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Compte-Rendu - CR DU 12 Septembre 2022
Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Moivrons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 12 Septembre 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DE MEURTHE-ET-MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
MAIRIE DE MOIVRONS
T
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du12 Septembre 2022
L'an deux mil vingt-deux, les douze septembres à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqués en session ordinaire se sont réunis à la salle de la Mairie sous la présidence de Monsieur Geoffrey GUILLAUME, Maire de la Commune de MOIVRONS.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs, Rachel CERUTTI, Yolande COLLET, Léo DROUOT, Arnaud DARBELET, Nicolas DUPRÉ, Philippe, DUPRÉ, Bruno ETIENNE, Geoffrey GUILLAUME, Dominique HENCK, Lilian HUMBERT, Christine GODEFROY, Jérémy GAUDRON, Jérôme SOT.
Absents excusés : Michel MINETTE, Théo ROUSSEL
Pouvoirs : Michel MINETTE donne pouvoir à Jérôme SOT
Théo ROUSSEL donne pouvoir à Léo DROUOT
Mr HENCK Dominique a été nommée secrétaire.
2022-15 CONVENTION MMD 54.
M. Le Maire propose d’adhérer au groupement de commande proposé par le département. Celle-ci permet de profiter des compétences d’ingénierie et de bénéficier des tarifs du département pour la réalisation de revêtement de voirie.
Il y a lieu de voter la délibération adhésion à MMD54 pour un montant de 100€/an, et de voter la délibération d’adhésion au groupement de commande de voirie pour un montant de 110€HT/an.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
2022-16 RENOUVELLEMENT CONVENTION CDG54 MÉDECINE
PROFESSIONNELLE.
M. Le Maire propose la reconduction e la convention.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
[1 2 rue de la Côte - 54760 MOIVRONS
8 : 03 83 31 83 75
47 : moivrons.mairie@wanadoo.fr 2022-17 VALIDATION RAPPORT DE LA CLECT.
M. Le Maire présente le rapport quinquennal de la commission d’évaluation des charges.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
2022-18 ADHÉSION A LA SOCIÉTÉ SPL X DÉMAT.
Afin de finaliser la mise en place du traitement dématérialisation des documents, il convient d’adhérer a la société SPL Xdémat par l’achat de part social d’un montant de 15.50€.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
2022-19 PROPOSITION CIMETIÉRE.
En vue de la mise en place d’un registre dédié au cimetière et du classement des concessions. Il a lieu de revoir la gestion complétée du cimetière.
L'objectif étant de remettre l’ensemble des concessions à jour et d’engager un travail d’enquête public afin de déterminer les propriétaires de 25 concessions non référencées. Afin de facilité le travail futur pour le suivi des successions, je vous propose de passer sur une grille tarifaire de 15 ans et 30 ans.
Étant une refonte complète, il y a lieu de modifier l’ensemble des numérotations des emplacements. De ce fait je vous propose de valider un règlement du cimetière qui sera joint avec le nouveau titre de concession à chaque propriétaire
Modification règlement : ajout d’un article concernant la gestion du jardin des souvenir. Tarif concession :
- 15 ans : 60€
- 30 ans : 100€
- _Colombarium 30 ans : 600€
- Taxe dispersion jardin du souvenir : 30€
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
2022-20 VALIDATION DEVIS SVT.
Nous n’avons toujours pas eu le retour de demande de subvention DSIL. Il devient urgent d’entreprendre le chantier éclairage public.
C’est pourquoi, M. Le Maire propose de valider un des 2 devis SVT, afin de permettre le démarrage des travaux.
En vue de l’inflation actuelle le devis SVT a été revu légèrement à la hausse. 1 devis identique à celui 2022 pour un montant supérieur de 34446€ ttc Devis n°2 d’un montant de 32064€ TTC qui maintient le budget prévisionnel.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
1 2 rue de la Côte - 54760 MOIVRONS
8 :03 83 318375
#3 : moivrons.mairie@wanadoo.fr DIVERS :
M. Le Maire propose la signature d’un devis concernant l’achat de signalisation de
voirie pour un montant de 1861.92 TTC.
Comprenant des panneaux, poteaux et barrières.
Propose la signature d’un devis concernant de 50 chaises pour la salle des fêtes et le
remplacement des drapeaux de l’école pour un montant de 1584.60TTC.
Voté à l’unanimité.
M. Le Maire informe, suite à l’étude d’assainissement, il y a lieu de procédé à la
réfection de plusieurs tampons. Ceux-ci ont été recouvert par des travaux précédent.
Le syndicat des eaux va commencer les travaux Grande Rue pour le remplacement de
la conduite d’eau.
Les branchements aux particuliers vont être remplacés Grande Rue ainsi que plusieurs raccordements plomb existant sur le territoire.
M. Le Maire propose une journée entretien du cimetière le 1% octobre 2022 à 9h00.
Le but est d’effectuer un travail de désherbage et d’échanger sur le site, pour des
travails futurs.
M. DARBELET informe de son élection en tant que président du SIS Des Côtes DE
Moivrons.
M. DUPRÉ alerte sur l’exploitation de la parcelle 2.
M. Le Maire informe qu’une société forestière a été mandatée par l'ONF pour des
travaux d’exploitation, mais qui selon lui ne fait pas partie de la parcelle2. Cette
parcelle n’a pas fait état de délibération.
En vue du remplacement tardive du poste d’agent ONF de notre territoire, M. Le
Maire et M. DUPRÉ vont contacter l'ONF, afin de clarifier et de régulariser la
situation.
CLÔTURE DE LA SÉANCE :22H30
Æ] 2 rue de la Côte - 54760 MOIVRONS
8 : 03 83 31 83 75
#1 : moivrons.mairie@wanadoo.fr Æ 2 rue de la Côte - 54760 MOIVRONS
8 : 03 83 31 83 75
#3 : moivrons.mairie@wanadoo.fr