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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Aizier.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 05 liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie
L'Aizier
65,
route
des
Chaumières
27500
AIZIEFR
02
32
42
18
40
mairie.aizier@orange.fr
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SÉANCE
DU
05
JUIN
2026
À
19H00
Nombre
de
conseillers
en
exercice
10
Présents
10
Votants
par
procuration
0
Absents
0
Total
des
votes
10
Lan
deux
mil
vingt-six,
le
05
juin
à
19
heures
00,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Benoît
GATINET,
Maire
d’Aïzier.
Présents
:
GATINET
Benoît,
CARL
Aline,
DELAHALLE
Christophe,
LASNIER
Karine,
DEMAEGDT
Arnaud,
CASTEL
Hervé,
SOULET
Marie-Alisson,
HATTON
Anne-Lise,
MEZGEC
Adrien,
ANQUETIL
Julie.
Madame
Karine
LASNIER a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal.
N°
Nom
des
délibérations
Décisions
du
Conseil
municipal
2026-33
Approbation
du
PV
de
la séance
du
30
avril
2026
Adoptée
à l'unanimité
2026-34
Elections
sénatoriales
Adoptée
à l'unanimité
2026-35
Ligne
de
trésorerie
interactive
Adoptée
à l'unanimité
Le
Maire,
Benoît
GATINET
Conformément
à
l’ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
et
au
décret
n°2021-1331
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d’entré
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales,
ainsi
qu’à
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
du
30
avril
2026
a été
affichée
à
la
porte
de
la
mairie
le
7
mai
2026
et
mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
commune.