Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste Delib 28 novembre 2023
Déliberation - liste delib 15 dec 2023
Déliberation - liste delib 15 dec 2023
Déliberation - liste delib CM 21 sept 2023
Déliberation - liste delib CM 21 sept 2023
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib 12032024
Déliberation - liste delib 21 fev 2023
Déliberation - liste delib CM 15 mars 2023
Déliberation - Liste deliberations du 04 03 2025
Déliberation - liste Delib 28 novembre 2023
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Vars.
Lien du pdf (Déliberation - liste Delib 28 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
MAIRIE
de
VARS
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
n°6
du
28
novembre
2023
à 18h30
n°
de
:
ins
En
-
délibération
Objet
de
la
délibération
Approbation
20231101
Décision
modificative
n°3
- budget
communal
approuvée
à la
majorité
20231102
Décision
modificative
n°2
- budget
Bar-restaurant
approuvée
à l'unanimité
20231103
Mise
à jour
des
dénominations
des
voies
communales
-
approuvée
à l'unanimité
Adressage
20231104
Attribution
de
subvention
: Vovinam
Viêt
V6
Dao
Cây
Tre
|
approuvée
à l'unanimité
20231105-1
POPOSIEION
de
gel
des
loyers
du
Hameau
Rossignol
pour
approuvée
à la
majorité
20231105-2
+
SS
de
gel
des
loyers
Route
de
Montignac
pour
approuvée
à l'unanimité
20231105-3
Proposition
de
gel
des
loyers
Bar-Restaurant
pour
2024
|
approuvée
à l'unanimité
.
ja
approuvée
à la
majorité
20231105-4
Proposition
de
gel
des
loyers
local
ADMR
pour
2024
(1
abstention)
20231106
Participation
communale
aux
Pass'sport
Varsois
approuvée
à l'unanimité
20231107
pe
des
référents
déontologues
pour
les
élus
approuvée
à l'unanimité
20231108
Définition
des
zones
d'accélération
des
énergies
approuvée
à l'unanimité
renouvelables
A Vars,
le 28/11/2023
Le
Maire,
ane
Marc
De
Mairie
de
VARS
- 33
Rue
Principale-
16330
VARS
Tél
: 05
45
39
73
04
- Courriel
: mairie@vars16.fr