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Conseil Municipal - cpte rendu sommaire cm 8 decembre 2020
Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Champagné-les-Marais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cpte rendu sommaire cm 8 decembre 2020)
Thèmes du document : Santé, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
1
Commune de Champagné les Marais
COMPTE RENDU SOMMAIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DÉCEMBRE 2020
Affiché conformément à l'article L.2121-25 du CGCT.
L'An deux mille vingt, le huit décembre, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 02/12/2020, s'est réuni à 20h00 à la mairie, sous la présidence de Monsieur LANDAIS Bernard, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : MM. LANDAIS Bernard, BONNEAU-NICOLAU MASO Pierre, GABORIEAU Émilie, JAULIN Gilles, JOUIN Marie-Claire, CADOUDAL Jean-Pierre, BOUFFLERS Jean-François, PHELIPPEAU Annie, MARREL Yannick, CARTERON Nadège, VANDENBUSSCHE Sandra, FARDIN Myriam, MUSTIÈRE Christelle, THOMAS Julien, RENARD Leslie, BRECHOTTEAU Anthony.
Absents excusés : M. MARTIN Franck, M. GODIN Jacky, Mme MORIN Natacha
Pouvoirs : M. MARTIN Franck à M. BONNEAU-NICOLAU MASO Pierre, M. GODIN Jacky à M. LANDAIS Bernard,
Mme MORIN Natacha à Mme GABORIEAU Émilie.
A partir de 21H25, départ de M. BOUFFLERS Jean-François qui donne son pouvoir à M. CADOUDAL Jean-Pierre.
A partir de 22H10, départ de Mme VANDENBUSSCHE Sandra qui donne son pouvoir à Mme CARTERON Nadège.
Secrétaire de séance : M. JAULIN Gilles.
ORDRE DU JOUR :
Le Conseil Municipal :
APPROUVE, à l’unanimité, la Décision Modificative N°1/2020 budget Assainissement présentée par Monsieur le Maire et l’AUTORISE à signer tout document en lien avec ce dossier.
RETIENT, à l’unanimité, l’offre concernant le projet d’un emprunt de 200 000,00 €, sur 10 ans, du Crédit Agricole, avec un taux fixe de 0,41 % et des frais de dossier de 150,00 €. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.
AUTORISE, à l’unanimité, Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental – service Agence Routière Départementale (ARD) concernant les projets de travaux d’aménagement d’un cheminement Rue du Stade et d’un sentier piétonnier au Virage de la Route du 8 Mai, au titre des Amendes de Police 2021. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
FIXE, à l’unanimité, les tarifs 2021 de location de la Salle des Fêtes :
a) location de la salle aux particuliers :
Type de manifestation Tarif
Vin d'honneur 110 € + KW consommés
Repas familial + cuisine + vaisselle 275 € + KW consommés
Repas familial sans cuisine 150 € + KW consommés
Lendemain ou bal 110 € + KW consommés
Forfait ménage 100 €
b) location aux associations locales :
Type de manifestation Tarif Dîner dansant sans cuisine 150 € + KW consommés Bal sans repas 110 € + KW consommés Concours divers, théâtre 85 € + KW consommés 2
Cuisine vaisselle 85 € + KW consommés Réunion, AG, banquet, vin d'honneur, arbre Noël gratuit
Forfait ménage 100 €
c) location de la salle aux particuliers domiciliés hors Champagné-les-Marais : Type de manifestation Tarif
Vin d'honneur 160 € + KW consommés
Repas familial + cuisine + vaisselle 340 € + KW consommés
Repas familial sans cuisine 180 € + KW consommés
Lendemain ou bal 160 € + KW consommés
Forfait ménage 100 €
Une location gratuite par an sauf consommation électrique est accordée aux associations locales. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
FIXE, à l’unanimité, les tarifs 2021 des photocopies :
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
APPROUVE, à l’unanimité, la convention d’objectifs avec le Département de la Vendée concernant la mise en œuvre des moyens nécessaires pour le développement et l’amélioration des services de la bibliothèque, pour une période de 5 ans et AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
APPROUVE, à l’unanimité, la convention avec les médiathèques de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral, concernant le prêt de documents, pour une durée de 3 ans et AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
SOLLICITE, à l’unanimité, l’adhésion de la Commune au service de médecine préventive proposée par le Centre de Gestion de la Vendée, AUTORISE Monsieur le Maire à conclure la convention correspondante d’adhésion au service de médecine préventive et AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
● DIA/DPU présentées : 36/2020 5 Bis Chemin de la Chatenaise ; 37/2020 3 Rue de la Traverse ; 38/2020
3 Bis Place G. Clemenceau et 39/2020 Rue des Maréchalles.
Prochaine réunion du Conseil Municipal le mardi 12 janvier 2021 à 20h00.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h35.
Affiché le 15/12/2020.
Le Maire,
Bernard LANDAIS.
Documents Tarifs
Copie (la feuille A4 et A3) en noir et blanc 0,20 €
Copie (la feuille A4 et A3) en couleur 0,50 €
Impression (la feuille A4 et A3) en noir et blanc 0,50 €
Impression (la feuille A4 et A3) en couleur 0,50 €