Arrêté - Préfecture - Var - RAA n° 136 SPECIAL du 30 novembre 2020

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Arrêté - Préfecture - Var - RAA n° 136 SPECIAL du 30 novembre 2020 Document publié le Lundi 30 novembre 2020 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Var - RAA n° 136 SPECIAL du 30 novembre 2020)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Humanitaire, RECUEIL

DES ACTES

ADMINISTRATIFS

DE LA

PREFECTURE

DU VAR

Numéro 136 Spécial

Publié le 30 novembre 2020

BOULEVARD DU 112 REGIMENT D'INFANTERIE — 83070 TOULON CEDEX - TEL 04.94.18.83.83 TELECOPIE 04.94.18.82.83RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DE LA PREFECTURE DU VAR

SOMMAIRE du N° 136 Spécial Publié le 30 novembre 2020

PREFECTURE DU VAR - CABINET DU PREFET - DIRECTION DES SECURITES

Arrêté préfectoral n° 2020-11-30-DS-01 du 30 novembre 2020 imposant le port du

masque pour les personnes de 11 ans et plus dans l'ensemble des marchés du

département du Var et dans les lieux publics de certaines communes

PREFECTURE DU VAR - DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE

Bureau des Finances Locales

Arrêté préfectoral n°2020-303/DCL/BFL du 30 novembre 2020 portant constitution de

la commission consultative d'élus pour la dotation en équipement des territoires

ruraux (DETR)

BOULEVARD DU 112" REGIMENT D'INFANTERIE -— 83070 TOULON CEDEX - TEL 04.94.18.83.83 TELECOPIE 04.94.18.82.83PRÉFET Préfecture du Var

DU VAR Cabinet du préfet

Liberté Direction des sécurités Égalité

Fraternité

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2020-11-30-DS-01

imposant le port du masque pour les personnes de 11 ans et plus

dans l’ensemble des marchés du département du Var

et dans les lieux publics de certaines communes

Le Préfet du Var,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 3131-15, L. 3131-17 et L. 31361;

Vu le code de la sécurité intérieure ;

Vu le code pénal;

Vu le décret n° 2020-1257 du 14 octobre 2020 déclarant l'état d'urgence sanitaire ;

Vu le décret n° 20201310 du 29 octobre 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence

sanitaire ;

Vu le décret du Président de la République du 29 juillet 2020 portant nomination de

M. Evence Richard en qualité de préfet du Var;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l’État dans les régions et départements ;

Vu l'avis de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur du 25 novembre 2020 publié sur le portail Internet des services de l’État dans le Var (www.var.gouv.fr) ;

Vu les circonstances exceptionnelles découlant de l'épidémie de Covid-19 ;

Considérant que l'Organisation Mondiale de la Santé a déclaré, le 30 janvier 2020, que l'émergence d'un nouveau coronavirus (SARS-Cov-2) constitue une urgence de santé publique de portée internationale ;

Considérant le caractère pathogène et contagieux du virus SARS-Cov-2 ;

Considérant la situation épidémiologique dans le département du Var, le caractère actif de la propagation du virus SARS-Cov-2 et ses effets en termes de santé publique ;

Considérant qu'afin de ralentir la propagation du virus SARS-Cov-2, le Président de la

République a, par le décret n° 2020-1257 du 14 octobre 2020, déclaré l'état d'urgence sanitaire sur l'ensemble du territoire national ;

1/4Considérant que l’article L. 313115 du code de la santé publique prévoit que, dans les circonscriptions territoriales où l'état d'urgence sanitaire est déclaré, le Premier ministre peut réglementer la circulation des personnes et l'ouverture au public, y compris les conditions d'accès et de présence, de certains établissements ;

Considérant que l'article L. 313117 du code de la santé publique prévoit que, lorsque le Premier ministre prend des mesures mentionnées aux articles L. 3131-15 et L. 313116 du même code, il peut habiliter le représentant de l'État territorialement compétent à prendre toutes les mesures générales ou individuelles d'application de ces dispositions ;

Considérant que le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié prévoit, à son article 1”, que, dans les cas où le port du masque n'est pas prescrit par ce décret, le préfet de

département est habilité à le rendre obligatoire, sauf dans les locaux d'habitation, lorsque les circonstances locales l'exigent ;

Considérant que Santé Publique France et l'agence régionale de santé Provence-Alpes- Côte d'Azur ont décidé de placer depuis le 27 août 2020 le département du Var en niveau de vulnérabilité « élevée » ;

Considérant la concentration de personnes qui peut se produire dans les espaces publics des communes listées en annexe du présent arrêté où les règles de distanciation physique ne peuvent être garanties ;

Considérant que le niveau de circulation virale est particulièrement élevé dans les communes listées en annexe du présent arrêté ;

Considérant le nombre important de foyers épidémiques (« clusters ») dans le département du Var;

Considérant que le virus circule toujours activement parmi toutes les classes d'âges ;

Considérant que le taux d'incidence, dans le Var, constaté pour la semaine du 16 au 22 novembre 2020 est de 135 pour 100 000 habitants, soit plus de deux fois le seuil d'alerte (50 pour 100 000) ;

Considérant que le taux global d'occupation des lits de réanimation, dans la région Provence- Alpes-Côte d'Azur et singulièrement dans le département du Var, demeure proche de la saturation;

Considérant que l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur recommande, par son avis en date du 25 novembre 2020, de maintenir en vigueur toutes les mesures de nature à assurer une inflexion durable de l'épidémie, en privilégiant le respect des gestes barrières, notamment le port du masque et la distanciation sociale et physique, dans la fréquentation de l'espace public du département du Var;

Considérant que les conditions de circulation et de proximité dans les marchés, qu'ils soient couverts ou de plein air, y compris les brocantes, braderies et vide-greniers, dans l'ensemble du département du Var, ne permettent pas le respect de la distanciation physique prévue par l’article 1°’ du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié ;

2/4Considérant l'urgence et la nécessité qui s'attachent à la prévention de tout comportement de nature à augmenter où à favoriser les risques de contagion, en particulier dans l'espace public et, par suite, propices à la circulation du virus; qu'en outre, une hausse des contaminations et un afflux massif de patients seraient de nature à détériorer les capacités d'accueil du système médical départemental ;

Considérant que l'intérêt de la santé publique justifie de prendre des mesures proportionnées aux risques encourus et appropriées aux circonstances afin de prévenir et limiter les conséquences et les menaces possibles sur la santé de la population ;

Considérant que le port du masque obligatoire, pour les personnes de 11 ans et plus, dans les espaces publics où les règles de distanciation physique ne peuvent être garanties, constitue une mesure de nature à limiter le risque de circulation du virus ;

Considérant qu'il appartient au préfet de prévenir les risques de propagation des infections par des mesures adaptées, nécessaires et proportionnées ;

Sur proposition du directeur de cabinet du préfet du Var:

ARRÊTE

Article 1er : le port du masque est obligatoire pour toute personne qui accède aux marchés, qu'ils soient couverts ou de plein air, y compris les brocantes, braderies et vide-greniers, dans l’ensemble du département du Var. -

Article 2 : le port du masque est obligatoire pour toute personne, dans l’ensemble des lieux publics, notamment sur la voie publique et les espaces publics de plein air des communes listées en annexe du présent arrêté.

Article 3: l'obligation de port du masque prévue par le présent arrêté ne s'applique pas aux utilisateurs d’un moyen de déplacement individuel, aux personnes pratiquant une activité physique et sportive et aux personnes de moins de 11 ans.

Article 4: conformément aux dispositions de l'article 2 du décret n°20201310 du 29 octobre 2020 modifié, l'obligation de port du masque prévue par le présent arrêté ne s'applique pas aux personnes en situation de handicap munies d'un certificat médical justifiant de cette dérogation et qui mettent en œuvre les mesures sanitaires définies en annexe du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié, de nature à prévenir la propagation du virus.

Article 5 : conformément aux dispositions de l'article L. 3136-1 du code de la santé publique, la violation des mesures établies par le présent arrêté est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 4ème classe et, en cas de récidive dans les 15 jours, d'une amende de 5ème classe ou en cas de violation à plus de trois reprises dans un délai de trente jours, de six mois d'emprisonnement et de 3750 euros d'amende ainsi que de la peine complémentaire de travail d'intérêt général.

3/4Article 6: les dispositions de cet arrêté sont applicables à compter du mercredi 2 décembre 2020etjusqu'au mardi 15 décembre 2020 inclus.

Article 7 : le directeur de cabinet du préfet, le secrétaire général de la préfecture, le sous- préfet de l’arrondissement de Draguignan, le sous-préfet de l’arrondissement de Brignoles, le commandant du groupement de gendarmerie départementale, le directeur départemental de la sécurité publique et les maires des communes du département sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Article 8: le présent arrêté, dont une copie sera transmise au procureur de la République près le tribunal judiciaire de Toulon et au procureur de la République près le tribunal judiciaire de Draguignan, sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Var.

Fait à Toulon, le 30 novembre 2020

Le préfet du Var

7

EvencéRICHARD

Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice ladministrative :

L un recours gracieux, adressé à :

M. le Préfet du Var - Boulevard du 112ème régiment d'Infanterie - CS 31 209 - 83 070 TOULON CEDEX L un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;

Dans ces deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d'un délai de deux mois. lAprès un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ou implicite de l’un de ces recours.

Lun recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif de Toulon: 5 rue Racine -BP 40 510 - 83041 TOULON CEDEX 8. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens”, accessible par le site internet ww lelerecours fr.

4/4Annexe de l'arrêté préfectoral n° 2020-11-30-DS-01

Liste des 69 communes concernées par l'obligation du port du masque

dans l'ensemble des lieux publics

Draguignan

Fréjus

Saint-Raphaël

Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez

Cavalaire-sur-Mer

Cogolin

Gassin

Grimaud

La Croix-Valmer

La Garde-Freinet

La Môle

Le Plan de la Tour

Le Rayol-Canadel

Ramatuelle

Saint-Tropez

Sainte-Maxime

Communauté de communes du Pays de Fayence

Bagnols-en-Forêt

Callian

Fayence

Mons

Montauroux

Saint-Paul-en-Forêt

Seillans

Tanneron

Tourrettes

Communauté de communes de la Vallée du Gapeau

Belgentier

La Farlède

Solliès-Pont

Solliès-Toucas

Solliès-Ville

Communauté d'agglomération Provence Verte

Bras

Brignoles

Camps-la-Source,

Carcès

Châteauvert

Correns

Cotignac

Entrecasteaux

Forcalqueiret

Garéoult

La CelleLa Roquebrussanne

Le Val

Mazaugues

Méounes-les-Montrieux

Montfort-sur-Argens

Nans-les-Pins

Néoules

Ollières

Plan-d'Aups-Sainte-Baume

Pourcieux

Pourrières

Rocbaron

Rougiers

Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Sainte-Anastasie-sur-Issole

Tourves

Vins-sur-Caramy

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Carqueiranne

Hyères

La Crau

La Garde

La Seyne-sur-Mer

La Valette-du-Var

Le Pradet

Le Revest-les-Eaux

Ollioules

Saint-Mandrier-sur-Mer

Six-Fours-les-Plages

ToulonE

PRÉFET Direction de la citoyenneté et de la légalité

DU VAR Bureau des finances locales

Liberté

Égalité

Fraternité

ARRETE PREFECTORAL N° DCL/BFL/2020-303 du 3 0 NOV. 2020 portant constitution de la commission consultative d'élus pour la

dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)

Le Préfet du Var,

Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT), notamment ses articles L.2334 -32 à L.2334-39 et R.2334-32 à R.2334-35;

Vu le décret du Président de la République du 29 juillet 2020 nommant Monsieur Evence RICHARD préfet du Var;

Vu l'arrêté préfectoral n° 2020/67/MCI en date du 30 septembre 2020 portant délégation de signature à Monsieur Serge Jacob, secrétaire général de la préfecture du Var ;

Vu les arrêtés préfectoraux n° 2017-230 du 9 novembre 2017, 2018-022 du 8 mars 2018 et 2018-223 du 12 novembre 2018 portant constitution et modifications de la commission d'élus pour la dotation d'équipement des territoires ruraux ;

Vu la consultation écrite des associations d'élus des 5 août et 23 octobre 2020;

Considérant qu'il y a lieu de procéder au renouvellement des membres de la commission à la suite des élections générales des conseils municipaux des 15 mars et 28 juin 2020;

Considérant les élections sénatoriales partielles du 27 septembre 2020, qui ont eu pour conséquence de mettre fin au mandat des sénateurs varois ;

Considérant le courrier de l'association des maires du Var du 23 septembre 2020 et la communication de l'association des maires ruraux du Var du 18 novembre 2020 portant sur la désignation conjointe des membres de la commission d'élus pour la dotation d'équipement des territoires ruraux ;

Sur proposition du secrétaire général de la préfecture du Var;

ARRETE :

1/3Article 1°’:

les arrêtés préfectoraux n°2017-230 du 9 novembre 2017 et n°2018-223 du 12 novembre 2018 portant constitution et modification de la commission d'élus pour la dotation d'équipement des territoires ruraux sont abrogés ;

Article 2 :

Les 11 sièges à pourvoir sont répartis entre les représentants des maires et des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de la manière suivante :

1. Représentants des maires des communes dont la population n'excède pas 20 000 habitants (5 sièges) :

+ _ Madame Blandine MONIER, maire d'EVENOS

+ Monsieur André GARRON, maire de SOLLIES-PONT

+ __ Monsieur Bernard CHILINI, maire de FIGANIERES

+ __ Monsieur Michel GROS, maire de La ROQUEBRUSSANNE

+ Monsieur Gérard FABRE, maire de GAREOULT

2. Représentants des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dont la population n'excède pas 60 000 habitants (6 sièges) :

+ Monsieur Hervé PHILIBERT, président de la communauté de communes « Provence Verdon »

+ Monsieur René UGO, président de la communauté de communes « Pays de Fayence » + Monsieur François de CANSON, président de la communauté de communes « Méditerranée Porte des Maures »

+ Monsieur Yannick SIMON, président de la communauté de communes « Coeur du Var »

+ Monsieur Vincent MORISSE, président de la communauté de communes « Golfe de Saint-Tropez »

+ Monsieur Rolland BALBIS, président de la communauté de communes « Lacs et Gorges du Verdon »

Article 3 :

La durée du mandat des membres cesse de plein droit lorsque ces derniers perdent la qualité au titre de laquelle ils ont été désignés ou à chaque renouvellement général des conseils municipaux. Il n'est pas prévu de suppléance en cas d'indisponibilité.

Article 4 :

La commission fixe chaque année les catégories d'opérations prioritaires et, dans les limites fixées à l'article R.2334-27 du code général des collectivités territoriales, les taux minimaux et

2/3maximaux de subvention applicables à chaque catégorie d'opérations. Elle émet un avis sur les projets dont la subvention porte sur un montant supérieur à 100 000€.

Article 5 :

Le préfet arrête chaque année la liste des opérations à subventionner ainsi que le montant de subvention attribué et les porte à connaissance des membres de la commission.

Article 6:

Le secrétaire général de la préfecture du Var est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture et dont la copie sera adressée à:

- Monsieur le président de l'association des maires du Var

- Monsieur le président de l'association des maires ruraux du Var

- Monsieur le sous-préfet de Brignoles

- Monsieur le sous-préfet de Draguignan

- Mesdames et messieurs les membres de la commission

Evence RICHARD

Dans un délai de deux mois à compter de la date de notification et conformément aux dispositions des articles R. 414-1, R. 414-6 et R4217-1 et suivants du code de justice administrative, les recours suivants peuvent être introduits - recours gracieux, adressé au préfet du Var, Bld du T12ème R.I, CS 31209, 83070 Toulon Cedex - recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s)

Sous réserve des dispositions législatives, le silence gardé par l'administration au terme d'un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet. Le délai de deux mois de recours contentieux court à compter du rejet implicite ou explicite des recours gracieux/hiérarchique. Le recours contentieux est introduit en saisissant le tribunal administratif de Toulon : C] obligatoirement via le module « télérecours » pour les avocats, les personnes morales de droit privé chargées d'un service public et les personnes morales de droit public (optionnel pour les communes de moins de 3 500 habitants); = via le module « télérecours citoyens» pour les particuliers et les personnes morales de droit privé ; Le par courrier : 5 rue Racine, BP 40510, 83041 Toulon Cedex 9.

Les modules « télérecours » et « télérecours citoyen » sont accessibles via le portail wwwtelerecours fr.

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