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Document publié le Mardi 3 novembre 2020 par la commune de Champagné-les-Marais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cpte rendu sommaire cm 3 novembre 2020)
Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Institutions publiques,
1
Commune de Champagné les Marais
COMPTE RENDU SOMMAIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2020
Affiché conformément à l'article L.2121-25 du CGCT.
L'An deux mille vingt, le trois novembre, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 29/10/2020, s'est réuni à 20h00 à la mairie, sous la présidence de Monsieur LANDAIS Bernard, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : MM. LANDAIS Bernard, BONNEAU-NICOLAU MASO Pierre, GABORIEAU Émilie, JAULIN Gilles, JOUIN Marie-Claire, CADOUDAL Jean-Pierre, BOUFFLERS Jean-François, MARTIN Franck, PHELIPPEAU Annie, GODIN Jacky, MARREL Yannick, CARTERON Nadège, VANDENBUSSCHE Sandra, MUSTIÈRE Christelle, MORIN Natacha, THOMAS Julien, RENARD Leslie.
Absents excusés : Mme FARDIN Myriam, M. BRECHOTTEAU Anthony.
Pouvoirs : M. BRECHOTTEAU Anthony à Mme CARTERON Nadège.
A partir de 22H10, départ de Mme VANDENBUSSCHE qui donne son pouvoir à M.LANDAIS Bernard.
Secrétaire de séance : M. CADOUDAL Jean-Pierre.
ORDRE DU JOUR :
Le Conseil Municipal :
VALIDE, à l’unanimité, l’avenant N°1 à la convention portant attribution de Fonds de Concours conclue entre le Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin (devenue Communauté de Communes Sud Vendée Littoral) et notre Commune, en date du 22 décembre 2016. Cela concernait les travaux de réhabilitation de la Salle Omnisports et du jury hippique effectués depuis. AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’avenant N°1 à la convention.
RETIENT, par 16 voix pour, 2 absentions et 0 contre, l’offre de l’entreprise EIFFAGE, pour un montant de 236 496,00 € HT soit 283 795,20 € TTC, concernant les travaux du plateau-giratoire. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.
APPROUVE, à l’unanimité, le devis de l’entreprise MAINGUEUX Electricité pour un montant de 1 695,50 € HT soit 2 034,60 € TTC, concernant des travaux complémentaires de mise en sécurité des deux sites de l’école Jean Macé. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
APPROUVE, à l’unanimité, les travaux de mise en sécurité des deux sites de l’école publique Jean Macé, concernant la fourniture et la pose d’alarmes de confinement. AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de la Préfecture de la Vendée, au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) – Programme S (Sécurisation d’établissements scolaires). AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
ACCEPTE, à l’unanimité, de participer financièrement aux frais de scolarité d’une école publique de Luçon accueillant deux élèves de notre commune. Cette participation financière s’élève à 1508,44 € pour l’année scolaire 2019/2020. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
APPROUVE, à l’unanimité, la convention N° 2020.ECL 0511 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération d’éclairage présentée par le SyDEV. Le montant de la participation financière communale pour l’année 2021 s’élève à 2000.00 €. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier. 2
APPROUVE, à l’unanimité, la proposition présentée par le SyDEV d’effacement de réseaux d’une partie de la rue de la Paix dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur notre territoire. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
ACCEPTE, à l’unanimité, d’apporter une aide financière aux communes sinistrées des Vallées du Haut Pays Niçois et Mentonnais, ceci suite à la tempête Alex. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
ACCEPTE, à l’unanimité, de reconduire les mêmes tarifs de la redevance d’assainissement 2020 pour l’année 2021. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
ADOPTE, à l’unanimité, le règlement intérieur du Conseil Municipal pour le mandat 2020/2026. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
APPROUVE, à l’unanimité, le projet de mutualisation du service Police Municipale entre plusieurs Communes : Champagné-les-Marais, Moreilles, Triaize et Puyravault.
DÉCIDE, à l’unanimité, de fixer, dans le cadre de la mise en place, à titre pérenne, de l’entretien professionnel, les critères d’appréciation de la valeur professionnelle tels qu’ils sont définis dans le document support standard proposé par le Centre de Gestion de la Vendée. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
ACCEPTE, à l’unanimité, la création d’un poste supplémentaire d’un agent dans le service administratif, pour temps incomplet de 28/35ème. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.
Prochaine réunion du Conseil Municipal le mardi 8 décembre 2020 à 20h00.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h15.
Affiché le 10/11/2020.
Le Maire,
Bernard LANDAIS.