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Déliberation - 20231114 0 tableau deliberations
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Thèmes du document : Humanitaire, Eau et assainissement, Institutions publiques,
3,
:
Liste
des
délibérations
uillestre
Conseil
municipal
du
mardi
14
novembre
2023
Président
de
séance
: Mme
PORTEVIN
Christine
Secrétaire
de
séance
: Maxime
BERARD
Délibérations
Vote
n°20231114-01
Finances
: Budget
Principal
: Admissions
en
non-valeur
de
créances
irrecouvrables
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l’unanimité
n°20231114-02
Finances
: Budget
Eau
: Admission
en
non-valeur
d'une
créance
irrecouvrable
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l’unanimité
n°20231114-03
Finances
: Budget
Eau
: Décision
modificative
numéro
2
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
n°20231114-04
Opération
de
restauration
immobilière
: Approbation
des
travaux
et lancement
de
l’enquête
parcellaire
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
n°20231114-05
Recensement
de
la voirie
communale
dans
le cadre
de
la
répartition
de
la solidarité
rurale
(DSR)
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
n°20231114-06
Forêt
communale : Assiette
des
coupes
de
bois
complémentaire
pour
l’année
2023
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
n°20231114-07
Forêt
communale
: Assiette
des
coupes
de
bois
pour
l’année
2024
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
n°20231114-08
Eau
potable
: Plan
Pluriannuel
d’Investissement
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
n°20231114-09
Eau
Potable
: Modification
du
tarif de
l’eau
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à la majorité
avec
trois votes
contre
: M.
DU
PONTAVICE
Quentin,
M.
DEJY
Guillaume,
Mme
CERBINO-
BARBEROUX
Sylvie
n°20231114-10
Réhabilitation
de
la
Mairie
: Validation
de
la
phase
APD
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à la majorité
avec
une
abstention
: M.
DEJY
Guillaume
n°20231114-11
Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
: partenariat
avec
la
Résidence
Guil
Ecrins
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l’unanimité
Date :
1
7 NOV.
113
Signature
du
Maire
: