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Déliberation - 2022 10 12 liste des deliberations
Document publié le Vendredi 21 octobre 2022 par la commune d'Aizier.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 10 12 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Mairie
L'Aizier
65,
route
des
Chaumières
27500
AIZIER
02
32
42
18 40
mairie.aizier@orange.fr
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SEANCE
DU
12
OCTOBRE
2022
A
18H30
Nombre
de
conseillers
11
En
exercice
11
Présents
10
Votants
par
procuration
0
Absents
1
Lotal
des
votes
10
Lan
deux
mil
vingt-deux,
le
12
octobre
à
18
heures
30,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MAUPOINT,
Maire
d’Aizier.
Présents :
MAUPOINT
Arnaud,
MARÉCHAL
Isabelle,
DUPRÉ
Alexandre,
ROCHE
Didier,
HANIN
Hervé,
PENELLE
Stéphane,
CARL
Aline,
MARÉCHAL
Jean-Luc,
GUERIN
Sabrina,
MOREL
Jacques.
Absente
:
LENOIR
Laëtitia.
Secrétaire
de
séance
: Sabrina
GUERIN.
N°
Nom
des
délibérations
Décisions
du
Conseil
municipal
2022-30
Approbation
du
compte
rendu
de
Conseil
municipal
du
|
Adoptée
à l'unanimité
22 juin
2022
2022-31
Convention
AXA
Mutuelle
communale
Refusée
à l'unanimité
2022-32
Modalités
de
publicité
des
actes
Adoptée
à la majorité
2022-33
Désignation
d’un
correspondant
incendie
et secours
Adoptée
à l’unanimité
2022-34
Devis
— Chaumière
Quai
de
Seine
Travaux
d’urgence
Adoptée
à l’unanimité
Choix
de
l’entreprise
Adoptée
à la majorité
2022-35
Décision
modificative
n°
02
Adoptée
à l’unanimité
Le
Maire,
Arnaud
MAUPOINT
6nformément
à
l’ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
et
au
décret
n°2021-1331
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d’entré
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales,
ainsi
qu’à
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
du
12
octobre
2022
a été affichée à
la porte
de
la mairie
le 21.10.2022
et mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune
le 28.10.2022.