Procès Verbal - PV du 20 03

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Procès Verbal - PV du 20 03 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vicq. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 03)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, _________DEPARTEMENT_________

NORD

________ARRONDISSEMENT_______

VALENCIENNES

____________CANTON____________

CONDE SUR ESCAUT

________________________________

NOMBRE :

De conseillers en Exercice : 15

De présents : 15

De votants : 15

PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 20 mars 2026

___________

L’an deux mille vingt-six, le vingt mars à 18h00, le Conseil

Municipal de la commune de VICQ étant réuni au lieu ordinaire de ces

séances, après convocation légale, sous la présidence de Madame

Arlette MARCANT , doyenne d’âge de l’assemblée.

Etaient présents : A. MARCANT - P . MIKULA – S. GMEINDL –

E. DUMINY – M. MORCHIPONT - S. FUGALDI – A. PAMELARD –

G. PETIAU – T. FIQUET – N. LAMBERT – L. MONARD –

C. GLOWACKI – E. MARIE-RIZZO – J.B. BATON.

Un scrutin a eu lieu, Monsieur N. LAMBERT a été nommé pour

remplir les fonctions de secrétaire.

A Ap pr rè ès s l l’ ’a ap pp pe el l, , M Ma ad da am me e A Ar rl le et tt te e M MA AR RC CA AN NT T o ou uv vr re e l la a s sé éa an nc ce e à à 1 18 8h h0 00 0 e et t r ra ap pp pe el ll le e l l' 'o or rd dr re e d du u j jo ou ur r p po oi in nt t p pa ar r p po oi in nt t : :

* Election du Maire,

* Vote du nombre des adjoints à élire,

* Election des adjoints,

* Lecture de la Charte de l'élu local.1 - Election du Maire

2 – Vote du nombre des adjoints à élire

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de délibérer sur le nombre d’adjoints à élire, dans les limites autorisées, sachant que le nombre maximum d’adjoints ne peut pas excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, arrondi à l’entier inférieur. L’effectif légal du conseil municipal étant de 15 membres, le nombre maximum d’adjoints au maire est de 4. L’assemblée décide de fixer à 4 le nombre d’adjoints au maire,

Voté à l’unanimité

3 – Election des adjoints

4 – Lecture de la Charte de l’élu local

Monsieur Le Maire procède à la lecture de la Charte de l’élu local et à sa distribution aux membres de l’assemblée.

La séance est levée à 18h28.

Le Maire,

Jean-Charles DULION.