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Document publié le Lundi 7 septembre 2009 par la commune de Grézolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2009 09 07)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 SEPTEMBRE 2009
COMPTE-RENDU
Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Georges BONNEFOND – Sébastien RATHIER – Jacques DUGENETET - Didier LOUVET – Mesdames Patricia SIMONIN - Françoise DOITRAND - Messieurs Patrick BERGER – Pierre VALLENSANT - Sigismond ROZANSKI.
Etait absent: Monsieur Richard CHAUX
Madame Patricia SIMONIN a été nommée secrétaire de séance.
Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 28 juillet dernier. Ce compte-rendu est adopté à l’unanimité.
I – URBANISME :
1) Dénomination des rues : Environ 45 réponses nous ont été retournées.
Le dépouillement a été fait et le nom des rues a été choisi en fonction des réponses. Il faudra maintenant choisir les plaques.
II – VOIRIE :
- Chemin du Bray : Ce chemin est très raviné suite aux pluies et orages de cet été. Un courrier transmis par les riverains nous est arrivé aujourd’hui.
Madame le Maire présente deux devis de l’entreprise SITERRE (passage d’une lame + mise en place de gore ou bien apport de concassé). Un avis sera demandé à Monsieur GOUTORBE, de la DDEA.
L’entretien annuel de ce chemin est à prévoir.
- Voirie 2010 : Un devis estimatif nous a été transmis par Monsieur GOUTORBE, de la DDEA, pour la réfection des chemins d’Aix et de la Mignérie.
Les membres du Conseil Municipal décident, à l’unanimité, de ne prévoir en 2010 que la réfection du chemin d’Aix, pour un montant H.T. de 28 882.50 €. Une subvention sera sollicitée auprès du Conseil Général de la Loire.
La réfection du chemin de la Mignérie pourra être envisagée en 2011, de façon plus globale.
- Chemins de randonnées : Une délibération validant le travail de la commission voirie sera prise.
- Révision du kilométrage des chemins ruraux et des chemins communaux : Un courrier a été transmis à la DDEA. Nous attendons une réponse.
- MAGE (Mission Départementale d’Assistance à la Gestion de l’Eau) : Notre commune adhère à ce service du Conseil Général depuis l’année dernière. Notre commune ayant un potentiel financier important n’est plus éligible à ce service. Le Conseil Général nous propose donc de signer un contrat dans lequel seront détaillées les prestations choisies. Ce service nous sera facturé 702 € H.T. chaque année.
Les membres du Conseil Municipal décident de ne pas signer ce contrat dans l’immédiat.
- Madame le Maire donne connaissance d’un courrier de Monsieur Georges MOLETTE qui souhaite installer une réserve d’eau dans un terrain lui appartenant à La Place et qui demande l’autorisation de se raccorder sur le réseau d’égout communal afin de déverser le trop plein d’eau.
Conformément aux directives qui consistent à déconnecter les eaux pluviales des réseaux d’assainissement (des travaux ont été réalisés récemment dans ce sens pour un coût relativement élevé), le Conseil Municipal refuse ce raccordement et demande à Monsieur MOLETTE de créer un puits perdu dans son terrain.
III – QUESTIONS DIVERSES
- Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour l’adhésion de la Ville de St Etienne au SIEL ;
- Le site INTERNET de la commune sera opérationnel d’ici une quinzaine de jours. - Poteaux incendie : Le poteau au carrefour Baray a été réparé. Le poteau du Pont d’Aix a été remplacé au cours de la dernière semaine d’août.
- Colombarium : Le projet a été affiné avec Monsieur COLOMBAT. Le secteur a été délimité. Les travaux devraient être réalisés avant la Toussaint (2 colombariums de 2 cases, un jardin du Souvenir, un pupitre et un banc)
- Le bornage du chemin du Plat est prévu le 18 septembre prochain par Monsieur PADEL. - Bulletin municipal : une première réunion est fixée au mardi 22 septembre prochain. - Cimetière : l’informatisation des données est en cours.
- Donneurs de sang : Une cérémonie est prévue pour la remise des médailles. La commune offrira le vin d’honneur.
- L’ancienne décharge est à nettoyer.
- Monsieur LOUVET souhaite que Madame CLEMENT demande à son voisin, Monsieur THIMONIER, d’entretenir le talus qui borde la propriété LOUVET.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H 45.