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Conseil Municipal - Séance du 23 05 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valleraugue.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Séance du 23 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil
Municipal du
23/05/2020
à 8h
à "huis
clos"
au
Foyer
Louis
Barre
de
Valleraugue
Présents
:
GAUTHIER
Joël,
BERTHEZENE
Gilles,
MESTRE
Florence,
THION
Raymond,
REMOND
Audrey,
VLIEGHE
Serge,
BLANCHAUD
Marie-Hélène,
REILHAN
Floriane,
DOMERGUE
Ghislain,
MAGNIN
Elisabeth,
PIALOT
Christian,
TEULON
Ghislaine,
VIDAL
Thomas,
Michelle
GARMATH,
MONNOT
Michel,
FERNANDEZ
Michaela,
REILHAN
Floriane,
CHAILLEUX
Sébastien,
LAMPS
Robin
Secrétaire
de
séance
: Mme
BLANCHAUD
Marie-Hélène
Conformément
à l'article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil
Municipal,
Madame
BLANCHAUD
Marie-Hélène
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu'elle
accepte.
RKKEKELKEEKERKELELRELELRELERERE
ELECTION
DÜÙ
MAIRE
1)
Présidence
de
l'assemblée
:
Conformément
à l'article
L2121-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
VLIEGHE
Serge,
le
plus
âgé
des
membres
des
conseils
municipaux,
a pris
la
présidence
de
l'assemblée.
M
le Président
de
l'assemblée
rappelle
que
le secrétariat
de
séance
doit
être
nommée
par
l'assemblée
: Mme
Blanchaud
Marie-Hélène
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Il a
procédé
à l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
19
conseillers
présents
et a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Il a
ensuite
invité
le conseil
municipal
à procéder
à l'élection
du
maire.
Il a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L2122-4
et
L 2122-7
du
CGCT,
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Le
Président
de
séance
présente
les
modalités
pour
l'élection
du
maire.
M
Thomas
Vidal
prend
la parole
:
« Compte
tenu
du
déroulement
du
scrutin
le 15
mars
dernier,
lié
à la
problématique
due
au
coronavirus,
et
au
déplacement
du
corps
électoral,
notre
liste
a
déposé
un
recours
auprès
du
Tribunal
administratif,
parce
que
nous
ne
reconnaissons
pas
comme
légitime
la nouvelle
équipe
municipale.
Par
conséquent,
nos
représentants
ne
prendront
pas
part
au
vote
du
Maire
ni
celui
des
adjoints.
Cependant
nous
resterons
présents
et vigilants
puisque
50%
des
électeurs
ont
exprimé
leur
vote
en
notre
faveur.
Nous
sommes
dans
1 l'opposition,
mais
elle
doit
être
constructive
; nous
souhaitons
que
la nouvelle
équipe
municipale
préserve
les
sentiments
républicains
et respecte
les
opinions
de
chacun
au
sein
du
conseil
municipal.
Enfin,
l'usage
ou
la coutume
républicaine
veut
que
nous
ayons
une
pensée
pour
un
ancien
1e
adjoint
de
Val
d’Aigoual,
Monsieur
Saltet,
décédé
pendant
le
coronavirus
; je
souhaite
que
nous
observions
1mn
de
silence.
Merci.
»
Fin
de
la
parole
de
M
Thomas
VIDAL.
Observation
de
la minute
de
silence
2) Constitution
du
bureau
:
Le
conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
: Mme
REMOND
Audrey
et
M
BERTHEZENE
Gilles
3) Déroulement
du
scrutin
:
Après
un
appel
de
candidatures,
la
candidature
suivante
a été
présentée
: GAUTHIER
Joël.
il est
procédé
au
vote
:
Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la table
de
vote.
Il fait
constater
au
Président
qu'il
n'est
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
nombre
de
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à l'appel
de
leur
nom,
est
enregistré.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
4)
Résultat
du
premier
tour
de
scrutin
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:
15
À déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 15.
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
: (en
lettres
, en
chiffres)
GAUTHIER
Joël
: 15
(quinze)
5)
Proclamation
de
l'élection
du
Maire
Monsieur
GAUTHIER
Joël
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
est
proclamé
Maire
et
est
immédiatement
installé. Création
des
postes
d'adjoints
et
élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
Monsieur
GAUTHIER
Joël,
élu
maire,
le Conseil
Municipal
a été
invité
à procéder
à
l'élection
des
adjoints
:
Nombre
d’adjoints
:
Mr
le Maire
a indiqué
au
Conseil
Municipal
qu’en
application
des
articles
L 2122-1
à L
2122-2-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la commune
peut
disposer
de
5 adjoints
au
maximum.
Elle
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
fixe
à 5
le
nombre
d’adjoints.
Election
des
adjoints
:
M
le Maire
laisse
un
délai
de
cinq
minutes
pour
le dépôt
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus,
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à désigner.
A l'issue
de
ce
délai,
le maire
a constaté
qu'une
seule
liste
a été
déposée.
Elle
est
mentionnée
dans
la liste
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
liste.
Il est
ensuite
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le contrôle
du
même
bureau
désigné
pour
l'élection
du
Maire.
M
Thomas
Vidal
intervient
pour
dire
qu'aucun
des
élus
n'est
passé
par
l'isoloir
et que
les
membres
de
la
liste
conduite
par
M
Gilles
Berthezene
n'ont
pas
été
cités
préalablement
au
vote.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
1) Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 4
2) Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 15
3) Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
: 0
4) Nombre
de
suffrages
blancs
: 1
5) Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
6) Majorité
absolue
: 8
Liste
des
adjoints
:
1er
adjoint
:BERTHEZENE
Gilles
: 14
2ème
adjoint
: MESTRE
Florence
: 14
3ème
adjoint
: THION
Raymond
: 14
4ème
adjoint
: REMOND
Audrey
: 14
5ème
adjoint
: VLIEGHE
Serge
: 14
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
:
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la liste
conduite
par
M
BERTHEZENE
G.
Ils
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
ci-dessus. Monsieur
le Maire
prend
la parole
pour
lire
la charte
de
l’élu
local
et féliciter
les
élus
:
« Mesdames,
Messieurs
les
élus,
permettez-moi
tout
d’abord
de
vous
féliciter
pour
vos
nouvelles
fonctions.
Comme
je
viens
de
le
lire,
ces
missions
nous
obligent.
Elles
nous
obligent
à être
exemplaires
en
tant
que
représentants
de
la République,
pendant
notre
mandat.
Elles
nous
obligent
à être
exemplaires
en
tant
que
représentants
de
la
République
sur
notre
territoire.
Elles
nous
obligent
enfin
envers
nos
administrés
et
nous
rappellent
l'importance
fondamentale
de
notre
rôle
de
proximité,
au
plus
près
de
nos
concitoyens.
Notre
volonté
farouche
est
de
faire
vivre
et
de
développer
notre
territoire
en
plaçant
nos
administrés
au
centre
de
nos
décisions,
pendant
les
6 ans
de
notre
mandat.
Je
vous
remercie
et
remercie
une
nouvelle
fois
nos
administrés
pour
leur
confiance.
Vive
la République,
vive
la France
et vive
Val
d’Aigoual.
»
Monsieur
le Maire
demande
ensuite
à chaque
élu
de
prendre
un
exemplaire
de
la Charte
de
l'élu
local
et de
l'Art.
L2121-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Monsieur
le Maire,
le Président
de
séance
et
les
assesseurs
procèdent
ensuite
à la
signature
des
procès-
verbaux
et
à celle
de
la
liste
des
adjoints,
pour
affichage.
La
séance
est
levée
à 9h.