Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 191222 PV ANNEXES CM 131222 5
Déliberation - 171023 LISTE DELIBERATIONS CM 171023
Procès Verbal - 131222 PV ELECTION MAIRE DELEGUE ESSARTS 5
Arrêté - 131222 133 RETRAIT DEL117EEB151122 ELECT MAIRE BOU
Arrêté - 131222 134 RETRAIT DEL118EEB151122 ELECT MAIRE ESS
Déliberation - 220324 LISTE DELIBERATIONS CM 220324
Déliberation - 151122 LISTE DELIB CM 151122
Déliberation - 180424 LISTE DELIBERATIONS CM 180424
Déliberation - 200623 LISTE DELIBERATIONS CM 200623
Déliberation - 211123 LISTE DELIBERATIONS CM 211123
Déliberation - 131222 Liste Delib cm 131222
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 131222 Liste Delib cm 131222)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, PME, commerce et artisanat,
Page 1/3
CONSEIL MUNICIPAL
D’ESSARTS EN BOCAGE
DU 13 DÉCEMBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
(suivant article 4 de l’Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021
qui modifie l’Article L. 2121-23 du CGCT)
Délibération n°DEL133EEB131222 du 13 Décembre 2022
Retrait de la délibération n°DEL117EEB151122 du 15 Novembre 2022 et du Procès-Verbal d’Election du 15 Novembre 2022 relatifs à l’Election du Maire délégué de Boulogne
La délibération n°DEL133EEB131222 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL134EEB131222 du 13 Décembre 2022
Retrait de la délibération n°DEL118EEB151122 du 15 Novembre 2022 et du Procès-Verbal d’Election du 15 Novembre 2022 relatifs à l’Election du Maire délégué des Essarts
La délibération n°DEL134EEB131222 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL135EEB131222 du 13 Décembre 2022
Election du Maire délégué des Boulogne
La délibération n°DEL135EEB131222 est approuvée au scrutin secret et à la majorité absolue.
Délibération n°DEL136EEB131222 du 13 Décembre 2022
Election du Maire délégué des Essarts
La délibération n°DEL136EEB131222 est approuvée au scrutin secret et à la majorité absolue.
Délibération n°DEL137EEB131222 du 13 Décembre 2022
Personnel : Transformation de postes
La délibération n°DEL137EEB131222 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL138EEB131222 du 13 Décembre 2022
Personnel : Adhésion au dispositif de Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
La délibération n°DEL138EEB131222 est approuvée à l’unanimité, à main levée. Page 2/3
Délibération n°DEL139EEB131222 du 13 Décembre 2022
Avis sur la dérogation de repos dominical des commerces de détail pour l’année 2023
La délibération n°DEL139EEB131222 est approuvée à la majorité des voix exprimées (24 voix Pour, 1 voix Contre, 2 Absentions), à main levée.
Délibération n°DEL140EEB131222 du 13 Décembre 2022
Convention Territoriale Globale avec la CAF
La délibération n°DEL140EEB131222 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL141EEB131222 du 13 Décembre 2022
Approbation du Rapport d’Activités 2021 de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Fulgent- Les Essarts
La délibération n°DEL141EEB131222 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL142EEB131222 du 13 Décembre 2022
Admissions en non-valeurs – Prestations – Budget Principal
La délibération n°DEL142EEB131222 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL143EEB131222 du 13 Décembre 2022
Décision Modificative n°3 – Budget Principal
La délibération n°DEL143EEB131222 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL144EEB131222 du 13 Décembre 2022
Restauration scolaire et périscolaire sur le territoire de la commune d’Essarts en Bocage – Commune déléguée des Essarts – Constitution d’un groupement de commandes
La délibération n°DEL144EEB131222 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL145EEB131222 du 13 Décembre 2022
Modification de l’espace de veille foncière dans le cadre de l’étude préalable d’aménagement du centre-bourg de la Commune déléguée de L’Oie
La délibération n°DEL145EEB131222 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL146EEB131222 du 13 Décembre 2022
Désignation d’un espace de veille foncière en prévision d’aménagement de sécurité en entrée de bourg de la Commune déléguée des Essarts
La délibération n°DEL146EEB131222 est approuvée à l’unanimité, à main levée. Page 3/3
Délibération n°DEL147EEB131222 du 13 Décembre 2022
Tarifs de mise à disposition de la salle communale « Salle Millenium » - Commune déléguée de Sainte-Florence
La délibération n°DEL147EEB131222 est approuvée à l’unanimité, à main levée.