Conseil Municipal - CM 2009 06 24

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Conseil Municipal - CM 2009 06 24 Document publié le Mercredi 24 juin 2009 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2009 06 24)Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2009

COMPTE-RENDU

Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Georges BONNEFOND – Sébastien RATHIER – Richard CHAUX - Didier LOUVET - Patrick BERGER – Pierre VALLENSANT - Sigismond ROZANSKI.

Etaient absents: Messieurs Jacques DUGENETET, qui a donné procuration à Madame Françoise CLEMENT – Madame Françoise DOITRAND, qui a donné procuration à Monsieur Sigismond ROZANSKI – Madame Patricia SIMONIN.

Monsieur Sigismond ROZANSKI a été nommé secrétaire de séance.

Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 31 mars dernier :

- Bornage du chemin du Plat : Le géomètre a été contacté. Il nous rappelera pour fixer un rendez-vous.

Ce compte-rendu est adopté à l’unanimité.

I – ECOLE NUMERIQUE RURALE :

Dans le cadre du plan de relance de l’économie, le Gouvernement finance l’équipement des écoles en matériel informatique, à hauteur de 80 %, soit au maximum 9 000 € de subvention. Cet achat comprend un tableau numérique, un vidéo-projecteur, un ordinateur portable pour l’enseignant, des ordinateurs portables pour les élèves, des logiciels. Dans notre département, seulement 54 écoles seront retenues.

Un dossier de candidature a été transmis pour l’école de GREZOLLES. Après être passé en commission, il nous a été signalé que quelques modifications doivent y être apportées. 2 autres commissions sont prévues début juillet.

II – SIEL

1) Enfouissement des réseaux à La Chaux :

L’entreprise COLOMBAT, de ST MARCEL D’URFE, a été retenue par le SIEL pour effectuer les travaux d’enfouissement des réseaux à La Chaux.

2 conduites d’évacuation d’eaux pluviales ont été découvertes en mauvais état. Un « cerclage » en PVC a été posé provisoirement par l’entreprise COLOMBAT. L’entreprise SADE a été contactée pour effectuer les travaux en même temps que la déconnexion des fossés. La chaussée sera reprise dans le cadre des travaux de voirie, en septembre. Le Syndicat de la Bombarde est actuellement contacté pour savoir s’il y a ou non des arrivées en plomb sur ce secteur.

La pose de ralentisseurs de vitesse, type « dos d’âne », est à étudier.

2) Essais d’éclairage :Le SIEL nous a « prêté » 2 lampadaires qui ont été installés sur la place de la mairie. Un article sera mis dans les journaux pour en informer les Grézollois.

III – ASSAINISSEMENT :

1) Déconnexion des fossés :

Les travaux doivent démarrer début juillet.

Un chiffrage sera demandé à l’entreprise SADE pour la mise aux normes de la sortie des eaux usées de la maison DEBOUT.

2) Station d’épuration :

8 cabinets d’études ont été contactés et nous transmis une offre. Leurs tarifs vont de 8 631 € H.T. à 21 500 € H.T. Monsieur BURNOT, de la DDEA, doit vérifier ces offres.

3) Elimination des boues :

5 cabinets d’études ont été contactés. 4 d’entre eux nous ont transmis une offre. Monsieur BURNOT, de la DDEA, vérifiera ces offres.

IV – URBANISME :

1) Voirie :

L’entreprise COLAS doit nous transmettre un devis pour le chemin de La Chaux.

2) Aménagement du bourg :

Les dossiers de consultation ont été constitués. 5 cabinets d’études ont été consultés. Les réponses sont attendues pour le 15 juillet.

3) Dénomination des rues :

Des propositions sont faites pour chaque rue à nommer. Un courrier sera transmis à tous les Grézollois.

V – QUESTIONS DIVERSES :

- Comité Syndical de la Bombarde : Le compte rendu des principaux points abordés lors de cette réunion est fait par Monsieur BONNEFOND.

- Madame CLEMENT donne connaissance des remerciements faits par la famille DADOLLE suite au décès de Bernard.

- Défense incendie : un poteau incendie est à remplacer vers le Château d’Aix (2 407.57 € H.T.) et un clapet et des joints sont à remplacer sur un poteau vers la mairie (249.52 € H.T.).

- Le logement F1 de l’ancienne mairie sera loué à Monsieur Frédéric SIMONIN. - L’ancienne barrière du Monument aux Morts a été mise en vente.

- Cimetière : Après étude des différents devis, la préférence serait donnée à l’entreprise funéraire COLOMBAT pour l’installation du colombarium et d’un jardin des souvenirs. Le nombre de places disponibles dans le cimetière se réduit. Il faudra songer à un agrandissement futur.

- C.C.V.A.I. : Monsieur RATHIER donne connaissance du projet d’un centre multi-accueil sur ST GERMAIN LAVAL dans les locaux de l’école primaire actuelle, ou en bordure de la route de ROANNE.

Monsieur ROZANSKI donne connaissance de l’étude lancée par la CCVAI pour la facturation des ordures ménagères.Deux solutions sont envisagées : décompte des ordures ménagères au poids ou bien à la levée des containers.

- Monsieur BERGER signale que 2 personnes ont été embêtées par un chien. Madame le Maire ira voir les propriétaires.

- Site Internet de la commune : Monsieur VITTOZ nous enverra une maquette. - Des travaux seront faits dans la salle omnisports intercommunale des vals d’Aix.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 H 55.