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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maubec.
Lien du pdf (Procès Verbal - Document 260213 175625)
Thèmes du document : Jeunesse, PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
12
DECEMBRE
2025
- 19H00
Approbation
du
Procès-verbal
de la séance
du
mercredi
10 décembre
2025
- 19H00
Approbation
de l'ordre
du jour
Désignation
du
secrétaire
de séance
: Maïté
BERTRAND
Information
au
conseil
municipal
des
décisions
du
Maire
-
Décision
2025-05
: Demande
subvention
Dpt
84
: 13
800 € restauration
toiture enfeus
cimetière
O O O O
Tarifs
2026
des
régies
municipales
Rapporteur
: Frédéric
MASSIP
Tarifs
affichés
en
mairie
Vote
: unanimité
Subvention
pour
les
classes
de
découvertes
de
l’école
primaire
Arthur
RIMBAUD
Rapporteur
: Frédéric
MASSIP
Il
est
proposé
au
conseil
d'attribuer
à
l'OCCE
de
l’école
Arthur
RIMBAUD
de
Maubec
une
enveloppe
de
9 000
€ pour
le financement
des
sorties
scolaires.
Vote
: unanimité
Indemnité
de
fonction
du
Maire
et des
adjoints
(2020-2026)
Rapporteur
: Frédéric
MASSIP
Le
taux
maximal
passe
de 51,6
%
à 55,7%
de
l'indice
maximal
pour
les maires
et de
19,8
%
à 21,38%
pour
les adjoints.
Vote
: unanimité
Convention
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
de
Cabrières
d'Avignon
à
Coustellet Rapporteur
: Frédéric
MASSIP
La
commune
participe
aux
frais
de fonctionnement
de
l’école
de
Cabrières
d'Avignon
à Coustellet.
La
convention
étant
arrivée
à
terme
au
31/12/2025,
il est
proposé
une
nouvelle
convention
selon
les mêmes
conditions.
Vote
: unanimité
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DSIL
2026
: désimperméabilisation
et végétalisation
de
la cour
d'école
Rapporteur
: Frédéric
MASSIP
Dans
le cadre
du
plan
de
financement
provisoire
du
projet,
il est proposé
de
solliciter
la Dotation
de Soutien
à l’Investissement
Local
2026
(DSIL)
pour
un
montant
de 119
500 €, soit 40%
du
montant
prévisionnel
des
travaux
(296
190,86
€ HT
incluant
la maîtrise
d'œuvre).
Vote
: unanimité
Avenant
à
la
convention
d'organisation
2025/2026
de
l’ALSH
Cabrières
d'Avignon
pour
les
mercredis Rapporteur
: Frédéric
MASSIP
La
convention
initiale prend
fin au
30/06/2026.
L’avenant
intègre
le 1* mercredi
du
mois
de juillet
2026. Vote
: unanimité 10.
Convention
avec
la communauté
d'agglomération
LMV
fixant
les modalités
de
prise
en
charge
des
frais
des
bâtiments
communautaires
Rapporteur
: Frédéric
MASSIP
La
convention
fixe les modalités
de
prise
en charge
des
frais et prestations
de
service
rendus
par
la
commune
de
Maubec
dans
le cadre
de
la gestion
des
bâtiments
et équipements
communautaires.
Vote
: unanimité
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
(temps
plein)
Rapporteur
: Frédéric MASSIP
Les
nouvelles
mission
de
l’adjointe
au
Secrétaire
général
justifient
la transformation
à temps
plein
de
son
emploi.
Vote
: unanimité
Attribution
d’une
aide
financière
aux
habitants
de
Maubec
pour
l’achat
d’un
vélo
à assistance
électrique
(VAE)
Rapporteur
: Frédéric MASSIP
Renouvellement
de
l’aide
financière
votée
en
2025
et attribuée
pour
l'achat
de
VAE,
vélos
cargos
et de
vélos
classiques.
Vote
: unanimité
Motion
contre
l'implantation
d’un
nouveau
point
de
vente
de
la française
des
jeux
au
sein
du
secteur
commercial
de
la commune
de
Maubec
Vote
: unanimité
Le
Maire
lève
la
séance
à
19h50
Le
Maire,
Frédéric
MASSIP