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Déliberation - te4t7u6v3fztgn
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breteuil.
Lien du pdf (Déliberation - te4t7u6v3fztgn)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
COMMUNE
DE
BRETEUIL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
20
MAI
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt
mai
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
salle
Le
Lux
de
la
commune
déléguée
de
Breteuil
sur
Iton
(Place
Pillon
de
Buhorel)
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérard
CHERON,
Maire.
Etaient
présents,
excusés,
représentés
:
NOMS
Présents
|
Absents/excusés
NOMS
Présents
Absents/excusés
Maire
|
CHERON
Gérard
x
LEBERTRE
Nathalie
X
Absent/excusé
Mai
pouvoir
à
M.
Qies |
LOUVARD Denis
TOUTENELLE Jean-
ARSENDEAU Caroline
x
Délégués
'
Michel
et
adjoints
NOEL
Nathalie
x
FLET
Mickaël
x
AMIGON
Claude
X
DENIS Clément
Absent
k
PUREN
Joëlle
X
BOISSIERE Serge
x
D
Absent/excusé
Absente/excusée
J
BRUNEAU
Gérard
pouvoir
à
C |
cAMUS
Gaëlle
pouvoir à
0
CHERON
Gérard
0
PUREN
Joëlle
1
à
Absente/excusée
N
BULARD
Françoise
X
E
BEQUIGNON
Natacha
pouvoir
à
!
ñ
AMIGON
Claude
ROBERT
Frédéric
x
L
PAUMIER
Adéline
Absente
L
BLIN
Gwénola
x
E
CLEMENT
Audrey
X
Arrivé
au
point
n°
3
R
Absente/excusée
s
DUMEZ
Elisabeth
pouvoir
à
NOEL
Thibault
Absent
C
BULARD
Françoise
ÿ
TOUTENELLE
Jean-Michel
X
DENIS
Françoise
X
è
KROLIK Jean-Emile
X
BOUILLON
André
x
L
BATARD
Michel
x
CHÂTEAUGIRON
Gilles
x
L
Absente/excusée
E
a
R
|
BELLIARD Josette
ponte
BEIN
GUSTAVE Grégory
Absent
Gwenola
S
GOURDEAU
Camille
x
Sete
Délibération
Délibération
de
séance
N°2025/23
à
N°
2025/25
N°2025/24
à
N°
2025/34
Nombre
de
membres
en
29
:
29
29
exercice Nombre
de
membres
18
18
19
présents
à la séance
Absents
non
représentés
5
5
4
Absents
représentés
par
6
6
6
pouvoir Nombre
de votants
24
24
25
Secrétaire
de
séance
: M.
KROLIK
Jean
Emile
est
élu
secrétaire
de
séance.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
20
MAI
2025
1/2 Date
de
convocation
: 13
mai
2025
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Point
Résultat
des
votes
n°
N°
délibération
Sujet
Demande
d'emprunt
pour
le financement
de
la
à
.
,
La
Approuvé
1
2025/23
construction
d’une
cuisine
centrale
avec
self
et
Ne
LA
.
à l'unanimité
salle
de
restauration
Demande
d'emprunt
pour
le
financement
de
2
2025/24
l acquisition
de
mobilier
et
matériel
pour
la
| APProuvé
|
future
cuisine
centrale
avec
self
et
salle
de
à
l'unanimité
restauration
3
2025/25
Décision modificative n° 1-2025
APROUNE à l'unanimité
4
2025/26
Cession
de
parcelle
cadastrée
XI
80
(ZI
La
| ABBIAUNÉ
|
Madeleine)
à
M.
FERCOQ
Jérôme
à
l’unanimité
Cession
de
parcelle
cadastrée
XI
114
(ZI
La
AbHOUVÉ
5
2025/27
Madeleine)
à
la
société
«Atelier
Magasin
x
APP
a
NE
us
à
l'unanimité
Coopératifs
»
6
2025/28
Cession
de
parcelles
cadastrées
n° 573
AC
10-11-
Approuvé
15
(La
Madeleine)
à M.
DERYNCK
Jérémy
à l'unanimité
Demande
de
subvention
auprès
du
7
2025/29
Département
de
l'Eure pour
la
sécurisation
des
| Approuvé
|
déplacements
en
agglomération
-
à
l'unanimité
Parking
cimetière
— RD
567
(Cintray)
Demande
de
subvention
auprès
du
8
2025/30
Département
de
l'Eure pour la
sécurisation
des
| prouve
|
déplacements
en
agglomération
—
à
l'unanimité
Parking
mairie
—
RD
567
(Cintray)
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
l'Eure
pour
la sécurisation
des
Approuvé
9
2025/31
déplacements
en
agglomération
—
à
Pa
nimité
Cheminement
doux
le
long
de
la
RD
567
(Cintray) Demande
de
subvention
auprès
du
10
2025/32
Département
de
l'Eure pour la
sécurisation
des
| ARDEQUNE
|
déplacements
en
agglomération
—
à
l'unanimité
Ralentisseur
et
signalisation
—
RD
567
(Cintray)
Demande
de
subvention
auprès
du
ABSFOUVE
11
2025/33
Département
de
l'Eure
pour
les
travaux
à
bite
d'assainissement
en
traverse
RD
567
(Cintray)
12
2025/34
Dénomination
de
la
place
dans
le
bourg
de
Approuvé
Bordigny
«
Bernard
Lizot,
historien
local
»
à
l’unanimité
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
20
MAI
2025
2/2