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Document publié le Jeudi 16 janvier 2014 par la commune de Saint-Jean-de-Vaulx.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Municipal 16 01 2014)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Transports, Éducation,
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2014
Etaient présents : REYNIER-POETE Patrick
MERE Philippe
RAVANAT Jean-Luc
RAVANAT Jean-Louis
CACHET Christine
PERRIN Caroline
RAVANAT Carole
CASSAGNE Thierry
PELÉ Denis
PELLISSIER Francis
Etait excusée : BARNEL Annick
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du 19/12/2013
Charte forestière : intervention de Kévin Harang sur la construction du
pas de tir au club de tir
Proposition de l’ONF pour l’aménagement forestier 2013-2032
Transfert de classe et rythmes scolaires
Cloches de l’église et horloge de l’école
Elections municipales de mars 2014
Informations et questions diverses
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 19 DECEMBRE 2013
Différents travaux
Thierry Cassagne demande si le curage de la route des Arnauds a été fait.
Patrick Reynier-Poète répond par la négative. Il va de nouveau contacter l’entreprise. C’est comme l’entreprise Moutin électricité qui ne vient pas alors qu’elle est appelée régulièrement. Elles sont toutes pareilles.
Pour Thierry Cassagne, il faut peut-être contacter un autre électricien afin qu’il intervienne. Il faut essayer pour voir.
Jean-Luc Ravanat a contacté M. Piludu car la fenêtre posée par l’entreprise Capmeso à l’école, côté sud, a bombé.
Le compte-rendu de la réunion du 19 décembre 2013 est approuvé par les membres du conseil municipal.
CHARTE FORESTIERE : INTERVENTION DE KEVIN HARANG SUR LA CONSTRUCTION DU PAS DE TIR AU CLUB DE TIR
Patrick Reynier-Poète présente Kévin Harang, animateur de la charte forestière Sud Isère. Il va expliquer brièvement son rôle puis le projet de construction d’un pas de tir à 50 mètres au club de tir.
…/… - 2 -
Kévin Harang explique que dans le cadre de la charte forestière, il peut être apporté une aide à la maîtrise d’ouvrage pour la construction de bâtiments en bois.
Le projet du club de tir est la construction d’un bâtiment en bois pour le pas de tir à 50 mètres. Il propose d’utiliser les ressources communales en valorisant la diversité des essences. Le chantier aurait un caractère innovant et démonstratif. Le budget devrait être de l’ordre de 50 à 60 000 euros.
Les essences présentes à Saint Jean sont les épicéas, le sapin, les résineux divers, du hêtre, des érables sycomores, des chênes, des feuillus divers.
Il existe deux façons de sécher le bois :
- séchage artificiel
- séchage à l’air libre
Il peut y avoir un pré séchage en forêt, il faut couper en sève montante.
Il va falloir passer un marché public ou un accord cadre pour la maîtrise d’œuvre. Il peut y avoir mise en concurrence avec ou sans remise de prestations.
- Avec : choix des candidats, procédure adaptée avec esquisse ou procédure adaptée avec remise d’intention architecturale.
Il y a la possibilité de travailler avec une école d’architecture construction bois ou faire l’objet d’un stage pour un étudiant en fin de cycle.
Il faut réfléchir en amont avec le CAUE, la charte forestière et l’ONF : affiner le projet.
Pour rester dans la logique, Denis Pelé trouverait préférable de laisser sécher le bois à l’air libre, donc débiter le bois et le laisser sécher 1 à 2 ans pour ensuite faire la construction. Il ne voit pas pourquoi il faut faire appel à un architecte ou à un maître d’œuvre pour un projet comme celui-là. Il verrait un projet plus modeste.
Deux critères sont importants : le prix et l’architectural.
Caroline Perrin pencherait plus vers une utilisation de bois d’éclaircies.
Patrick Reynier-Poète souhaiterait l’assistance d’une personne capable de dire la quantité de bois à utiliser. Ensuite, l’ONF dirait quel bois sur pied choisir. L’intérêt pour la commune c’est d’utiliser du bois communal.
Dans la consultation, il faudra préciser que le cabinet doit donner le volume de bois pour la construction et les essences à utiliser.
Il est d’accord pour faire un sondage auprès des écoles et des stagiaires. Mais il faudra deux compétences, architecture et capacité à calculer le volume et donner les essences à utiliser.
PROPOSITION DE L’ONF POUR L’AMENAGEMENT FORESTIER
Patrick Reynier-Poète fait part de la relance de l’ONF sur la délibération à prendre concernant le nouvel aménagement de la forêt communale pour la période 2013-2032. Le projet comprend l’analyse de l’état de la forêt, les objectifs à assigner à la forêt qui ont été fixés en concertation avec la commune, un programme d’actions où sont définis les années de passage en coupe, les règles de gestion, ainsi qu’à titre indicatif les travaux susceptibles d’être réalisés et le bilan financier prévisionnel.
Denis Pelé trouve qu’il aurait fallu que la commission le lise avant de prendre une décision.
Jean-Luc Ravanat dit qu’approuver le projet n’est pas trop contraignant pour la commune.
Kévin Harang informe d’un probable devis circulant concernant l’élagage le long d’une route.
…/… - 3 -
Thierry Cassagne pense à la route de Lachal sur la partie de la commune de Laffrey.
Après délibération, le conseil municipal approuve la révision de l’aménagement de la forêt communale et le programme d’actions associé.
TRANSFERT DE CLASSE ET RYTHMES SCOLAIRES
Jean-Luc Ravanat fait part de la réunion du 14 janvier 2014 à laquelle il a été présenté une proposition sur les rythmes scolaires et expliqué le choix sur le transfert de la classe des CP- CE1 à Saint Jean de Vaulx.
Une fermeture de classe est quasi certaine à l’école de Notre Dame de Vaulx à la rentrée de septembre 2014.
Pour le transfert de classe, les délégués de parents d’élèves et les enseignants ont critiqué la forme. Les délégués ne voient que des points négatifs.
La proposition de Jean-Luc Ravanat concernant les rythmes scolaires permet de ne pas modifier les horaires du transport scolaire et un retour à 24 heures de cours par semaine à l’école de Saint Jean. Des horaires différents sont proposés pour les deux écoles. A Saint Jean de Vaulx, accueil périscolaire le matin et le soir ; à Notre Dame de Vaulx, allongement de la pause méridienne avec les TAP de 13 h 30 à 14 h 15. Le personnel est disponible et volontaire. Le fait que les TAP soient en prolongement de la cantine, ce sera plus pratique pour faire venir des intervenants extérieurs. Le retour des maternelles est à la même heure qu’aujourd’hui, 13 h 30, donc cela ne change rien à la sieste.
Les inconvénients : pas de TAP pour l’école de Saint Jean de Vaulx mais un accueil périscolaire. A l’école de Notre Dame de Vaulx, pour l’enfant qui ne veut pas participera aux TAP, il devra être emmené à l’école, car les cours reprendront à 14 h 15.
La décision finale sera prise lors de la réunion du Sivom du Pays de Vaulx du 23 janvier 2014
Thierry Cassagne tient à préciser que l’intervention de Caroline Perrin lors de cette réunion a été bénéfique et a calmé les esprits.
Pour Caroline Perrin, la solution proposée va forcément augmenter la fréquentation des TAP. Elle précise qu’à midi, ce ne peut pas être un temps de TAP plus long car il faut garder 2 heures de pause méridienne. Le transfert de classe avec la réforme des rythmes scolaires ne vont pas ensemble ; ça ne répond pas à la demande.
Jean-Louis Ravanat tient à exprimer sa position sur ces sujets. Pour l’équilibre de l’enfant, il est préférable de privilégier la matinée plutôt que l’après-midi, pour les maternelles, c’est le contraire.
Concernant le transfert de classe, il était éventuellement favorable au retour d’une classe de CP, mais pas de CE1. Les effectifs vont être de 22 primaires et 21 maternelles. Ils peuvent ensuite remonter. Il va y avoir des complications dans la cour. A Notre Dame de Vaulx, les élus ont fait beaucoup d’efforts d’aménagement des classes et des cours. La cantine est bien pratique, les enfants sont sur place. Pour le paiement de la carte de car, la plupart des élèves de Saint Jean la paie déjà.
Equilibrer les écoles, il était d’accord il y a 10 ans. Aujourd’hui, une classe d’un côté et trois classes de l’autre ne le dérangent pas. Les maternelles sont bien organisées avec leurs deux classes.
Des enfants scolarisés à Notre Dame de Vaulx vont revenir en maternelle, ça peut déranger certains enfants psychologiquement. Ramener le CP seul aurait été préférable. Il préfère privilégier le pédagogique que l’équilibre des écoles.
Il regrette cette situation surtout que les parents n’y sont pas favorables.
Il était absent à la réunion où a été prise cette décision de transférer les CP-CE1, il pensait que c’était seulement les CP qui seraient transférés.
…/… - 4 –
Patrick Reynier-Poète mentionne les données de l’académie de laisser les CE1 avec les CP.
Christine Cachet donne son expérience personnelle concernant la scolarisation de ses enfants : ils étaient dans une petite école où il y avait les maternelles avec les CP et CE1. Il n’y a pas eu de problème particulier.
Jean-Luc Ravanat a envoyé la proposition à Mme Heissat, Inspectrice académique qui devrait rendre réponse. En revanche, il n’a aucune nouvelle du Conseil général pour les transports. Les enseignants avaient trouvé une solution pour les transports, changer le tour de sens du car. Or, ce n’est pas possible, car il ne peut pas tourner aux Prats. Il faudrait réfléchir à cette possibilité pour plus tard.
Patrick Reynier-Poète revient également sur le problème de coût. Il va falloir compter sur environ 45 € de plus par jour sur les salaires. S’il y a des intervenants extérieurs, ce sera encore plus cher car il faudra tout de même garder les employés pour l’encadrement.
Caroline Perrin indique qu’avant la réunion du Sivom, un nouveau questionnaire va circuler auprès des parents. Que va-t’il devenir de ce sondage ? Le personnel intercommunal est disponible à midi, mais le sera-t-il aussi en fin d’après-midi ?
Patrick Reynier-Poète répond que ce n’est pas très évident, certains agents travaillant également ailleurs.
Jean-Luc Ravanat réplique qu’il faut attendre les résultats des questionnaires.
CLOCHES DE L’EGLISE ET HORLOGE DE L’ECOLE
Patrick Reynier-Poète a rencontré l’entreprise des horloges Plaire, suite à un dysfonctionnement des cloches de l’église et de l’horloge de la cour de l’école. Celle-ci a établi différents devis :
- le remplacement de l’horloge actuelle de l’église par une horloge de contact, un ensemble de tirage, un contacteur pour le fonctionnement des cloches pour un coût de 438.65 € HT, et une variante avec une horloge électronique pour un coût de 908.07 € HT,
- le déplacement et la remise en état de l’horloge située dans la cour de l’école pour un coût de 622.49 € HT,
- le rajout d’une horloge sur la façade de la mairie pour un coût de 1 042.96 € HT.
Jean-Louis Ravanat rappelle que l’éclairage de l’église ne fonctionne plus.
Patrick Reynier-Poète en a parlé à l’entreprise des horloges Plaire. Elle ne fait pas ce travail, voir avec un électricien.
Après délibération, le conseil municipal décide d’installer une horloge à l’église pour le fonctionnement des cloches et de déplacer et remettre en état l’horloge située dans la cour de l’école pour des coûts respectifs de 438.65 € HT et 622.49 € HT.
…/… - 5 -
ELECTIONS MUNICIPALES DE MARS 2014
Patrick Reynier-Poète demande au conseil municipal de bien vouloir établir les tours de garde pour les élections des 23 et 30 mars 2014.
HORAIRES CONSEILLERS
08h00-10h00 Caroline Perrin
Jean-Louis Ravanat
10h00-12h00 Carole Ravanat
Philippe Mère
12h00-14h00 Thierry Cassagne
Denis Pelé
14h00-16h00 Annick Barnel ou Patrick Reynier
Francis Pellissier
16h00-18h00 Christine Cachet
Jean-Luc Ravanat
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Salle des fêtes
Thierry Cassagne établit le bilan de la location de la salle des fêtes pour l’année 2013. Elle est louée très régulièrement. Il avait été évoqué la possibilité d’installer une tireuse à bière. Il sera demandé à l’association du comité des œuvres sociales de Notre Dame de Vaulx la possibilité de récupérer la leur qui ne sert plus.
Eclairage public
Denis Pelé a contacté M. Savoyat du SÉDI. Les horloges des lampadaires de Font-Reynier et les Arnauds ne sont pas pratiques. L’entreprise va les changer.
Pour celle des Pellissiers, l’entreprise demande 600 € pour changer l’horloge. Aux Prats et aux Rhoures, il faudrait mettre deux canaux et il faudra certainement payer la différence de coût.
Le conseil municipal n’est pas d’accord pour payer les 600 € pour changer l’horloge des Pellissiers. Le SÉDI et l’entreprise Citéos doivent se débrouiller.
…/… - 6 -
Stationnement et défibrillateur
Christine Cachet a eu une plainte d’un habitant. Aux Pellissiers, certaines voitures sont en stationnement permanent et gênent. Un mot pourrait être mis sur les pares brises. Il avait déjà été dit d’installer le défibrillateur sur le mur de la chaufferie. Il faut le mettre à l’intérieur car il craint le froid.
Ainsi fait et délibéré en mairie de Saint Jean de Vaulx, les jour, mois et an désignés ci-dessus et ont signé les membres présents.