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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nouaillé-Maupertuis.
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Thèmes du document : Logement, Famille, Justice et droit,
ouaillé- xMaupertuis REPUBLIQUE FRANÇAISE COMMUNE DE NOUAILLE MAUPERTUIS SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2024 Liste des délibérations examinées le 09/12/2024 Article L. 2121-25 modifié du CGCT Numéros des délibérations Objet Approuvée | Rejetée DELIBÉRATION N° 2024-09/12/01| Mise à jour des tarifs cantine à partir du 1° janvier 2025 X DELIBÉRATION N° 2024-09/12/02 | Tarifs activités du Local Jeunes à partir du 1° février 2025 DELIBÉRATION N° 2024-09/12/03 | Adoption du règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale DELIBÉRATION N° 2024-09/12/04 | Révision du contrat CNP pour l’année 2025 DELIBÉRATION N° 2024-09/12/05 | Validation du tableau des effectifs « DELIBÉRATION N° 2024-09/12/06 | Remboursement anticipé de l'emprunt des panneaux photovoltaïques DELIBÉRATION N° 2024-09/12/07 | Clôture du budget photovoltaïque DELIBÉRATION N° 2024-09/12/08 | AP/CP — Construction d’une cantine scolaire — Réajustement DELIBÉRATION N° 2024-09/12/09 | AP/CP — Restructuration des bâtis du patrimoine - Réajustement DELIBÉRATION N° 2024-09/12/10| Acquisition de deux parcelles de terrain - Madame PASQUIER Maryline DELIBÉRATION N° 2024-09/12/11 | Convention de partenariat avec la chambre d’agriculture DELIRÉRATION N° 2024-09/12/12 | Adoption d’un nouveau contrat de location pour la Maison Pour Tous XI XI XI X| XIX IX XX |X)X | X DELIBÉRATION N° 2024-09/12/13 | Règlement financier et contrat de prélèvement automatique à l'échéance pour les locations de salles DELIBÉRATION N° 2024-09/12/14 | Fixation de durées d'amortissement des immobilisations X DELIBÉRATION N° 2024-09/12/15 | Convention de conduite d'opération pour la maîtrise d'œuvre des travaux de la cantine scolaire X