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Conseil Municipal - affichage hotel de ville cm 27 02 2015
Document publié le Lundi 2 mars 2015 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage hotel de ville cm 27 02 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
MEMBRES PRESENTS :
LÉNCHAGE : OÙ Los j457 4 4%
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Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE
SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile
AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints
Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe
BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER,
Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÉS, Sondès EL HAFIDHIE,
Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Nadia GUERMIT-MAFFRE (à Jean-Luc BLANC), Jean-Pierre LAVIGNE (à Jean-Pierre BRENAS),
Excusé(e}s :
Absent(e}s :
Secrétaire :
Conseillers Municipaux
Isabelle PADOVANTI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux
Anne FAUROT, Conseillère Municipale
Marianne MAXIMI
Madame Patricia GUILHOT donne pouvoir à Madame Laurence SCHLIENGER et quitte la séance pendant le débat de la question n°1. Monsieur Christian PORTEFAIX donne pouvoir à Monsieur le Maire et quitte la séance pendant les débats de la question n°2. Madame Christiane JALICON donne pouvoir à Madame Edith CANDELIER et quitte la séance avant le vote de la question n°4. Madame Nicaise JOSEPH donne pouvoir à Monsieur Pascal GUITTARD et quitte la séance avant le vote de question n°39.
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SAT PS Une minute de silence est observée à la mémoire de Monsieur Yves CARROY,.
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RETRAIT :
RETOUR :
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URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
1 - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) Débat et prise de position de principe des
divers groupes.
FINANCES
2 - Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2015 Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
3 - Approbation du Pacte Culturel signé avec le Ministère de la Culture et de la Communication Les propositions sont adoptées à l'unanimité 4 - Soutien aux compagnies de spectacle vivant Les propositions sont adoptées à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE
5 - Etablissement Public Foncier Smaf : nouvelles adhésions Les propositions sont adoptées à l'unanimité
FINANCES
6 - Garanties d'emprunt Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et
Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote.
ACTION FONCIERE
7_- Acquisitions par l'Etablissement Public Foncier SMAF Les propositions sont adoptées à l'unanimité 8 - Acquisitions, vente d'immeubles - Diverses propriétés Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et
Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote.
9 - Rachat d'un immeuble à l'Etablissement Public Foncier SMAF mere Les propositions sont adoptées à l'unanimité 10 - Cession Ville /OPHIS du Puy-de-Dôme. Ilot Ressort / MOlIère reines Les propositions sont adoptées à l'unanimité 11 - Echange foncier Ville / OPHIS du Puy-de-Dôme. Ilot panoramique rue des Hauts de CRANIUIQUE rennes Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions déléguées ou faites par la Ville par exercice du droit de préemption... eee Le Conseil Municipal prend acte de cette
information.
13 - Purge du droit de rétrocession - Etablissement Public Foncier SMAF Les propositions sont adoptées à la majorité GE: Où 163 1457
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URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
14 - Contrat de Ville - Soutien aux projets associatifs Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Nicaise JOSEPH, Dominique ROGUE-
SALLARD, Pascal GUITTARD, Simon
POURRET, Valérie BERNARD et Philippe
BOHELAY ne prennent pas part au vote.
15 - Dénomination de voies publiques Les propositions sont adoptées à la majorité.
16 - Soutien à la Vie Associative Les propositions sont adoptées à l'unanimité
MARCHES PUBLICS
17 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics … Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
18 - Information du Conseil Municipal sur les marchés notifiés en 2014 Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
19 - Marchés Publics Les propositions sont adoptées à l'unanimité
AFFATRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
20 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Information sur l'état des travaux Le Conseil Municipal prend acte de la
communication de ce rapport.
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Les propositions sont adoptées à la majorité
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
23 - Attribution de subvention de fonctionnement Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Madame Claudine KHATCHADOURIAN-
TECER ne prend pas part au vote.
25 - Inscriptions à l'inventaire des musées... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Soutien à la Culture/ Subventions aux associations Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Isabelle LAVEST et Jean-Christophe
CERVANTES ne prennent pas part au vote.
27 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et
associations socioculturelles et socio-éducatives Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ok lOBIAST
GS Je US SAT
EDUCATION ET SPORT
28 - Chèques 1ère licence - Subventions à des associations sportives Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Subvention exceptionnelle à une association Sportive... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 30 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ENVIRONNEMENT
31 - Nouveau règlement concours des maisons fleuries Les propositions sont adoptées à l'unanimité 32 - Projet d'avenant n°2 à la convention pluriannuelle Ville - Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) Auvergne. Les propositions sont adoptées à l'unanimité 33 - Projet de convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels d'Auvergne (2015 - 2017) Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Odile VIGNAL ne prend pas part au vote.
34 - Proposition d'avenant n°2 (2015) à la convention pluriannuelle 2013-2015 Ville - Aduhme. Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Grégory BERNARD, Odile VIGNAL, Nicole
PRIEUX, Patricia GUILHOT, Nicolas
BONNET et Dominique ROGUE-SALLARD
ne prennent pas part au vote.
AFFAIRES JURIDIQUES
35 - Transaction avec la société SANCHEZ - Travaux d'aménagement des remnparts de MONET ANA... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 36 - Transaction avec la SNC EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS - Travaux d'aménagement des remparts de Montferrand Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Transaction avec la société GENESTE - Travaux 24 bis, rue des Gras Les propositions sont adoptées à l'unanimité
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
38 - Organisation du Cabinet du Maire... nniineenu Les propositions sont adoptées à l'unanimité 39 - Ratios d'avancement de grade 2015 et adaptation de l'état des effectifs. Les propositions sont adoptées à la majorité
40 - Adaptation de l'état des effectifs Les propositions sont adoptées à l'unanimité 41- Attribution du régime indemnitaire des conservateurs territoriaux du patrimoine aux agents NON ÉITUIAITES nie Les propositions sont adoptées à l'unanimité 42 - Autorisation spéciale d'absence au bénéfice des futurs pères Les propositions sont adoptées à l'unanimité OUI jy
SAT
Le principe du vote à Huis Clos est adopté à l’unanimité.
43 - Indemnisations pour dommages Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Indemnisations pour dommages de travaux publics... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
La séance est levée à 21h30.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2 mars 2015
Le Maire
GIE Olivier riaNcrt