Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 30 01 2020.
Compte-Rendu - compte rendu du 12 09 2019
Compte-Rendu - compte rendu signe
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 2020 05 26
Compte-Rendu - compte rendu
Compte-Rendu - compte rendu signe
Compte-Rendu - compte rendu signe
Compte-Rendu - compte rendu du conseil 13 09 2018
Compte-Rendu - Compte rendu pour affichage 2
Compte-Rendu - compte rendu conseil
Compte-Rendu - compte rendu du 26 05 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Saint-Martin-des-Tilleuls.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 26 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
SAINT MARTIN
S DES TILLEULS
COMPTE-RENDU
DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 26 MAI 2020
L'an deux mil vingt, le vingt-six mai à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de la commune de SAINT-MARTIN DES TILLEULS, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Emmanuel AUVINET, Maire.
Date de convocation : le 18 mai 2020
PRESENTS : MMES GUINAUDEAU, CHAPDELAINE, AUVINET, POIRIER, BRETIN, GAZE,
CORMERAIS
MM. AUVINET, FONTENIT, AUGEREAU, PESLERBE, MAUDET, RAMBAUD et LANDREAU, Maire.
Mme Delphine CHAPDELAINE a été élue secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint.
1- Election du maire
Monsieur Alain LANDREAU, le plus âgé des membres du conseil municipal, a pris la présidence de la
séance est à constaté que le quorum était atteint.
Le conseil a choisi pour secrétaire Delphine CHAPDELAINE
Premier tour de scrutin :
Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-4 à L2122-7 du Code Général des collectivités
territoriales, a invité le conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité des suffrages, à l'élection du
maire,
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier
blanc,
Le dépouillement du vote donne les résultats ci-après :
- Nombre de votants : 15
- __ Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
- _ Nombre de suffrages déclarés blancs : 1
- __ Nombre de suffrages exprimés : 13
- Majorité absolue : 8
À obtenu :
- Mr Alain LANDREAU : 13 (treize) voix
Monsieur Alain LANDREAU, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.
2- Fixation du nombre d’adjoints.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment des articles L.2122-1 et L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ; Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l'effectif légal du conseil municipal
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de quatre (4) adjoints, que
Monsieur le Maire propose au conseil de rester comme lors du mandat précédent à trois (3) adjoints.
L'élection des adjoints se fera au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage.
Il est proposé de laisser 5 minutes pour le dépôt des listes des adjoints.
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
Le conseil municipal décide à l'unanimité :
- __ D’APPROUVER la création de 3 postes d’adjoints au Maire
- D’APPROUVER les modalités d'élection des adjoints
3- Election de, Gp: db
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;
Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à trois (3),
Considérant que, dans les communes de plus de 1000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Liste 1 : GATE Gérard, GUINAUDEAU Katia, PESLERBE Michel
Premier tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
Liste1 : 14 (quatorze) voix
La liste 1 ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :
1e adjoint : Gérard GATE
2ème adjointe : Katia GUINAUDEAU
3ème adjoint : Michel PESLERBE
Les intéressés ont déclaré accepter d'exercer ces fonctions.
Le secrétaire de séance
or ,
C C= C2 LA