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Document publié le Mardi 31 mars 2009 par la commune de Grézolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2009 03 31)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2009
COMPTE-RENDU
Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Georges BONNEFOND – Sébastien RATHIER – Jacques DUGENETET – Richard CHAUX - Didier LOUVET – Mesdames Patricia SIMONIN – Françoise DOITRAND – Messieurs Patrick BERGER – Pierre VALLENSANT ;
Etait absent : Monsieur Sigismond ROZANSKI, qui a donné procuration à Madame Françoise CLEMENT.
Monsieur Sébastien RATHIER a été nommé secrétaire de séance.
Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 03 mars dernier :
- remplacement des luminaires : Monsieur DUGENETET rectifie les informations données, à savoir : le coût du remplacement des luminaires coûterait à la commune 848 € par an pendant 15 ans, duquel il faudra déduire l’économie d’énergie réalisée, soit 400 € par an. Le coût de revient se montera donc à 448 € par an pendant 15 ans. Madame le Maire propose qu’une commission se constitue afin de travailler sur ce dossier et de choisir les luminaires à installer sur le chemin de la Chaux. Madame Françoise DOITRAND et messieurs Patrick BERGER, Jacques DUGENETET, Pierre VALLENSANT et Georges BONNEFOND sont d’accord pour faire partie de cette commission. Une rencontre avec Monsieur Clair JAUBERT, du SIEL, sera organisée.
Ce compte-rendu est adopté à l’unanimité.
Après avoir distribué un document présentant les différents budgets et leur importance, Madame le Maire aborde les sujets inscrits à l’ordre du jour de cette séance :
I – COMPTES ADMINISTRATIFS 2008 ET BUDGETS PRIMITIFS 2009 :
1) COMMUNE :
Compte administratif 2008 :
Il fait apparaître un déficit de clôture de 33 115.09 € en section d’investissement et un excédent de clôture de 98 862.09 € en section de fonctionnement.
Il est adopté à l’unanimité.
Compte de Gestion 2008 établi par le Receveur Municipal :
Il est adopté à l’unanimité.
Affectation du résultat : Les membres du Conseil Municipal décident d’affecter le résultat de clôture de l’année 2008 de la section de fonctionnement, soit 98 862.09 €, comme suit :
. 8 877.09 € au compte 1068 du Budget Primitif 2008
. 89 985.00 € au compte 002 du Budget Primitif 2009
Budget Primitif 2009 :
Il s’équilibre en dépenses et en recettes à 153 309.03 € en section d’investissement et à 275 827.00 € en section de fonctionnement. Il est adopté à l’unanimité.
2) SERVICE ASSAINISSEMENT :
Compte administratif 2008 :
Il fait apparaître un déficit de clôture de 27 100.22 € en section d’investissement et un excédent de clôture de 14 123.76 € en section d’exploitation. Il est adopté à l’unanimité.
Compte de gestion 2008 établi par le Receveur Municipal :
Il est adopté à l’unanimité.
Affectation du résultat :
Les membres du Conseil Municipal décident d’affecter le résultat de clôture de l’année 2008 de la section d’exploitation, soit 14 123.76 €, au compte 1068 du Budget Primitif 2009.
Budget Primitif 2009 :
Il s’équilibre en dépenses et en recettes à 127 811.91 € en section d’investissement et à 7 520.78 € en section d’exploitation. Il est adopté à l’unanimité.
3) SPANC :
Compte administratif 2008 :
Il fait apparaître un déficit de clôture de 71.49 € en section de fonctionnement. Il est adopté à l’unanimité.
Compte de gestion 2008 établi par le Receveur Municipal :
Il est adopté à l’unanimité.
Affectation du résultat :
Les membres du Conseil Municipal décident d’affecter le résultat de clôture de l’année 2008 de la section de fonctionnement, soit – 71.49 €, au compte 002 du Budget Primitif 2009.
Budget Primitif 2009 :
Il s’équilibre en dépenses et en recettes à 5 000 € en section de fonctionnement. Il est adopté à l’unanimité.
4) Budget Logements de l’Ancienne Mairie :
Compte administratif 2008 : Il fait apparaître un déficit de clôture de 32 807.17 € en section d’investissement et un excédent de clôture de 787.20 € en section de fonctionnement.
Il est adopté à l’unanimité.
Compte de gestion 2008 établi par le Receveur Municipal :
Il est adopté à l’unanimité.
Affectation du résultat :
Les membres du Conseil Municipal décident d’affecter le résultat de clôture de l’année 2008 de la section de fonctionnement, soit 787.20 €, au compte 1068 du Budget Primitif 2009.
Budget Primitif 2009 :
Il s’équilibre en dépenses et en recettes à 36 854.85 € en section d’investissement et à 31 979.93 € en section de fonctionnement. Il est adopté à l’unanimité.
II – ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AU PLAT :
La facture de la SADE correspondant à la deuxième tranche des travaux se monte à 28 800.25 € H.T.
III – VOIRIE :
Le dossier de consultation des entreprises nous a été transmis par Monsieur GOUTORBE, de la DDE. Il concerne le chemin de Grand Champ et le chemin de Miolland. Des travaux sur le chemin de Grand Forge et sur le chemin d’Aix pourraient être prévus en 2010.
IV – COMMISSION FINANCES DE LA CCVAI :
Une commission finances de la CCVAI doit avoir lieu le 20 avril prochain. Au cours de cette réunion seront définis les critères pour le versement du fonds de concours aux communes appartenant à la CCVAI, dont le montant à répartir est de 50 000 €. Monsieur RATHIER, délégué de notre commune à cette commission, propose que chaque conseiller réfléchisse aux critères qui pourraient être appliqués afin qu’il puisse en faire part au cours de cette réunion.
V – QUESTIONS DIVERSES :
- Suite à la demande d’un conseiller municipal il est indiqué que les sculptures installées sur le chemin qui mène au cimetière ont été offertes par Monsieur NAVARRO, par l’intermédiaire de l’AGAP. Leur installation a été financée par la commune. Ceci sera expliqué dans le prochain bulletin municipal, ainsi que la signification de ces sculptures.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 H