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Déliberation - 2026 21 subventions 2026
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 04h46 par la commune de Bayon.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 21 subventions 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
FAT ev
MAIRIE
18 Avenue de la Gare
54290 BAYON
Tél : 03 83 72 51 52
secretariat@mairie-bayon.fr
www.mairie-bayon.fr
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 19
Présents : 17
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06/05/2026
L'an deux mille vingt-six, le six mai à 19h30, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence du Maire, Mme CHARROIS Nicole.
Etaient présents : Nicole CHARROIS, Damien CUNAT, Sandrine BEURTON, Sylvie DELORME, Régis LAMOISE, Annick COLLE, Serge RUSE, Audrey VAUNE, Chantal COINTEAUX, Ludovic DECLERCQ, Rachel GUSTIN, Sébastien GOLICZ, Lydie COSSERAT, Quentin BALLAND, Cindy BARBE, Eric CLEMENT-DEMANGE, Nathalie MERCIER.
Etai(ent) excusé(s): Thomas RAULIN donne procuration à Nicole CHARROIS, Christophe ROUY donne pouvoir à Serge RUSE
Etai(ent) absent(s) : /
À été nommé comme secrétaire de séance : Régis LAMOISE Absents : 0
Excusés : 2
Nombre de suffrages
exprimés : 19
Pour : 16
Contre : 0
Abstentions : 3
Date de convocation
30/04/2026
Date d'affichage
11/05/2026
Le Maire certifie le caractère
exécutoire de la présente
délibération, qui a été
transmise en Sous-
Préfecture et publiée le :
11/05/2026 |
Signature du secrétaire
de séance :
ES
Sylvie Delorme propose au Conseil Municipal d'attribuer une subvention aux associations ayant satisfait aux critères de présentation de leur dossier, après examen des demandes. Après en avoir délibéré et à l'unanimité (moins 3 abstentions : M. RUSE Serge étant président de l'association de pétanque, Mme VAUNE Audrey, secrétaire du jumelage et M. GOLICZ Sébastien, secrétaire du basket) des votants, le Conseil Municipal décide d'attribuer les subventions suivantes :
ABACFOM 100 €
ASCB (Handball) 861 €
BTT (Tennis-de-table) 399 €
ECOLE DE MUSIQUE 1 000 €
ESBR (Football) 2373€
K-DANSE ET GYM TONIC 1 407 €
PETANQUE CLUB 168 €
SMBB (Basket) 412 €
TCB (Tennis) 525 €
MEDIATHEQUE DU BAYONNAIS 1 500 €
EURON BIEN ETRE 294 €
AMIS DE L'ORGUE 168 €
BAIO LOISIRS 504 €
JUDO 1 197 €
JUMELAGE 281 €
SOUVENIR FRANCAIS 100 €
MINI SPORT 420 €
MORDUS DE LA MIRABELLE 4 000 €
Le logo de la Commune de Bayon devra figurer sur tout support de communication des activités proposées par les associations bénéficiaires, à titre de partenaire. Les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2026.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Fait à Bayon,
Le Maire
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 12/05/2026 à 11h11
Réference de l'AR : 054-215400540-20260506-2026_21-DE