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Document publié le Lundi 12 octobre 2026 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12 octobre 2026)
Thèmes du document : Transports, Bois et produits du bois, Énergies,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 OCTOBRE 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 12 octobre 2026 à vingt heures à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2026.60 : Travaux de réhabilitation et d’extension des locaux de l’Hôtel de Ville. Avenant n°1 au marché de travaux des Ets BARBALAT. Titulaire du lot n°14. Chauffage Ventilation PLS
Délibération n°2026.61 : Travaux de réhabilitation et d’extension des locaux de l’Hôtel de Ville. Avenant n°1 au marché de travaux des Ets OBLIGER. Titulaire du lot n°7. Serrurerie Délibération n°2026.62 : Travaux de réhabilitation et d’extension des locaux de l’Hôtel de Ville. Avenant n°1 au marché de travaux de l’entreprise SAS JURA ENERGIE SOLAIRE. Titulaire du lot n°15. Photolvoltaïque
Délibération n°2026.63 : Approbation de la fixation libre de l’attribution de compensation au titre de l’exercice 2026
Délibération n°2026.64 : Liste des dépenses à imputer au compte 623. Nomenclature M57 abrégée Délibération n°2026.65 : Désignation d’un référent communal dans le cadre du réseau de référents « Frelons à pattes jaunes » en Bourgogne Franche Comté
Délibération n°2026.66 : Demande de droit de passage pour l’accès au bâtiment 6 bis Place de l’Hôtel de Ville
Délibération n°2026.67 : Demande d’autorisation de stationnement pour camion pizzas Délibération n°2026.68 : Adhésion à l’appel à initiative privée du SYDED pour le déploiement de bornes de recharge électriques
Délibération n°2026.69 : Eclairage LED au stade de football. Plan de financement et demande de subvention
Délibération n°2026.70 : Convention type occupation pour l’installation et l’exploitation d’un radar autonome de type chantier sur un terrain privé avec la Délégation à la Sécurité Routière du Ministrèe de l’Intérieur
Délibération n°2026.71 : Subvention exceptionnelle Handream – Jeanne d’Arc de Maiche Délibération n°2026.72 : Demande de garantie d’emprunts NEOLIA Construction 43 grande rue