Conseil Municipal - 03 CM octobre

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Conseil Municipal - 03 CM octobre Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Duerne. Lien du pdf (Conseil Municipal - 03 CM octobre)Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Histoire et mémoire, Conseil Municipal du 08/10/2020 - 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE DUERNE

Séance du 7 octobre 2021

L’an deux mille vingt et un, le sept du mois d’octobre, à vingt heures trente minutes, en application des articles L 2121-7 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni en session ordinaire en Mairie, le Conseil Municipal de la Commune de DUERNE, sous la présidence de Monsieur Benoit VERNAISON, Maire, en la salle du conseil.

Date de convocation du Conseil Municipal : Lundi 4 octobre 2021

Présents : M. Benoit VERNAISON ; Mme. Marie Dominique CHEVRON ; Mme. Claudie BARCET ; M. Cédric FONT ; M. Anthony CUNHA ; Mme. Marie Line BALMONT ; Mme. Marie Thérèse FAYOLLE ; M. Yves MAHY ; Mme. Isabelle BALLAS ; M. Maurice PETRE, M. Laurent GIAUFFRET

Absents : M. Romuald BANSE, Mme. Elodie MARION, Mme. Mariane MASSON, Mme. Noémie VILLARD

__________________________________

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris au sein du Conseil. Madame Marie-Line BALMONT est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.

Approbation du compte-rendu du 09/09/2021 :

Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité

1. PRESENTATION DE L’ASSOCIATION SPORTIVE DUERNOISE (ASD)

Florian VILLARD et Sébastien VERNAY présente la nouvelle association qui vient de se monter sur Duerne : l’ASD. Cette association regroupe les adeptes du vélo, de la marche ou bien de la course à pied. Ils se retrouvent tous les dimanches matin pour aller marcher, pédaler ou courir. Ils souhaitent organiser sur Duerne des évènements en lien avec ces 3 activités (atelier de réparation de vélo, de nutrition, …).

Le 1er évènement de l’association aura lieu le dimanche 3 avril 2022. Il s’agira d’un rando-trail ou VTT ou les 2. Les détails restent à définir.

Ils souhaitent créer un logo, un site internet pour lancer l’association et demande à la commune un coup de pouce financier pour faire face à leurs premiers frais.

Le conseil municipal leur demande de revenir avec un budget un peu plus concret et demande à ce qu’une cotisation soit demandée aux adhérents.

2. DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET COMMUNAL 2021

Monsieur le Maire explique au conseil municipal que la commune a reçu une facture de solde du Maitre d’œuvre pour le regroupement des 2 écoles. Le chantier étant terminés depuis longtemps, le montant de cette dépense n’avait pas été prévue au budget. Il convient donc d’effectuer les modifications suivantes :

Dépenses : Opération 221 – Regroupement des 2 écoles : + 3 200 € Recettes : Article 10226 – Taxe d’Aménagement : + 3 200 € Le conseil municipal accepte à l’unanimité

3. REVISION DES TARIFS DU CIMETIERE

Les nouveaux tarifs du cimetière à compter du 1er janvier 2022 sont validés comme suit à 8 voix pour et 3 voix contre :

Concession simple 15 ans : 130 € Concession simple 30 ans : 260 € Concession double 15 ans : 260 € Concession double 30 ans : 520€Conseil Municipal du 08/10/2020 - 2

4. REVISION DES TARIFS DE LA SALLE DES FETES

Les nouveaux tarifs pour les différentes salles et équipements communaux à compter du 1er janvier 2022 sont validés comme suit à 6 voix pour et 5 voix contre :

- Tarifs salle des fêtes : pas d’augmentation

- Salle M.DEAL : pas d’augmentation

- Salle associative : pas d’augmentation et instauration d’une caution pour le ménage à l’extérieur de 100€

- Halle couverte : 20€ pour les Duernois - 40 € pour les non Duernois

- Préau de l’ancienne école : 20€ pour les Duernois – 40€ pour les non Duernois

5. PREPARATION DE LA VISITE DE THOMAS GASSILLOUD

Monsieur Thomas GASSILLOUD, député fait le tour des communes du secteur et réalise un court métrage de présentation de la commune. Il convient de décider quels sont les éléments de la commune que nous souhaitons faire connaître (patrimoine, Economie, Bâtiments, Projet)

6. NOUVEAU QUARTIER

Le permis de construire a été déposé et est complet depuis le 14 septembre 2021. Le délai d’instruction de ce permis est de 5 mois à compter de cette date.

De ce côté, Monsieur le Maire a rencontré des membres de la communauté de Communes pour les modalités de raccordement à l’assainissement du nouveau quartier.

7. POLE SPORTIF

Monsieur le Maire présente les derniers plans et le chiffrage du projet d’aménagement du pole sportif. Le chiffrage est beaucoup trop élevé. Il convient de réunir la commission finances dans le mois afin d’évaluer le budget que la commune a la possibilité d’accorder à ce projet et il sera ensuite nécessaire de faire des ajustements pour réduire le coût.

8. SYDER

Le SYDER a un programme de rénovation de l’éclairage public et souhaite faire une étude pour la commune de Duerne pour le remplacement de l’éclairage actuel par des LED et pour une meilleure utilisation de cet éclairage.

9. QUESTIONS DIVERSES

- 1 membre de chaque commission est désigné pour rédiger un article pour le bulletin municipal.

- La DDT a fait une étude d’aménagement de la voirie au niveau de la place du marché afin de faire ralentir les voitures avant d’entrer dans le village.

Monsieur le Maire rappelle la date du prochain Conseil municipal : le 4 novembre 2021 à 20H30 Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 23h15.

Le Maire,

Benoit VERNAISON