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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20240618
Document publié le Mardi 18 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20240618)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Énergies,
Page 1/2
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 18 juin 2024 à 16 heures
Siège communautaire à CLISSON
Date de la convocation : 12 juin 2024
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU – Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Danièle GADAIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
N° décision Objet Vote
Climat – transition énergétique
B_18.06.2024-01 Convention annuelle 2024 avec L’AURAN unanimité
Développement économique
B_18.06.2024-02 Adhésion à l’association PEPINIERES - RESEAU OUEST (P.R.O.) – année 2024 unanimité
Transport - mobilités
B_18.06.2024-03
Schéma Vélo : convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour
l’aménagement d’un itinéraire cyclable sur la commune de Haute-
Goulaine – Basse Lande
unanimité
B_18.06.2024-04
Schéma Vélo : convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour
l’aménagement d’un itinéraire cyclable sur la commune de Haute-
Goulaine – Châtaigneraie
unanimité
B_18.06.2024-05
Schéma Vélo : convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour
l’aménagement d’un itinéraire cyclable sur la commune de Haute-
Goulaine – Ile Chaland
unanimité
B_18.06.2024-06
Accord-cadre à marchés subséquents de transports réguliers de
personnes sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo - Marché
subséquent n°1 « Ligne 01 : Gare de Clisson – Gétigné »
unanimité
Patrimoine
B_18.06.2024-07
Procédure Adaptée – Accord-cadre à bons de commande pour les
prestations d’entretien des bassins d’orages des parcs d’activités
situés sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo – période 2024
à 2028
unanimité
B_18.06.2024-08
Procédure formalisée – Accord-cadre à bons de commande pour les
prestations d’entretien des espaces verts des parcs d’activités de
Clisson Sèvre et Maine Agglo – période 2024 à 2028
unanimité
B_18.06.2024-09 Approbation du règlement intérieur de l’aire d’accueil provisoire des gens du voyage située rue des Filatures à Clisson – Année 2024 10 voix pour et 2 abstentions
Prévention et gestion des déchets
B_18.06.2024-10
Accord-cadre à bons de commande : fourniture et livraison de
conteneurs ordures ménagères et déchets recyclables avec puces
intégrées – période 2024 à 2028
unanimité Page 2/2
Clisson, le 20 juin 2024
Affichage au siège CSMA le : 20 juin 2024
Publication sur le site internet le : 20 juin 2024
Equipements aquatiques
B_18.06.2024-11
Marché sous la forme d’une procédure formalisée « Marché
d’entretien et exploitation des installations techniques des centres
aquatiques » - période 2024 à 2027
unanimité