Compte-Rendu - Compte rendu 2023 01 30

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Compte-Rendu - Compte rendu 2023 01 30 Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Béceleuf. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 2023 01 30)Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Institutions publiques, L'an deux mille vingt-trois, le trente janvier à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis à la Mairie sous la Présidence de Monsieur Gilles GUILBOT.

Nombre de Membres : Date de Convocation : 24 janvier 2023 Afférent au Conseil Municipal : 15

En Exercice : 14 Présents : 8

Présents : Gilles GUILBOT, Carole BERTIN, Adam MASSOUF, Brigitte PALAGONIA, Jean-Pierre BON, Léa BERNARDEAU, Aristide ARDOUIN, Jocelyne YAHIA.

Excusés : Ismaël BOUCHER, Quentin GROUSSET, Annabelle JARRIAU, Cyril ROBERT, Vanessa BARON, Alexandre VEILLON donne pouvoir à Gilles GUILBOT.

Secrétaire de séance : Madame Brigitte PALAGONIA est élue secrétaire de séance à l’unanimité, et déclare accepter cette fonction aux charges de droit.

➢ Approbation du compte rendu de la dernière réunion : Le compte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2022 n’a fait l’objet d’aucune remarque, il est approuvé à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR :

➢ Délibération Changement horloge éclairage public

➢ Délibération travaux école

➢ Délibération avenant CDG 79 formation et assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique

➢ Questions diverses

Délibération changement horloge éclairage public :

Monsieur le Maire informe l’assemblée que suite à la décision prise lors de la réunion du 16 novembre 2022 de diminuer le temps de l’éclairage public sur l’ensemble de la commune, il y avait lieu de procéder au remplacement des organes de commandes par des horloges astronomiques sur l’ensemble de la commune. Monsieur le Maire donne lecture d’un devis de l’entreprise DELAIRE de 1 980 € HT concernant le remplacement des commandes.

Monsieur le Maire fait état de la participation du SIEDS à hauteur de 70 % des travaux engagés soit un montant total de 1 386 € HT.

Après délibération, le Conseil Municipal autorise le remplacement des commandes par des horloges astronomique, et accepte le devis d’un montant total de 1 980 € H.T tel qu’il est présenté et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents afférents à ce dossier.

Délibération travaux école :

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la directrice et le personnel de l’Ecole du Petit Train nous ont alertés sur la nécessité de procéder à des travaux de sécurité au niveau de l’école.

Tout d’abord, la mise en œuvre d’une fermeture automatique au niveau du portail d’entrée afin que l’enceinte scolaire soit sécurisée. L’entreprise RENOUX nous a fait parvenir un devis d’un montant de 876 € HT.

Ensuite, il est également demandé l’installation d’un ferme porte sur la porte principale du bâtiment scolaire car plusieurs petits incidents se sont produits. Un devis d’un montant de 395 € HT a été proposé par l’entreprise RENOUX.

Après exposé des demandes et avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité : − VALIDE les devis de l’entreprise RENOUX pour un montant de 876 € HT et 395 € HT. − CHARGE Monsieur le Maire à procéder au mandatement des factures

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2023Délibération avenant Centre de Gestion des Deux-Sèvres :

- Délibération avenant CDG 79 formation et assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique :

Le centre de Gestion a modifié la convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique. Cet avenant a pour objet de prendre en compte les nouveaux tarifs adoptés par le Conseil d’Administration du CDG 79 en date du 15 décembre dernier et l’éventuelle modification du site informatique de la collectivité.

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de valider l’avenant numéro 1 de la convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique. Le conseil municipal accepte et mandate le Maire à signer la convention avec le Centre de Gestion.

- Délibération avenant n°2 CDG 79 mise à disposition de personnels intérimaires : Monsieur le Maire fait part d’un avenant concernant la convention de mise à disposition de personnels intérimaires qui a modifié son article 10 en stipulant que la collectivité d’accueil versera au titre d’une participation aux frais de gestion une somme égale à 4.5 % des salaires bruts versés aux intérimaires. Le Conseil municipal accepte l’avenant 2 de la convention et mandate le Maire à signer l’avenant de la convention.

Questions diverses :

- Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a rencontré l’agriculteur qui a dégradé un chemin communal en limite de Faye. L’exploitant va remettre le chemin en état.

- Les travaux de l’atelier communal se poursuivent. L’entreprise VILLAIN a effectué la partie maçonnerie, ils doivent revenir faire une longrine pour le seuil du portail. L’entreprise GAURIAU est venue prendre les mesures pour la confection du bâtiment qui devrait être installé courant mars. - Monsieur le Maire informe l’assemblée que la commune a demandé ce jour la reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour l’année 2022 suite à la sécheresse exceptionnelle subit durant l’été dernier.

- Monsieur le Maire informe l’assemblée que les habitants de la commune de Béceleuf vont faire l’objet d’un contrôle de la part du SMEG (Syndicat des eaux de gâtine) pour l’ensemble des systèmes d’assainissement des habitations. Pour rappel le dernier contrôle a été effectué en 2015. Ce contrôle sera à la charge des habitants pour un coût de 92 €.

- Monsieur le Maire informe l’assemblée que nous avons reçu un avis favorable pour notre demande de subvention concernant l’agrandissement et la réfection du parking de la salle des fêtes. Nous allons attendre le montant attribué à notre commune avant d’engager les travaux. - Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’INRAP nous a confirmé que les fouilles archéologiques devraient débuter le 6 mars sur le parking de l’Eglise.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée.