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Déliberation - cms des deliberations 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Groslay.
Lien du pdf (Déliberation - cms des deliberations 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
HOTEL
DE
VILLE
DE
GROSLAY
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
SARCELLES
MAIRIE
DE
GROSLAY
CANTON
DE
DEUIL-LA-BARRE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
6
mars
2025
2024
à
20h30
en
Salle
des
Fêtes
Dans
un
souci
de
simplification,
l'ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
supprime
le
compte
rendu
sommaire
des
séances
du
conseil
municipal.
Conformément
à
l'article
L.2121-25
modifié
du
CGCT,
la
liste
des
délibérations,
examinées
par
le
Conseil
municipal,
sera
affichée
à
la
mairie
et
publiée
sur
le site
internet
de
la commune,
dans
les
7 jours
suivant
le conseil
municipal.
Les
délibérations
du
Conseil
Municipal
sont
également
consultables
en
Mairie,
auprès
de
la
Direction
Générale. Nombre
de
Conseillers
en
exercice |
29 |
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
6
mars
à
20h30,
le
|
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
Nombre
de
Conseillers
Présents
23 |
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
CANCOUËT,
Nombre
de
Conseillers
Votants
24 |
Maire.
N°
de
Obi
ci
sens
délibération
jet
des
délibérations
Décision
25/03/01
Dénomination
des
rues
des
Mont
du
Val
d'Oise
Approuvée
25/03/02
Modification
d'un
poste
à temps
complet
Approuvée
25-03-03
Attribution
des
subventions
communales
annuelles
aux
associations
Approuvée
25-03-04
Débat
d'Orientations
Budgétaires
2025,
Prend
acte
La
séance
est
levée
à
23h02
Publiée
le 07/03/2025
t de la Com
d'Agglomération
Plaine
Vallée