00 ;
o Exposition itinérante PLUI CAH à la Mairie le mardi 31 octobre 2023 ;
Prochaines réunions CM :
7 novembre 2023
5 décembre 2023
Fait à Uhlwiller,
Le 10 Octobre 2023
Le Maire
Thomas KLEFFER