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Déliberation - L23054004AG Modification statuts Syndicat Eau Est du Libournais
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Castillon-la-Bataille.
Lien du pdf (Déliberation - L23054004AG Modification statuts Syndicat Eau Est du Libournais)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Se Ville de Castillon-la-Bataille
À Extrait du registre des délibérations du Castillon-la-Bataïille
_ Conseil Municipal — Séance du 30 mai
Mairie 2023
NOMBRE DE MEMBRES : EN EXERCICE 23 | PRÉSENTS 19 | ABSENTS EXCUSÉS 04] AVOTANTS 22 OBJET : N° L 23-05/40-04/AG MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT D'EAU ET
D'ASSAINISSEMENT DE L'EST DU LIBOURNAIS
L’an deux mil vingt-trois, le trente mai à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de
Castillon-la-Bataille dûment convoqué le 23 mai 2023, s’est réuni en session ordinaire, salle du conseil
municipal, sous la présidence de Monsieur Jacques BREILLAT, Maire.
Etaient présents : Jacques BREILLAT, Jean-Claude DUCOUSSO, Josiane ROCHE, Philippe
BRIMALDI, Florence JOST, Fernand ESCALIER, Christine JOUANNO, Sylvie LAFAGE, Josette
DANIEL, Hicham TARZA, Sophie SEIGUE, Patrick TRACHET, Saliha EL AMRANI, Quentin
CHIQUET FERCHAUD), Pierre MEUNIER, Jean-Pierre DORIAC, Séverine DECROCK, Gérard FERAUDET, Jean-Luc BELLEINGUER.
Etaient absents excusés : Jean-François LAMOTHE, Valérie LEVERNIER donne procuration à
Jacques BREILLAT, Nicole CAMPANER donne procuration à Florence JOST, Patricia
COURANJOU donne procuration à Jean-Luc BELLEINGUER.
Le scrutin a eu lieu, Séverine DECROCK a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
M. le Maire signale que le Syndicat d'Eau et D'Assainissement de l'Est du Libournais (SIEA) a modifié ses statuts par une délibération du 3 avril 2023. Il informe le Conseil Municipal que la commune dispose de trois mois pour accepter la modification de ces statuts.
M le Maire précise que le syndicat devient un syndicat mixte fermé, ce qui signifie qu’il sera constitué uniquement de communes et d’établissements de coopération intercommunale, à l'exclusion de tout autre type de personnes morales.
M le Maire propose au Conseil Municipal d’accepter la nouvelle rédaction des statuts du SIEA
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
-__ Accepte la modification des statuts du SIEA
Certifié exécutoire Extrait certifié conforme au registre
Compte tenu de la transmission des délibérations du Conseil Municipal
En Sous-Préfecture le
Et de sa publication le Le 30 mai 2023
Le Maire,
Jacques Breillat
PAGE 1 GeuSé de réception en préfecture
033-213301088-20230530-L23054004AG-DE Date de télétransmission : 02/06/2023
Date de réception préfecture : 02/06/2023
Mairie de Castillon-la-Bataille 25 place Turenne 33350 Castillon-la-Bataille
+ téléphone 05 57 40 00 06 + fax 05 57 40 33 06 + mairie@castillonlabataille.fr O0-JQ
Syndicat Intercommunal
FF d'Eau et d'Assainissement
de l'Est du Libournais COURRIER ARRIVÉ
04 MAI 203 /0C
MAIRIE DE
Mairie Castillon-1ÆBSRDH£ON-LA-BATAILLE
25 Place Maréchal de Turenne
33350 Castillon-la-Bataille
À Puisseguin, le 24 avril 2023.
Objet : Modification statut du SIEA Est Libournais
Cher(e) Collègue,
Le Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Assainissement de l’Est du Libournais dont vous êtes adhérent à modifiér ses statuts en assemblée générale le 3 avril 2023.
Vous avez 3 mois à partir de la réception de ce courrier pour faire approuver les statuts par votre conseil municipal.
Je vous prie de trouver, ci-joint, un modèle de délibération accompagné des statuts du syndicat.
Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d’agréer, Cher(e) collègue, mes meilleures salutations.
Le Président,
Jean-Pierre QUET.
SR —
20
Accusé de réception en préfecture 033-213301088-20230530-L23054004AG-DE
Date de télétransmission : 02/06/2023 Date de réception préfecture : 02/06/2023
SIEA de l’Est du Libournais ; 2 Rue du Mayne, 33570 PUISSEGUIN Téléphone : 05.57.74.55.21 - Mail : siea.est.libournais@orange.fr
Envoyé en prétecture le 17/04/2023
Reçu en préfecture le 17/04/2023
Publié le
NN Syndicat Intercommun ID : 083-253302418-20230408-202309DE-DE Ph 1 1 se A d'Eau et d'Assainissement
de l'Est du Libournais
STATUTS
du Syndicat Intercommunal
d'Eau et d’Assainissement de l’Est du Libournais
Article 1 - Constitution.
En application des articles L5711-1 à 6 du Code Général des Collectivités Territoriales, Le Syndicat
Intercommunal d'Eau et d'Assainissement de l'Est du Libournais est un syndicat mixte fermé composé des
membres suivants :
e Les communes de :
-Belvès-de-Castillon, Castillon-la-Bataille, Francs, Gardegan-et-Tourtirac, Les Artigues-de-Lussac,
Les Salles-de-Castillon, Lussac, Montagne, Mouliets-et-Villemartin, Néac, Puisseguin,
Saint-Christophe-des-Bardes, Saint-Cibard, Saint-Emilion, Saint-Etienne-de-Lisse,
Saint-Genès-de-Castillon, Saint-Hippolyte, Saint-Laurent-des-Combes, Saint-Magne-de-Castillon,
Saint-Pey-d'Armens, Saint-Philippe-d'Aiguille, Saint-Sulpice-de-Faleyrens, Sainte-Colombe,
Sainte-Terre, Tayac, Vignonet.
e L’établissement public de coopération intercommunal (EPCI) :
- La Communauté d’Agglomération du Libournais (CALT) pour la commune de Pomerol.
Son siège est situé 2 Rue du Mayne 33570 Puisseguin.
Les fonctions de receveur du syndicat sont assurées par le service de gestion comptable (SGC) de
Coutras.
Article 2 - Compétences exercées.
1) Le Syndicat exerce en lieu et place de l’ensemble de ses membres la compétence obligatoire
suivante :
- service d’eau potable, dans les conditions fixées aux articles L2224-7 et L2224-7-1 du CGCT. Le
syndicat assure tout ou partie de la production par captage ou pompage, de la protection du point
de prélèvement, du traitement, du transport, du stockage et de la distribution d'eau destinée à la
consommation humaine Il arrête un schéma de distribution d'eau potable déterminant les zones
desservies par le réseau de distribution. Il assure le contrôle des branchements
2) Le Syndicat est habilité à exercer les compétences à caractère optionnel suivantes :
- Assainissement collectif, dans les conditions prévues au I et II de l’article L2224-8 du CGCT.
Le syndicat établit et tient à jour un schéma d’assainissement collectif comprenant un descriptif détaillé
des ouvrages de collecte et de transport des eaux usées. Il assure le contrôle des raccordements au réseau
Accusé de réception en préfecture 033-213301088-20230530-L23054004AG-DE
Date de télétransmission : 02/06/2023 Date de réception préfecture : 02/06/2023
Envoyé en prélecture le 17/04/2023
Reçu en préfecture le 17/04/2023
Publié le
ID : 033-253302418-20230408-202309DE-DE
public de collecte, la collecte, le transport et l'épuration des eaux usées, ainsi que l'élimination des boues
produites.
- Assainissement non collectif, dans les conditions prévues au HT de l’article L2224-8 du CGCT.
Le syndicat assure le contrôle des installations d'assainissement non collectif, Cette mission consiste :
- Dans le cas des installations neuves ou à réhabiliter, en un examen préalable de la conception joint, s'il
y a lieu, à tout dépôt de demande de permis de construire ou d'aménager et en une vérification de
l'exécution. A l'issue du contrôle, la commune établit un document qui évalue la conformité de
l'installation au regard des prescriptions réglementaires ;
- Dans le cas des autres installations, en une vérification du fonctionnement et de l'entretien. A l'issue du
contrôle, la commune établit un document précisant les travaux à réaliser pour éliminer les dangers pour
la santé des personnes et les risques avérés de pollution de l'environnement.
Il peut fixer des prescriptions techniques, notamment pour l'étude des sols ou le choix de la filière, en
vue de l'implantation ou de la réhabilitation d'un dispositif d'assainissement non collectif.
Article 3 - Maitrise d'ouvrage des travaux et gestion des ouvrages.
Le Syndicat est maître d'ouvrage des équipements publics réalisés sous le domaine public ou
privé.
Pour les ouvrages établis en domaine privé, une convention sera établie entre le Syndicat et le
propriétaire bénéficiaire.
Le Syndicat assurera la gestion directe ou déléguée des ouvrages qu'il aura créés ou repris.
Article 4 - Organisation du syndicat.
Le syndicat est administré par un comité syndical conformément aux règles fixées par le CGCT,
en particulier les articles L5711-1, L5721-1 à L5721-9 :
- chaque commune membre est représentée par 2 délégués titulaires et 2 délégués
suppléants,
- chaque EPCI membre est représenté par 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants
pour chaque commune qu’il représente par substitution,
Tous les délégués prennent part au vote concernant les délibérations mentionnées au Sème alinéa
de l’article L 5212-16 du C.G.C.T.
Pour les autres délibérations relatives à l'assainissement collectif et non collectif seuls prennent
part au vote les délégués ayant adhéré à ces compétences.
Ce Comité Syndical élit en son sein un bureau conformément à l’article L5211-10. Il est composé
du Président, de vice-présidents et de l’assemblée syndicale.
Article 5 - Adhésion aux compétences optionnelles.
Accusé de réception en préfecture 033-213301088-20230530-L23054004AG-DE
Date de télétransmission : 02/06/2023 Date de réception préfecture : 02/06/2023
Envoyé en prétecture le 17/04/2023
Reçu en prélecture le 17/04/2023
Publié le
ID : 033-253302418-20230403-202309DE-DE Le transfert ou la restitution d'une des compétences optionnelles est sollicité par délibération du membre
du syndicat auprès du comité syndical. Le président du syndicat informe le maire de chaque commune
ou le président de chaque intercommunalité membre de cette demande.
L’adhésion ou la restitution est validée par délibération du comité syndical prise à la majorité simple.
Cette délibération détermine les conditions financières du transfert, notamment en ce qui concerne les
emprunts souscrits.
Un membre du syndicat ayant adhéré à une compétence optionnelle ne peut solliciter sa restitution avant
un délai de cinq années suivant son adhésion.
Un tableau annexé aux présents statuts retrace l’état des compétences optionnelles exercées par les
membres à la date d'approbation des présents statuts. L'adhésion ou le retrait des membres à la
compétence à caractère optionnel prend effet au premier jour de l'année suivant la date à laquelle la
délibération du comité syndical est devenue exécutoire.
ARTICLE 6 - Retrait.
Le retrait d'un syndicat se fait en application des articles L5211-19 et L5211-25-1 du CGCT. Les
conditions financières du retrait sont fixées par l’arrêté préfectoral
Article 7 - Recettes et Dépenses du syndicat.
Les recettes des budgets du Syndicat seront assurées notamment par :
* les redevances des usagers bénéficiaires du service eau potable et des usagers
bénéficiaires du service de l'assainissement,
*__les aides et subventions de l'Union Européenne, de l'Etat, du Département, de la Région, de
l’Agence de l'Eau et de tous autres organismes et collectivités,
+ les subventions des communes aux travaux réalisés sur leur territoire,
*_les participations légales des propriétaires riverains des réseaux collectifs,
“les participations contractuelles des propriétaires des installations individuelles.
+ la récupération de TVA payée,
+ Les emprunts.
Cette liste n'étant pas exhaustive.
Les Dépenses sont celles afférentes à l'exercice de ses compétences.
Accusé de réception en préfecture
Date de télétransmission : 02/06/2023
Date de réception préfecture : 02/06/2023
033-213301088-20230530-L23054004AG-DE
Envoyé en prétecture le 17/04/2023
Reçu en préfecture le 17/04/2023
Publié le
ID : 033-253302418-20230403-202309DE-DE
Collectivités
Eau potable
Assainissement Assainissement
non Collectif collectif
BELVES-DE-CASTILLON
X
CASTILLON-LA-BATAILLE X X X
FRANCS X X
GARDEGAN X X
LES ARTIGUES-DE-LUSSAC X X X
LES SALLES-DE-CASTILLON X X
LUSSAC X X X
MONTAGNE X X X
MOULIETS et VILLEMARTIN X X
NEAC X X X
PUISSEGUIN X X X
SAINT-CHRISTOPHE-DES-BARDES X X X
SAINT-CIBARD X X
SAINT-EMILION X X X
SAINT-ETIENNE-DE-LISSE X X
SAINT-GENES-DE-CASTILLON X X
SAINT-HIPPOLYTE X X
SAINT-LAURENT-DES-COMBES X X
SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON X X X
SAINT-PEY-D'ARMENS X X
SAINT-PHILIPPE-D'AIGUILLE X X X
SAINT-SULPICE-DE-FALEYRENS X X X
SAINTE-COLOMBE X X
SAINTE-TERRE X X X
TAYAC X X
VIGNONET X X X
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI) pour la commune de Pomerol Accusé de réception en préfecture 033-213301088-20230530-L23054004AG-DE Date de télétransmission : 02/06/2023 Date de réception préfecture : 02/06/2023
Envoyé en préfecture le 17/04,2023
Reçu en prefeclure le 17/04/2023
Publié le
ID : 033-253302418-20230403-202309DE-DE | SYNDICAT INTERCOMMUNAL D
D'ASSAINISSEMENT DE L'EST DU LIBOURNAIS
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL V9++506%00000%+
Séance du 3 avril 2023
dreroteeeeeree
Nombre en exercice : 54
Présents : 31
Date de convocation : 27 mars 2023
Exprimés : 32 Pour : 32 (dont 1 procuration) Contre : 0 Abstention : O
L'an deux mille vingt-trois, le trois avril à quatorze heures quinze, le comité syndical du S.LE.A. de l'Est du Libournais, s'est réuni dans la salle communale de BELVES-DE-CASTILLON, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre QUET, Président
Présents : MM. QUET Jean-Pierre, FENELON Daniel, TRACHET Patrick, GISSOUT Florence, LAROUMAGNE Claudine, LAGARDE Dominique, BOUDOT Didier, GOMBEAU Jean-Marie, DUBREUIL Jean-Louis, GRENIER Nathalie, BODO Jean-Luc, VEDELAGO Jean-Paul, MONTCHARMON Daniel, GOINEAU Patrick, NIVET Patrick , AMOREAU Pascal, DUGRAND Patrick, DUPONTEIL Daniel, LAURET Bernard, NADAL Dominique, SAGASTI Laurent, VALLADE Alain, BECOGNE Patrice, FAURE Charles, SULZER Olivier, CARLE Marie-France, GADRAT Max, LUCAS Marc, BARRET Éric, BARRET Christian, CASSAIGNE Jean-François, DUVERGER Thierry
Absents _excusés: MM. JOURDAN Jean-Charles, AROLDI Jacques, MEUNIER Pierre, GACHET Lénaïk. LANDRAU Cécile, BRINGART Christophe, FOURREAU Patrick, DURAND Christian, BARBEYRON Jean-Luc. VIGEAN Jean-Pierre, COSTE Guy, GOMME Benoit, FEYTI Juliana, BERTRAND Anne-Marie, MALLO Anne, DELONGEAS Jean-Claude, BENTENAT Philippe, CHIAROTTO Catherine, CERBELLE Didier. FONMARTY Bernard, CANTE Antoine, VERAT Jacques, CANARD Kevin, DANGIN Xavier
Procuration : Mme LANDRAU a donné procuration à Mme LAROUMAGNE
Délibération n° : 202309DE : Délibération portant modification des statuts
Monsieur le Président indique que les statuts doivent être remis à jour suite aux observations de la sous- préfecture sur les statuts du syndicat
En effet, le syndicat devient un syndicat mixte fermé.
Monsieur le Président présente l'intégralité des nouveaux statuts.
Après en avoir délibéré, le comité syndical, à l'unanimité des membres présents et représentés : - ADOPTE les nouveaux statuts du syndicat annexés à la présente délibération ;
- _ AUTORISE M. Jean-Pierre QUET A NOTIFIER la présente décision au Maire de chaque membre, les Conseils devant être obligatoirement consultés ;
- DEMANDE à Monsieur le Préfet de Bordeaux, au terme de cette consultation, de bien vouloir arrêter les nouveaux statuts.
Cette décision peut être contestée devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois
Fait et délibéré les jours. mois et année susdits et ont signé les membres présents.
Le Président,
Jean-Pierre QUET. 4Ÿ S
Accusé de réception en préfecture 033-213301088-20230530-L23054004AG-DE
Date de télétransmission : Date de réception Mréledure OS | Modèle de délibération
Madame/Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le comité du Syndicat Intercommunal d'Eau et d’Assainissement de l'Est du Libournais dans sa séance du 3 avril 2023 a procédé par délibération n°202309DE à la modification de ses statuts.
Les élus du syndicat ont actualisé les statuts car celui-ci devient un syndicat mixte fermé.
Il est demandé aux conseils municipaux constituant le syndicat de procéder à la validation de la modification des statuts.
Madame/Monsieur le Maire donne lecture des nouveaux statuts et propose au conseil de les valider.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à ..................:
- APPROUVE/REFUSE la modification des statuts du syndicat intercommunal d’eau et d’assainissement de l’Est du Libournais annexé à la présente délibération.
Accusé de réception en préfecture 033-213301088-20230530-L23054004AG-DE
Date de télétransmission : 02/06/2023 Date de réception préfecture : 02/06/2023