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Déliberation - 2024 04 10 liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aizier.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 10 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie
L'Aizier
65,
route
des
Chaumières
27500
AIZIFR
O2
32
42
18
40
mairie.aizier@orange.fr
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SÉANCE
DU
10
AVRIL
2024
À
19H30
Nombre
de
conseillers
10
En
exercice
10
Présents
9
Votants
par
procuration
1
Absents
l
Total
des
votes
10
Lan
deux
mil
vingt-quatre,
le
10
avril
à
19
heures
30,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MAUPOINT,
Maire
d’Aizier.
MAUPOINT
Arnaud,
MARÉCHAL
Isabelle,
DUPRÉ
Alexandre,
ROCHE
Didier,
HANIN
Hervé,
CARL
Aline,
MARÉCHAL
Jean-Luc,
GUERIN
Sabrina,
MOREL
Jacques.
Absent
excusé
:
PENELLE
Stéphane
donne
procuration
à HANIN
Hervé.
Présents
:
N°
Nom
des
délibérations
Décisions
du
Conseil
municipal
2024-07
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
06
mars
2024
Adoptée
à l'unanimité
2024-08
Adoption
du
compte
de
gestion
2023
Budget
Principal
de
la commune
Adoptée
à l'unanimité
2024-09
Adoption
du
compte
de
gestion
2023
Budget
Annexe
«
Le
Pallec
»
Adoptée
à l'unanimité
2024-10
Approbation
du
compte
administratif 2023
Budget
Principal
de
la
Adoptée
à l'unanimité
commune
2024-11
Approbation
du
compte
administratif 2023
Budget
Annexe
«
Le
Pallec
»
Adoptée
à l'unanimité
2024-12
Affectation
des
résultats
2023
Budget
Principal
de
la commune
Adoptée
à l'unanimité
2024-13
Affectation
des
résultats
2023
Budget
Annexe
«
Le
Pallec
»
Adoptée
à l'unanimité
2024-14
Vote
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
2024
Adoptée
à l'unanimité
2024-15
Subventions
aux
associations
2024
Adoptée
à l'unanimité
2024-16
Prime
exceptionnelle
du
pouvoir
d’achat
Adoptée
à l'unanimité
2024-17
Budget
Primitif 2024
Budget
Principal
de
la commune
Adoptée
à l'unanimité
2024-18
Budget
Primitif 2024
Budget
Annexe
«
Le
Pallec
»
Adoptée
à l'unanimité
Le
Maire,
Arnaud
MAUPOINT
Conformément
à
l’ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
et
au
décret
n°2021-1331
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d’entré
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales,
ainsi
qu’à
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
du
27
septembre
2023
a été
affichée
à la porte
de la mairie
le 4 octobre
2023
et mise
en
ligne
sur
le site internet
de
la commune.