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Déliberation - 2025 06 19 liste des deliberations 1
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune d'Aizier.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 19 liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Mairie
L'Aizier
65,
route
des
Chaumières
27500
AIZIER
02
32
42
18
40
mairie.aizier@orange.fr
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SÉANCE
DU
19
JUIN
2025
À
18H00
Nombre
de
conseillers
En
exercice
Présents Votants
par
procuration
Absents Total
des
votes
WIN ID || /|\o
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
19
juin
à
18
heures
00,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MAUPOINT,
Maire
d’Aizier.
Présents
:
MAUPOINT
Arnaud,
MARÉCHAL
Isabelle,
ROCHE
Didier,
PENELLE
Stéphane,
MARÉCHAL
Jean-
Luc,
GUERIN
Sabrina,
MOREL
Jacques.
Absents
excusés
: DUPRÉ
Alexandre
donne
procuration
à
MAUPOINT
Arnaud,
HANIN
Hervé
donne
procuration
à PENELLE
Stéphane.
M.
le Maire,
Arnaud
MAUPOINT,
procède
à l'appel
nominal,
constate
que
le quorum
est
atteint
et
déclare
la séance
ouverte
à
18h00.
Mme
Sabrina
GUERIN
est
désignée
secrétaire
de
séance.
7 présents,
2 pouvoirs
N°
Nom
des
délibérations
Décisions
du
Conseil
municipal
2025-19
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
06
mai
2025
Adoptée
à l'unanimité
2025-20
Modification
du
temps
de
travail
d’un
emploi
Adoptée
à l'unanimité
2025-21
Création
d’un
emploi
permanent
Adoptée
à la majorité
2025-22
Tableau
des
effectifs
Adoptée
à l'unanimité
2025-23
Autorisation
de
confier
la défense
de
la commune
à un
avocat
Adoptée
à l'unanimité
2025-24
Fixation
du
nombre
et
de
la
répartition
des
sièges
du
conseil |
Adoptée
à l'unanimité
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Roumois
Seine
dans
le
cadre
d’un
accord
local
Le
Maire,
Arnaud
MAUPOINT
Conformément
à
l’ordonnance
n°2021-13T0-4
eetbre
2021
et
au
décret
n°2021-1331
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d’entré
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales,
ainsi
qu’à
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
du
06
septembre
2024 a
été affichée
à la porte
de
la mairie
le
17
septembre
2024
et mise
en
ligne
sur
le site internet
de
la commune.