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Déliberation - 2025 05 06 liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aizier.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 05 06 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
-
Affichée
Le
13.5.2-2S
Mairie
L'Aizier
65,
route
des
Chaumières
27500
AIZIFR
O2
32
42
18
40
mairie.aizier@orange.fr
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SEANCE
DU
06
MAI
2025
A
18H30
Nombre
de
conseillers
9
En
exercice
9
Présents
8
Votants
par
procuration
1
Absents
1 9
Total
des
votes
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
06
mai
à
18
heures
30,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MAUPOINT,
Maire
d’Aizier.
Présents
:
MAUPOINT
Arnaud,
MARÉCHAL
Isabelle,
DUPRÉ
Alexandre,
ROCHE
Didier,
PENELLE
Stéphane,
MARECHAL
Jean-Luc,
GUERIN
Sabrina,
MOREL
Jacques.
Absents
excusés
: HANIN
Hervé
donne
procuration
à PENELLE
Stéphane.
M.
le Maire,
Arnaud
MAUPOINT,
procède
à l'appel
nominal,
constate
que
le quorum
est
atteint
et déclare
la séance
ouverte
à
18h30.
Mme
Sabrina
GUERIN
est
désignée
secrétaire
de
séance.
8 présents,
1 pouvoir
N°
Nom
des
délibérations
Décisions
du
Conseil
municipal
2025-14.
| Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
10
avril
2025
Adoptée
à l'unanimité
2025-15
Accompagnement
scolaire
Adoptée
à la majorité
2025-16
Réfection
abribus
- Approbation
du
projet
et
du
plan
de
financement
- |
Adoptée
à l'unanimité
Demande
de
subvention
fonds
de
concours
CC
Roumois
Seine
2025-17
Ligne
de
trésorerie
Adoptée
à l'unanimité
2025-18
Renouvellement
convention
Présence
verte
Adoptée
à l'unanimité
Le
Maire,
Arnaud
MAUPOINT
Conformément
à
l’ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
et
au
décret
n°2021-1331
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d’entré
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales,
ainsi
qu’à
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
du
06
septembre
2024
a été affichée
à la porte
de
la mairie
le
17
septembre
2024
et mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune.