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Compte-Rendu - CR 2020 05 23
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Lédenon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2020 05 23)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE LEDENON
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 MAI 2020
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Sous la présidence de Monsieur BEAUME Frédéric, Maire.
Etaient présents : BEAUME Frédéric, PONS Martine, ZARAGOZA Christophe, RIERA
Patricia, FERRAZZANO Arthur, HEBERT Lydie, GUIRAUD Christophe, TEISSEIRE
Suzanne, ODIARD Yannick, LOPEZ DECLE Chantal, MIRA Nicolas, MUARD Morgane,
GOUSSET Aurélie, MASSUELLE Benoît, RANC Dominique, BROBST Allissia,
BARTHALOT Jérôme, OSINSKI Frédéric.
Absent excusé avec procuration : LLETI Stéphane (Procuration à ZARAGOZA Christophe).
Secrétaire de séance : Mme LOPEZ DECLE Chantal
Ouverture de séance à 10h04
> Installation des conseillers municipaux :
M. le Maire donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 15 mars 2020
La liste conduite par Monsieur Frédéric BEAUME, tête de la liste « Ledenon
Ensemble pour l’Avenir », a recueilli 386 suffrages et a obtenu 15 sièges.
Sont élus :
BEAUME Frédéric
PONS Martine
ZARAGOZA Christophe
RIERA Patricia
FERRAZZANO Arthur
HEBERT Lydie
GUIRAUD Christophe
TEISSEIRE Suzanne
ODIARD Yannick
LOPEZ DECLE Chantal
MIRA Nicolas
MUARD Morgane
LLETI Stéphane
GOUSSET Aurélie
MASSUELLE Benoit La liste conduite par Monsieur Damien ORTEGA, tête de la liste « Ledenon un
Nouvel Horizon », a recueilli 375 suffrages et a obtenu 4 sièges.
Suite aux démissions de M. Damien ORTEGA, Mme Nadine NICOUD, Mme
Michelle PENOT, M. Thierry ALLIBERT et Mme Monique OLESZKIEWICZ,
Sont élus :
RANC Dominique
BROBST Allissia
BARTHALOT Jérôme
OSINSKI Frédéric
M. le Maire déclare les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
> Election du Maire :
Conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités
Territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.
Par conséquent, M. le Maire cède la présidence du Conseil Municipal au doyen de l’assemblée, à savoir, M. Arthur FERRAZZANDO, en vue de procéder à l’élection du Maire.
Il procède à l’appel nominal des élus.
Il constate la présence de 18 conseillers présents ; la condition de quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 est remplie.
En application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du Code Général des
Collectivités Territoriales, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il
est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Composition du Bureau :
Assesseurs :
- M. ZARAGOZA Christophe
- M. RANC Dominique
Secrétaire de séance : Mme LOPEZ DECLE Chantal
Candidat :
M. BEAUME Frédéric Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, est invité à se rendre à l’isoloir pour voter puis à déposer son bulletin dans l’urne.
Après le vote du dernier conseiller, il est immédiatement procédé au
dépouillement des bulletins de vote
Résultats du premier tour de scrutin :
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote: 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 19
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
(art. L. 66 du code électoral) :
d. Nombre de suffrages blancs : 5
(art. L. 65 du code électoral) :
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] : 14
f. Majorité absolue : 8
NOM ET PRÉNOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
CANDIDATS En chiffre En toutes lettres
BEAUME Frédéric 14 Quatorze
Proclamation de l’élection du maire :
M. BEAUME Frédéric a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
> Détermination du nombre d’adijoints :
Sous la présidence de M. BEAUME Frédéric élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.
En application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code Général des
Collectivités Territoriales, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et
au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 5 adjoints au maire au maximum.
La commune disposait, à ce jour, de 4 adjoints.
Il est proposé de fixer à 4 le nombre des adjoints au Maire de la commune.
Adopté à l’unanimité.
> Election des adjoints :
M. le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité
absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil
municipal. Si après 2 tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3°" tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.
Chaque liste doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe (parité), le maire et le 1° adjoint peuvent être du même sexe.
Il est proposé de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire, listes qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
A la fin du délai imparti, M. le Maire constate qu’il y a 1 liste de candidats.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, est invité à se rendre à l’isoloir pour voter puis à déposer son bulletin dans l’urne.
Après le vote du dernier conseiller, il est immédiatement procédé au
dépouillement des bulletins de vote
Résultats du premier tour de scrutin :
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote: 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 19
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
(art. L. 66 du code électoral) :
d. Nombre de suffrages blancs : 4
(art. L. 65 du code électoral) :
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] : 15
f. Majorité absolue : 8
NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE | NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE
LISTE En chiffre En toutes lettres
(dans l’ordre alphabétique)
ZARAGOZA Christophe 15 Quinze
Proclamation de l’élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints au maire et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. ZARAGOZA Christophe
Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste :
1% adjoint : ZARAGOZA Christophe
2ème adjoint : PONS Martine
3% adjoint : FERRAZZANO Arthur
4e adjoint : RIERA Patricia > Lecture de la charte de l’élu local :
M. le Maire donne lecture aux membres présents de la charte de l’élu local.
En raison du contexte sanitaire, la charte de l’élu local sera transmise par mail aux
élus avec le compte-rendu de la séance.
Plus de questions n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 10H54.
Vu par nous, Maire de la commune de LEDENON, pour être affiché à la porte de la mairie, conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 5 août 1884.
Fait à Lédenon, le 25 mai 2020
Le Maire,
Frédéric BEAUME