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Conseil Municipal - cpte rendu sommaire cm 8 septembre 2020
Document publié le Mardi 8 septembre 2020 par la commune de Champagné-les-Marais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cpte rendu sommaire cm 8 septembre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Économie et finances,
1
Commune de Champagné les Marais
COMPTE RENDU SOMMAIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 SEPTEMBRE 2020
Affiché conformément à l'article L.2121-25 du CGCT.
L'An deux mille vingt, le huit septembre, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 03/09/2020, s'est réuni à 20h00 à la mairie, sous la présidence de Monsieur LANDAIS Bernard, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : MM. LANDAIS Bernard, BONNEAU-NICOLAU MASO Pierre, GABORIEAU Émilie, JAULIN Gilles, JOUIN Marie-Claire, BOUFFLERS Jean-François, PHELIPPEAU Annie, GODIN Jacky, CARTERON Nadège, VANDENBUSSCHE Sandra, MUSTIÈRE Christelle, MORIN Natacha, THOMAS Julien.
Absents excusés : MM. CADOUDAL Jean-Pierre, MARTIN Franck, MARREL Yannick, FARDIN Myriam, RENARD Leslie, BRECHOTTEAU Anthony.
Pouvoirs : M. CADOUDAL Jean-Pierre à M. BONNEAU-NICOLAU MASO Pierre, M. MARTIN Franck à Mme JOUIN Marie-Claire,
M. MARREL Yannick à Mme GABORIEAU Émilie,
Mme FARDIN Myriam à Mme VANDENBUSSCHE Sandra.
Secrétaire de séance : Mme GABORIEAU Émilie.
ORDRE DU JOUR :
Le Conseil Municipal :
SCoT : par 16 voix pour 0 voix contre et 1 abstention, émettent un avis favorable au projet du SCoT
avec 1 réserve concernant le chapitre 5 « trame verte et bleue ». Les élus souhaitent pouvoir continuer le développement et la restauration de l’habitat sur les rives du canal de Champagné sans contraintes majeures liées à cette trame.
M. JAULIN Gilles quitte la réunion du Conseil Municipal à 21h pour raison professionnelle et donne son pouvoir à M. LANDAIS Bernard pour la suite de la séance.
DÉCIDE, par 16 voix pour 1 voix contre et 0 abstention, d’adhérer à l’unité « missions temporaires » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée. ACCEPTE, de donner mission à M. le Maire pour solliciter ce service en fonction des besoins de fonctionnement de la structure. AUTORISE, M. le Maire à signer les conventions et avenants à intervenir selon les missions à assurer.
ACCEPTE, à l’unanimité, la Décision Modificative N°1-2020 budget communal, dossier réhabilitation salle omnisports, pour un montant de 82,80 €. AUTORISE M. le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
DÉCIDE, à l’unanimité, d’admettre en non valeur la créance présentée par M. le Maire d’un montant de 20 330,97 € et DÉCLARE que les crédits nécessaires à cette annulation seront inscrits aux budgets 2020 et 2021. AUTORISE M. le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
APPROUVE, à l’unanimité, le projet des travaux de voirie de Marais année 2019. AUTORISE M. le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée. AUTORISE M. le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
APPROUVE, à l’unanimité, le projet des travaux de voirie de Marais année 2020. AUTORISE M. le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée. AUTORISE M. le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier. 2
VALIDE, à l’unanimité, le devis de la société MCI pour un montant de 2 687,40 € HT, concernant le contrat de maintenance des équipements de climatisation ventilation chauffage de la Mairie de la salle des fêtes et salle de gymnastique. AUTORISE M. le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
VALIDE, à l’unanimité, le devis de la société MCI pour un montant de 8 751,24 € HT, concernant l’installation de la climatisation en Mairie. AUTORISE M. le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
ACCEPTE, à l’unanimité, le projet de cession des parcelles AD 108, AD 109 et une partie de la parcelle N° AD 111 au profit du SDIS. AUTORISE M. le Maire à signer tout document en lien avec ce projet.
ACCEPTE, à l’unanimité, le renouvellement de la convention avec le club de tennis de Triaize pour la mise à disposition de la salle omnisports, pour une durée de 1 an. AUTORISE M. le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
VALIDE, à l’unanimité, l’acquisition d’une partie de la parcelle N° AD 193 pour le projet de construction d’un giratoire à l’entrée de Champagné au niveau de la ZA. AUTORISE M. le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
● DIA/DPU présentées : 16/2020 4 rue des Ardilliers ; 17/2020 16 Lotissement des Portes Sévignés,
18/2020 16ter rue de la Paix, 19/2020 5 rue du Bourg Chapon, 20/2020 23 rue des Quarts, 21/2020 16 rue du Vieux Moulin, 22/2020 15 lotissement des Portes Sévignés, 23/2020 11 rue du 19 Mars 1962, 24/2020 9 rue du Huit Mai, 25/2020 rue de la Providence, 26/2020 9 rue de la Belle Égarée, 27/2020 1 chemin de Neuf Pieds, 28/2020 10 rue du Puits des Vignes, 30/2020 5 rue du Puits Doux et 31/2020 17 rue de la Séguinolle..
Prochaine réunion du Conseil Municipal le mardi 6 octobre 2020 à 20h00.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h00.
Affiché le 15/09/2020.
Le Maire,
Bernard LANDAIS.