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Arrêté - Arrete 2025 80 Arrete Temporaire Circulation Place du Mont dOr
Document publié le Samedi 11 janvier 2025 par la commune de Jougne.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2025 80 Arrete Temporaire Circulation Place du Mont dOr)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
7 Commune de Jougne
(7
doëge
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Arrêté municipal N° 2025-80
Objet : Arrêté temporaire de circulation et de stationnement
Place du Mont d'Or et RD423 en Alternat- Jougne
Le Maire de JOUGNE,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions complétée et modifiée ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2213-1 à
L.2213-6 ;
Vu le Code de la Route ;
Vu le Code de la voirie routière ;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre | - huitième partie - signalisation temporaire) ;
Vu la demande de la Mairie de Jougne ;
Vu la demande d'arrêté de la société B.E.J en date du 06 novembre 2025 pour permettre à la société COLAS de faire les travaux d'aménagement de la place du Mont d'Or ; Considérant la nécessité d'aménager des trottoirs à la place du Mont d'Or afin s'assurer la sécurité des usagers ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : A partir du mercredi 12 novembre et jusqu'au vendredi 05 décembre 2025, la circulation sur la RD423 sera réduite à une voie par alternat de feux tricolores pour permettre à la société COLAS France - VUILLECIN d'effectuer les travaux à partir de la rue de l'Eglise et sur une distance de 80m. La vitesse sera réduite à 30 km/h.
ARTICLE 2 : Apartir du mercredi 12 novembre et jusqu'au vendredi 05 décembre 2025, la circulation sera fermée dans les deux sens de circulation sur la Place du Mont d'Or, au niveau de la route des Alpes vers la RD423, le long du Monument aux Morts. La route sera barrée sur la partie basse de la Place du Mont d'Or afin de pouvoir réaliser les travaux et réaliser l'aménagement des trottoirs (voir plan joint).
ARTICLE 3 : La vitesse sera réduite à 30km/h sur toute la Place du Mont d'Or.
ARTICLE 4 : Une déviation sera mise en place au niveau de la partie haute de la Place du Mont d'Or.
Commune de Jougne
“ ee: cité 1 Place de la Mairie - 25370 JOUGNE _Y à Caractère Tél : 08.81.49.11.75 ques LAÉBE rer accueil@mairiedejougne.fr / www. .mairiedejougne.fr di Heut-lure ertarrir Numéro de Siret n° 212 503 189 000 12 ARTICLE 5 : Le stationnement sera rigoureusement interdit à tout véhicule hors droit du chantier. Le stationnement pourra également être interdit devant la salle des fêtes au besoin du chantier.
ARTICLE 6 : La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992. La pose et la maintenance de la signalisation seront assurées par la société COLAS France - VUILLECIN.
ARTICLE 7 : Toute contravention au présent arrêté sera constaté par procès-verbal et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur. Des contraventions pourront être dressées pour stationnement gênant.
ARTICLE 8 : Lesdits services de Gendarmerie sont chargés de veiller à l'application du présent arrêté qui sera publié et affiché aux endroits habituels ainsi que sur les lieux règlementés.
Une ampliation de cet arrêté sera transmise à :
Monsieur le Commandant de la Communauté de Brigade de Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs - Mouthe.
Monsieur le Directeur Départemental des Services d'incendie et de Secours du Doubs. Monsieur le Président de la CCLMHD.
La société B.E.J.
La société COLAS France - VUILLECIN.
Jougne, 1
Le 10 novembre x
Le Maire,
MOREL Michel PLAN DE CIRCULATION
ER DU 12/11/2025 AU 05/12/2025
COMMENTAIRES
ADRESSE CHANTIER :
PLACE DU MONT D’OR
25370 JOUGNE
NES CONSIGNE :
- ENTRÉE/SORTIE PLACE DU MONT D'OR
FERMÉE COTE MONUMENT
CIRCULATION RD423 ALTERNÉE
- INTERDICTION DE STATIONNÉE DEVANT LA
SALLE DES FÊTES (BASE VIE)
- VITESSE LIMITÉE À 30KM/H
ÉFLCUECL RES .
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