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Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
MAIRIE
18 Avenue de la Gare
54290 BAYON
Tél : 03 83 72 5152
secretariat @mairie-bayon.fr
www.mairie-bayon.fr
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 16
Présents: 14
Absents : 1
Excusés : 1
Nombre de suffrages
exprimés: 15
Pour: 13
Contre : 0
Abstentions : 2
Date de convocation
22/03/2024
Date d'affichage
08/04/2024
Le Maire certifie le caractère
exécutoire de la présente
délibération, qui a été
transmise en Sous-Préfecture
et publiée le :
| 08/04/2024
Signature du secrétaire
de séance :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 03/04/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le trois avril à 19h00, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence du Maire, Mme CHARROIS Nicole.
Etaient présents : Mme CHARROIS Nicole, M. CUNAT Damien, Mme BEURTON Sandrine, M.
RAULIN Thomas, Mme DELORME Sylvie, M. DELIEGE Fabrice, M. RUSE Serge, Mme VAUNE, Audrey, M. ROUY Christophe, Mme RAUMEL Karine, Mme PETAT COLLE Annick, M. LAMOISE Régis, M. DECLERCAQ Ludovic, Mme COINTEAUX Chantal
Etai(ent) excusé(s) : FRANCOIS Vanessa donne pouvoir à Mme BEURTON Sandrine
Etai(ent) absent(s) : Mme LURION Eve-Hélène
A été nommé comme secrétaire de séance : Mme RAUMEL Karine
Subventions associations 2024
Délibération n°2024 - 15
Sylvie Delorme propose au Conseil Municipal d'attribuer une subvention aux associations ayant satisfait aux critères de présentation de leur dossier, après examen des demandes.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité des votants, (moins 2 abstentions de Mme VAUNE et M. Serge RUSE étant présidents des associations de l’école de musique et de la pétanque), le Conseil Municipal décide d'attribuer les subventions suivantes :
ABACFOM 200 €
ASCB (Handball) 1 344 €
BTT (Tennis-de-table) 315 €
ECOLE DE MUSIQUE 1533 €
ESBR (Football) 1 869 €
K-DANSE ET GYM TONIC 1323 €
PETANQUE CLUB 210 €
SMBB (Basket) 777€
TCB (Tennis) 462 €
GV MINI SPORT 336 €
EURON BIEN ETRE 378 €
AMIS DE L'ORGUE 568 €
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE DE L’EURON 500 €
Le logo de la Commune de Bayon devra figurer sur tout support de communication des activités proposées par les associations bénéficiaires, à titre de partenaire. Les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2024.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Fait à Bayon,
Le Maire
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 08/04/2024 à 12h02
Réference de l'AR : 054-215400540-20240403-2024_15-DE