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Conseil Municipal - Délib 2024.27 Approbation du Compte de gestion 2023 – Budget général de la Commune
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
14/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/05/2024
Publié
le
16/05/2024
S
L Gr
ID
: 026-212600886-20240513-DELIB2024
27-BF
DEPARTEMENT
DE
LA
DROME
COMMUNE
DE
CHATUZANGE
LE
GOUBET
Publié
sur
le
site
internet
le
16
mai
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2024,27
Séance
du
13
mai
2024
Présidence
de
Monsieur
Christian
Gauthier
Maire
de
Chatuzange
le
Goubet
Le
13
mai
2024
à
20h00,
mesdames
et
messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués
le
7
mai
2024
en
séance
publique
par
Monsieur
le
Maire,
se
sont
réunis
en
salle
du
conseil
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
Gauthier,
Maire
de
Chatuzange
le
Goubet.
La
séance
débute
à
20h00.
Etaient
présents
:
M.
Christian
GAUTHIER,
M.
Claude
VOSSEY,
Mme
Élise
CLÉMENT,
M.
Pascal
BERRANGER,
Mme
Céline
LOPEZ,
M.
Gilles
GARNIER,
Mme
Laurence
THON,
M.
Jean-Marc
ANDRÉ,
M.
Christian
RAMAT,
M.
Pierre
MELESI,
M.
Jean-Michel
SARZIER,
Mme
Béatrice
AMANDE-SÉGUINEAU,
Mme
Nathalie
ZAMMIT,
M.
Fabrice
GAY,
Mme
Marina
THON,
M.
Bertrand
BECORPI,
M.
Eric
SAULLE,
Mme
Natacha
TRÜUCHET-COMTE,
Mme
Mélanie
PALCOUX,
Mme
Coralie
DAMAISIN-JAMONET,
M.
Jérôme
CAMACHO,
M.
Lilian
CHEYNEL,
Mme
Audrey
TRACOL,
M.
Christophe
BEDOUAIN. Ont
donné
pouvoir
:
Mme
Stevie
BONNARD
à
Mme
Élise
CLÉMENT,
Mme
Florence
DEGOUGE
à
M.
Jean-Michel
SARZIER,
Mme
Caroline
BILLION-REY
à
M.
Fabrice
GAY,
Mme
Stéphanie
DESBAR
à
M.
Lilian
CHEYNEL.
Excusé
: M.
Roger-Pierre
ROLLAND.
Conseillers
municipaux
présents
: 24
Mme
Coralie
DAMAISIN-JAMONET
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
Objet
: Approbation
du
compte
de
gestion
2023
-
Budget
général
de
la
Commune
Rapporteur
: Claude
VOSSEY
Vu,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L2121-29
relatif
aux
attributions
du
Conseil
Municipal
;
Vu,
l’article
L.
2121-31
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
disposant
que
le
compte
de
gestion
du
comptable
de
la
Commune
est,
en
principe,
soumis
aux
élus
lors
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
où
est
examiné
le
compte
administratif ;
Vu,
l'avis
de
la
commission
«
Finances
»
du
7
mai
2024
;
Considérant,
que
le
compte
de
gestion
du
Trésorier,
pour
l'exercice
2023,
se
résume
comme
suit :
Section
d'investissement
Section
de
fonctionnement
Ensemble
Libellé
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
HESrAels
2 469 993,97 €|
2 088 903,08 €
4 863 281,24€|
5 123 806,89 €|
7333 275,21
€|
7 212 709,97 €
l'exercice
2023
Totaux
2
469
993,97
€|
3
038
118,67
€
4
863
281,24€|
5
373
806,89
€|
7
333
275,21
€|
8
411
925,56
€
Résultats
de
0,00
€|
1 078
650,35
€
clôture
2023
Solde
résultats
Restes
à
Réaliser
1 232
340,30
€
164
549,33
€
1 232
340,30
€
164
549,33
€
Solde
restes
à
alles
-1 067 790,97 €
Totaux
Cumulés
3
702
334,27
€|
3
202
668,00
€
4
863
281,24€|
5 373
806,89
€|
8
565
615,51
€|
8
576
474,89
€
Résultats
définitifs
-499
666,27
€
510
525,65
€
10
859,38
€
N°
accusé
de
réception
Préfecture
: 026-212600886-20240513-DELIB2024_
Conseil
Municipal
du
13
mai
2024 Envoyé
en
préfecture
le
14/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/05/2024
Publié
le
16/05/2024
S
L Gr
ID
: 026-212600886-20240513-DELIB2024
27-BF Envoyé
en
préfecture
le
14/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/05/2024
N°2024.27
.
SL
(suite
1/1)
Publié
le
16/05/2024
Séance
du
13
ID
: 026-212600886-20240513-DELIB2024
27-BF
mai
2024
Etant
donné
que
le
Compte
de
gestion
du
Trésorier
et
le
compte
administratif
2023
du
budget
général
de
la
Commune
présentent
donc
une
concordance
parfaite
des
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
propres
à
la
gestion
2023, Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
rapporteur,
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
e
APPROUVE,
sans
observation,
ni
réserve,
le
compte
de
gestion
2023
du
budget
général
établi
par
le
Trésorier.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Les
jours,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de,
La
transmission
en
Préfecture
le
:
La
publication
le
:
N°
accusé
de
réception
Préfecture
: 026-212600886-20240513-DELIB2024_
Conseil
Municipal
du
13
mai
2024 Envoyé
en
préfecture
le
14/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/05/2024
Publié
le
16/05/2024
S
L Gr
ID
: 026-212600886-20240513-DELIB2024
27-BF