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Compte-Rendu - compte rendu du 15 janvier 2016
Document publié le Vendredi 15 janvier 2016 par la commune de Madeleine-sur-Loing.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 15 janvier 2016)
Thèmes du document : Médias, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 15 janvier 2016
Le quinze janvier deux mil seize à dix-huit heures, les membres du conseil
municipal de la commune de LA MADELEINE SUR LOING se sont réunis dans la salle du conseil, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire. Sous la présidence de Nicole BLOUZAT, maire.
Étaient présents :
Mesdames et messieurs BLOUZAT Nicole, ROQUES Gilles, THILLOU Guy, POUPART Josette, POINTEAU Régine, CHUPEAU Olivier, LELLOUCHE Steve et LEMARNE Frédéric.
Absents : REES Annie et PERON Nathalie
Pouvoirs : REES Annie à BLOUZAT Nicole et PERON Nathalie à ROQUES
Gilles
Ordre du jour :
- Choix du cabinet d’urbanisme qui aura en charge la révision du POS et l’élaboration du PLU
- Dépenses d’investissement à prévoir pour le vote du budget 2016.
- Travaux communaux
- Questions et affaires diverses
Le compte rendu de la séance du 20 novembre 2015 n’appelant aucune
observation est approuvé.
DOSSIER DE REVISION DU .P.O.S. et d’ELABORATION d’un P.L.U. : CHOIX DU CABINET D’URBANISME :
Madame le maire présente le rapport d’analyse des offres réalisé dans le dossier de révision du POS et l’élaboration du PL. Elle remet aux conseillers présents un exemplaire de ce rapport afin qu’ils puissent suivre aisément ce dossier.
A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice). 2
n DESIGNATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR (OU DE
L’ENTITE ADJUDICATRICE) :
COMMUNE DE LA MADELEINE SUR LOING
n Identification du service chargé de l’analyse des offres :
MADAME LE MAIRE ET SON CONSEIL MUNICIPAL
B - Objet de la consultation.
REVISION DU POS ET ELABORATION DU PLU
PROCEDURE EN MAPA
C - Déroulement de la consultation.
(Reprendre les éléments figurant dans l'avis d'appel public à la concurrence, le règlement de consultation ou la lettre de consultation.)
n Publicité :
L’annonce de la consultation a été diffusée sur :
- Le site de la commune
- Les journaux locaux (annonce du parisien en date du 8/12/15).
Le DCE était disponible sur demande adressée à la commune.
n Date et heures limites de réception des offres : Lundi 04/01/2016
n Délai de validité des offres : 90 jours
n Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres : NON OU OUI
D - Examen des candidatures et des offres.
n Nombre de plis reçus :
§ dans les délais : 7
§ hors délais : 0
n Liste des offres reçues et appréciation des dossiers de candidatures :
Ce tableau présente les soumissionnaires au présent marché. Il précise pour chacun d’eux : - la complétude du dossier ;
- l’analyse du dossier de candidature (admissibilité)
N°
d’ordre
d’arrivé
e du pli
Désignation du
soumissionnaire Agence
Complétude
du plis (1)
Candidature
(2) 3
(*)
1 URBANENCE Réau OK OK, admissible
2 ETUDES ET SYNERGIES Saint Michel sur orge OK OK, admissible
3 VINEY FABRICE Compiègne OK OK, admissible
4 CDHU Troyes
OK
L’AE est dans le
dossier de
candidature
OK, admissible
5 ECMO Villemandeur, agence de Nemours OK OK, admissible
6 URBEO Lyon OK OK, admissible
7 GUILLON REGIS Paris OK OK, admissible
(1) La complétude du pli témoigne de la recevabilité du dossier à l’ouverture des plis à travers notamment :
- La présence de toutes pièces demandées dans le RC ;
- Le respect du formalisme exigé dans le RC ;
- L’absence de réserves aux documents de consultation.
(2) L’appréciation du dossier de candidature valide la capacité professionnelle, techique et financière de l’équipe à exécuter le marché conformément aux attentes du dossier de consultation.
L’admissibilité de la candidature est notamment examinée à travers notamment : - L’adéquation du chiffre d’affaire des opérateurs avec les spécificités du marché ;
- L’adéquation des compétences présentées aux spécificités du marché ; - Une équipe structurée avec l’urbaniste comme mandataire.
n Recevabilité des candidatures et des offres :
Au vu des dossiers reçus, il est proposé de considérer :
- Que les 7 dossiers (offres + candidatures) sont complets et jugés recevables ; - Que les 7 dossiers de candidatures sont admissibles.
Il est proposé d’analyser les 7 offres. 4
E - Analyse des offres.
1. RAPPEL DU REGLEMENT
n Rappel des critères de sélection des offres et de leur pondération, tels qu’ils figurent dans l’avis d’appel public à la concurrence, le règlement de consultation ou la lettre de consultation :
1. Valeur technique sur la base du mémoire : 60
% avec :
- Qualité de la démarche et de la méthodologie 35 %
- Qualité de l’équipe (références, compétences, moyens mobilisés,) 15%
- Délais en semaine 10%
2. Prix des prestations 40%
2. VALEUR TECHNIQUE - 60%
Sous critère n°1 : Qualité de la démarche et de la méthodologie 35 %
Méthode d’analyse
Pour apprécier ce critère l’analyse porte notamment sur :
è Clarté et justesse de l’exposé ;
è Prise en compte du contexte local rural (niveau de contextualisation ou générique) ;
è Niveau de détail et pertinence de la méthode de travail en lien avec les attentes décrites pour les 4 phases du CCTP ;
è Adéquation du temps passé par phase aux spécificités de la mission attendue et appréciation du nombre de réunions prévues.
A partir de ces sections d’analyse, il est proposé une notation suivant ce barème :
APPRECIATION NOTE
Très insuffisant 0
Insuffisant 1
Acceptable 2
Satisfaisant 3
Excellent 4
Candidat Avis Appréciation Note
URBANENCE
- La note est assez claire et détaillée mais reste générique sans
élément de contexte. Les 16 réunions sont toutes identifiées
par phases. A souligner toutefois :
- L’absence du nombre de jours prestés par les consultants est
préjudiciable car ne elle permet pas d’évaluer le volume de
jour consacré à la mission (demande du RC).
- Le coût des réunions publiques supplémentaires est important
(870 €)
- L’étude environnementale n’est pas prévue
Insuffisant 1 5
Candidat Avis Appréciation Note
ETUDES ET
SYNERGIES
- La note est claire et bien détaillée mais ne présente que peu
d’éléments de contexte.
- La note propose 16 réunions dont 3 publiques de travail mais le
décompte du DPGF indique un total de 19 réunions.
- Environ 61.25 jours d’intervention sont prévus au total pour un
coût journalier moyen de 399 €/jours : nombre d’interventions
important mais pour un coût moyen assez faible.
Acceptable 2
VINEY FABRICE
- La note est claire et bien détaillée.
- Le candidat apporte une analyse contextuelle appréciable.
- La note propose 16 réunions de travail dont 2 publiques.
- Environ 43.5 jours d’intervention sont prévus au total pour un
coût journalier moyen de 566 €/jours : cohérent
Satisfaisant 3
CDHU
- La note est claire et bien détaillée mais reste générique sans
élément de contexte.
- La note propose 15 réunions, le calendrier 16 tandis que le
devis n’en prévoit que 12 réunions (incohérence).
- L’adéquation du temps passé par phase est équilibrée à
l’exception de la phase 4 qui est faible.
- 52 jours d’intervention sont prévus au total pour un coût
journalier moyen faible de 420 €/jours
Acceptable 2
ECMO
- La note est claire bien que parfois assez générique sans
élément de contexte.
- Succincte, la présentation de la démarche par phase répond
globalement au CCTP.
- La note et le devis prévoient 14 réunions dont 2 publiques.
- On regrette que la note du sous traitant soit présentée
séparément (manque de cohérence). Cette note est générique,
elle fait référence à une tranche conditionnelle que ne prévoit
pas le marché.
- L’adéquation du temps passé par phase est équilibrée.
- 47 jours d’intervention sont prévus au total pour un coût
journalier de 601 €/jours : Cohérent
Acceptable 2
URBEO
- La note est précise, lisible et particulièrement bien illustrée. Elle
répond aux attentes du CCTP et apporte des éléments de
compréhension sur le déroulé et le niveau d’intervention
attendu des acteurs à mobiliser.
- La note et le devis prévoient 16 réunions dont 2 publiques.
- L’adéquation du temps passé par phase est équilibrée.
- 59.8 jours d’intervention sont prévus au total pour un coût
journalier de 595 €/jours : Cohérent
Excellent 4
GUILLON REGIS
- La note est claire et détaillée. Les phases sont très bien
décrites avec une sensibilité appréciée sur la ruralité.
- La note ne présente pas d’éléments contextuels spécifique à la
commune.
- On regrette que la note du cotraitant ENVIR EAU soit
présentée séparément (manque de cohérence). Néanmoins
cette note est satisfaisante.
- La note et le devis prévoient 23 réunions (ce qui apparait
relativement surdimensionné compte tenu de la contrainte
calendaire) dont 3 publiques.
- L’adéquation du temps passé par phase est équilibrée.
- 41 jours d’intervention sont prévus au total pour un coût
journalier de 722 €/jours : Cohérent bien que dans la limite
haute.
- A noter le coût d’une réunion publique supplémentaire
excessif : 1 310€
- A noter le coût d’un dossier supplémentaire excessif : 275 €
Satisfaisant 3 6
Sous critère n°2 : Qualité de l’équipe - 15 %
Méthode d’analyse
Pour apprécier ce critère l’analyse porte notamment sur :
è Adéquation des références au marché.
è Pertinence de l’équipe et des compétences mobilisés ;
è Qualité et expérience des profils présentés
A partir de ces sections d’analyse, il est proposé une notation suivant ce barème :
APPRECIATION NOTE
Très insuffisant 0
Insuffisant 1
Acceptable 2
Satisfaisant 3
Excellent 4
Candidat Avis Appréciatio n Not e
URBANENCE
- L’équipe dédiée est présentée dans l’offre.
- Les profils sont expérimentés avec références en lien avec les attentes.
- L’approche juridique d’un des intervenants est à noter.
- L’approche environnementale est intégrée.
Satisfaisant 3
ETUDES ET
SYNERGIES
- L’équipe se compose des sociétés Etudes et Synergie et de TERRA
- Les profils présentés de la société Etudes et Synergie (mandataire) sont axés « travaux ». La compétence urbanisme n’est pas suffisamment affirmée.
- L’urbanisme est porté par TERRA (M SPEISMANN, 64 ans). Son niveau d’intervention n’est pas lisible.
Insuffisant 1
VINEY FABRICE
- L’équipe dédiée est présentée dans l’offre.
- Les profils sont GLOBALEMENT expérimentés en lien avec les attentes
- L’approche environnementale est intégrée mais les références des intervenants apparaissent assez faibles.
Acceptable 2
CDHU
- L’équipe dédiée est présentée dans l’offre.
- Les profils sont expérimentés en lien avec les attentes.
- L’approche juridique d’un des intervenants est à noter.
- L’approche environnementale est intégrée.
Satisfaisant 3
ECMO
- L’équipe est présentée dans la candidature mais d’équipe « dédiée » présentée dans l’offre.
- Les profils sont expérimentés en lien avec les attentes.
- Un architecte paysagiste et des urbanistes qualifiés OPQU.
- Le volet environnemental est sous traité à la société BIOTOP dont les profils sont qualifiés.
Satisfaisant 3
URBEO
- L’équipe se compose des sociétés URBEO et Synergie et de
URBANECO.
- Les profils sont expérimentés avec références en lien avec les attentes.
- L’approche environnementale et la compétence « paysagisme » sont clairement présentée et portées par un BET spécialisé.
Satisfaisant 3 7
GUILLON REGIS
- L’équipe dédiée est présentée dans l’offre.
- Les profils sont expérimentés avec références en lien avec les attentes.
- La compétence juridique du mandataire est appréciée.
- L’approche environnementale est intégrée par un co traitant.
- On note cependant que le cabinet GUILLON se résume à M GUILLON. La mission serait donc exclusivement portée par cet intervenant sans possibilité d’appui.
Satisfaisant 3
Sous critère n°3 : Délais en semaine – 10 %
Méthode d’analyse
Ce critère est examiné sur la base de :
- Précision et pertinence du calendrier d'étude ;
- Equilibre des étapes de la mission ;
- Maîtrise de la durée totale de la mission et cohérence avec le délai inscrit dans
l’acte d’engagement
A partir de ces sections d’analyse, il est proposé une notation suivant ce barème :
APPRECIATION NOTE
Très insuffisant 0
Insuffisant 1
Acceptable 2
Satisfaisant 3
Excellent 4
Candidat Délais (en mois) Appréciatio n No te P1 P2 P3 P4 Total Avis
URBANENCE 2.5 5.5 7 7.5 22.5
- Délais indiqué dans l’AE :
99 semaines
- Les délais par phases
sont équilibrés mais le
délai global est long avec
risque de ne pas pouvoir
disposer d’un PLU
approuvés dans les
délais.
- Le planning est précis
Insuffisant 1
ETUDES ET SYNERGIES 3 3 4 4 14
- Délais indiqué dans l’AE :
56 semaines soit environ
14 mois
- Le planning est précis et
permet d’appréciation le
niveau d’intervention des
intervenants.
Satisfaisant 3
VINEY FABRICE 2 2 4 6 14
- Délais indiqué dans l’AE :
62 semaines soit 18 mois
- Incohérence entre AE et
délais et planning de la
note (environ 2 mois
d’écart).
- Le calendrier permet de
positionner dans le temps
les réunions.
Acceptable 2 8
CDHU 4 4 6 6 20
- Délais indiqué dans l’AE :
80 semaines
- Un logigramme est
présenté.
- Les délais par phases
sont équilibrés mais le
délai global est long avec
risque de ne pas pouvoir
disposer d’un PLU
approuvés dans les
délais.
Insuffisant 1
ECMO 3 2 5 7 17
- Pa de délai indiqué dans
l’AE.
- Pas de planning mais un
tableau
- Les délais par phases
sont cohérents et
globalement optimisés.
Insuffisant 1
URBEO 4 2 3 6 15
- Délais indiqué dans l’AE :
60 semaines soit environ
14 mois
- Les délais par phases
sont cohérents et
optimisés.
- Le calendrier permet de
positionner dans le temps
les réunions.
Satisfaisant 3
GUILLON REGIS 4 4 5 8 21
- Délais indiqué dans l’AE :
22 mois
- Un calendrier précis est
présenté (il fait référence
à la commune de Voise)
- La référence aux 4
phases du CCTP n’est
pas évidente car certaines
étapes sont superposées.
- Les délais par phases
sont équilibrés mais le
délai global est long avec
risque de ne pas pouvoir
disposer d’un PLU
approuvé dans les délais.
Insuffisant 1
3. MONTANT DE L’OFFRE - 40 %
Méthode d’analyse
La formule suivante est utilisée : (offre moins distante /offre étudiée) x 40
Candidat Montant offre en €HT
Note pondérés à 40
%
URBANENCE 24 630.00 36
ETUDES ET SYNERGIES 24 450.00 36
VINEY FABRICE 24 880.00 35
CDHU 21 880.00 40
ECMO 28 267.00 31 9
URBEO 35 587.50 25
GUILLON REGIS 30 060.00 29
Moyenne 27 107.79
4. SYNTHESE DES NOTES ET CLASSEMENT APRES APPLICATION DES PONDERATIONS
Au vu de la note proposée ci-dessus à chacun des candidats dont l’offre a été examinée, il est proposé conformément au RC d’engager une négociation avec les deux premiers de ce classement :
Candidat Objet de la négociation
Cabinet GUILLON Planning Pourriez-vous proposer une optimisation de votre
calendrier ? Sous quelle condition.
URBEO
Prix
L’analyse de votre offre montre une faiblesse sur le
critère prix, notamment sur votre cotraitant.
Dans le cadre de la négociation, pourriez-vous
améliorer ce point.
Afin de ne pas retarder le déroulement de ce dossier qui doit être achevé pour le 29 mars 2017, il est demandé aux deux candidats de remettre leur meilleure offre pour le vendredi 22 janvier à midi.
Le candidat retenu sera celui qui remettra l’offre qui comportera les critères suivants : - Les délais d’exécution conformes à l’article 2.5 du Règlement de Consultation (le PLU devra être approuvé avant fin mars 2017).
- L’offre de prix la meilleure.
Critère % Note Brute Note pondérée Note Brute Note pondérée Note Brute Note pondérée Note Brute Note pondérée Note Brute Note pondérée Note Brute Note pondérée Note Brute Note pondérée
1/ Qualité de la démarche
Et de la méthodologie 35 1 8.8 2 17.5 3 26.3 2 17.5 2 17.5 4 35.0 4 35.0
2/ Qualité de l'équipe 15 3 11.3 1 3.8 2 7.5 3 11.3 3 11.3 3 11.3 3 11.3
3/ Délais 10 1 2.5 3 7.5 2 5.0 1 2.5 1 2.5 3 7.5 1 2.5
4/ Prix Total (en € HT) 40 24630 €HT 35.5 24450 €HT 35.8 24880 €HT 35.2 24880 €HT 35.2 21880 €HT 40.0 35588 €HT 24.6 30060 €HT 29.1
Note Totale ## 58.0 64.5 73.9 66.4 71.3 78.3 77.9
Classement
URBANENCE ETUDES ET SYNERGIES VINEY FABRICE CDHU ECMO URBEO GUILLON REGIS
7 6 2 5 4 1 2 10
DEPENSES D’INVESTISSEMENT A PREVOIR POUR LE B.P. 2016 :
- La plus importante dépense d’investissement en 2016 – 2017 concernera la
révision du P.O.S et l’élaboration du P.L.U. Une somme totale d’environ 40.000 € devra être prévue en investissement (cabinet d’urbanisme, commissaire enquêteur, publication dans journaux et divers frais liés aux documents)..
- Petits matériels :
- Un nettoyeur à haute pression pour l’entretien du matériel technique et des
bâtiments est à prévoir. M. LEMARNE demandera un catalogue sur lequel il pourrait avoir une remise conséquente.
- Le fauteuil de bureau de l’institutrice.
POINT SUR LES TRAVAUX COMMUNAUX :
Monsieur THILLOU fait le point sur les travaux réalisés en fin d’année 2015 :
- L’élagage des tilleuls a été effectué. La haie des thuyas sera faite en février 2016.
- Les arbres de l’entrée de la rue de la République on été élagués par l’agent
communal.
- L’entreprise CHOPINET interviendra, dès que le temps le permettra sur l’angle de
la toiture ouest de l’église Le devis a été accepté pour 1.265 € ;
- Le tableau numérique offert par M. J.J. HYEST à l’école, a été installé. Les
conseillers municipaux seront conviés, avec le généreux donateur, à sa mise en service.
- Les travaux d’entretien de voirie seront définis dès le mois de mai (après les
intempéries de cet hiver). Mais globalement la voirie communale est bien entretenue.
- Des tuiles (une trentaine) ont été cassées sur le toit du local technique (acte de
vandalisme probablement). Elles seront remplacées dès que possible afin d’éviter toute infiltration.
- La sirène sera réhabilité, si possible, ou bien démontée
- La fosse toutes eaux (école, mairie, garderie) sera vidangée dans les prochains
jours.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 15
Fait en mairie, 15 janvier 2016.
Pour copie conforme.
Le Maire,
N. BLOUZAT 11 12