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Document publié le Mercredi 8 octobre 2025 par la commune d'Aizier.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 10 08 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Mairie
dL'Aizier
65,
route
des
Chaumières
27500
AIZIFR
02
32
42
18
40
mairie.aizier@orange.fr
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SÉANCE
DU
08
OCTOBRE
2025
À
19H00
Nombre
de
conseillers
9
En
exercice
9
Présents
8
Votants
par
procuration
1
Absents
Ï 9
Total
des
votes
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
08
octobre
à
19
heures
00,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MAUPOINT,
Maire
d’Aizier.
Présents
:
MAUPOINT
Arnaud,
MARÉCHAL
Isabelle,
DUPRÉ
Alexandre,
ROCHE
Didier,
PENELLE
Stéphane,
MARÉCHAL
Jean-Luc,
GUERIN
Sabrina,
MOREL
Jacques.
Absent
excusé
:
HANIN
Hervé
donne
procuration
à MOREL
Jacques.
M.
le
Maire,
Arnaud
MAUPOINT,
procède
à
l'appel
nominal,
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
déclare
la
séance
ouverte
à
19h00.
M.
Alexandre
DUPRE
est
désigné
secrétaire
de
séance.
N°
Nom
des
délibérations
Décisions
du
Conseil
municipal
2025-25
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
19
juin
2025
Adoptée
à l'unanimité
2025-26
Finalisation
cahume
abribus
—
Approbation
devis
Adoptée
à
l'unanimité
2025-27
Convention
Solid’Eure
- Accompagnement
scolaire
Adoptée
à la
majorité
2025-28
Désignation
d’un
conseiller
municipal
pour
la
Commission
de
contrôle
des
|
Adoptée
à
l'unanimité
listes
électorales
2025-29
Protection
sociale
complémentaire
-
Adhésion
et
participation
à
la |
Adopiée
à l'unanimité
convention
santé
(mutuelle)
MUTAME
SANTÉ
TERRITORIAL
-
CDG27-
2023-2028
2025-30
Protection
sociale
complémentaire
-
Volet
Prévoyance
:Convention
de
|
Adoptée
à l'unanimité
Participation
MNT-
2023-2028
:adhésion
et
participation
financière
2025-31
Contrat
groupe
d’assurance
statutaire
du
Centre
de
gestion
de
l’Eure
Adoptée
à l'unanimité
2025-32
Décisions
modificatives
Adoptée
à l'unanimité
Le
Maire,
Arnaud
MAUPOINT
Conformément
à
l’ordonnance
n°2021-13T6.q
bre
2021
et
au
décret
n°2021-1331
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d’entré
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales,
ainsi
qu’à
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
du
06
septembre
2024
a été
affichée
à la
porte
de
la
mairie
le
17
septembre
2024
et
mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
commune.