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Procès Verbal - 2133220
Compte-Rendu - 536172
Arrêté - 2000088
Compte-Rendu - 769360
Procès Verbal - 1979668
Compte-Rendu - 1102614
Déliberation - 2094836
Déliberation - 964753
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Procès Verbal - 1238754
Procès Verbal - 1889229
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ardillats.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1889229)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Eau et assainissement,
DE PARTE ME NT
DU
RHONE
Arrondissement
de Villefranche
MAIRIE
DE
LESARDILLATS 623
route des Ardillats
69430
Les Ardillats
téléphone
04.74.04.83.81
mairie@le sardillats.fr
Conseil
Municipal
de
LES
ARDILLATS
Procès-verbal
de
la séance
du
16
décembre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le seize
décembre
à vingt
heures,
le conseil
municipal
de
la commune
de
LES
ARDILLATS,
légalement
convoqué,
s’est
réunis
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
MOREY,
maire.
En
exercice
14
| Présents
ie
Absents
2
Pouvoirs
0
Votants
12
Etaient
présents
: Mr
MOREY
Jean-Michel,
maire
/
Mr
CIMETIÈRE
Jean-Paul
/
Mr
SIVIGNON
Fleury
/
Mme
PATAY
Fabienne
/
Mme
DURAND
Carole
/
Mr
TAGUET
Serge
/
Mr
BARRAUD
Anthony
/
Mme
SANLAVILLE
Angélique
/
Mr
FOREST
Patrick/
Mr
MACHEREZ
Hervé
/
Mr
JANDARD
Jérôme
/
Mr
DUCROUX
Jérôme
Absents
excusés
:
Mme
CHEVALIER
Patricia
/
Mr
JACQUET
Romain
Secrétaire
de
séance
: Mme
DURAND
Carole
LES
ARDILLATS
- Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
16/12/2024
- 1 Monsieur
le
maire
donne
lecture
de
l’ordre
du
jour
:
e
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
18
novembre
2024
°
Performance
des
systèmes
d'alimentation
en
eau
potable
et réseaux
d'assainissement
collectifs
e
Centre
de
Gestion
69
:Actualisation
du
cadre
tarifaire
et
organisationnel
de
certaines
missions
pluriannuelles
confiées
au
centre
de
Gestion
69
e
Voirie
©
incorporation
d’une
parcelle
privée
au
domaine
communal
©
Attestation
par
délibération
de
la
division
de
la
parcelle
AN
236
(esplanade
de
la salle
des
fêtes)
o
Projets
de
travaux
2025
voirie
communale
©
Retour
de
rencontres
de
bureaux
d’études
pour
la
mise
en
sécurité
au
Bourg.
e
Point
sur
le
Hameau
des
Montgolfier
e
Communauté
de
Communes
o
Retour
des
commissions
communautaires
e
Questions
diverses
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
18
novembre
2024
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
18
novembre
2024
:Approuvé
à l'unanimité
2.
Performance
des
systèmes
d’alimentation
en
eau
potable
et
réseaux
d'assainissement
collectifs
Jean-Michel
MOREY
rappelle
que
les
redevances
des
agences
de
l’eau
sont
une
composante
du
prix
de
l'eau
et
de
l'assainissement,
qui
permet
de
soutenir
le
financement
d'actions
en
faveur
de
l'amélioration
de
la
gestion
quantitative
et
qualitative
de
l’eau
et
des
milieux
aquatiques.
À
compter
du
ler
janvier
2025
ces
redevances
évoluent
pour
envoyer
un
signal
accru
sur
les
performances
des
services
d’eau
et
d'assainissement.
Il
rappelle
que
pour
l’eau
potable,
le
syndicat
percevra
pour
le
compte
de
l'agence
de
l'eau
Rhône
Méditerranée
Corse
une
redevance
de
0.01
€ /
M3
consommée
et
que
pour
l'assainissement,
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à délibérer
sur
le
montant
qui
sera
inscrit
et
perçu
par
notre
fermier
SUEZ.
Pour
2025,
la
proposition
est
avancée
par
l'agence
de
l’eau,
à savoir
0.009
€
HT
par
M3
consommé
ou
arrondi
à 0.01
€
par
M3
consommé
; Le
Conseil
Municipal
décide
de
retenir
le
coût
de
0.009€
HT
/M3.
LES
ARDILLATS
- Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
16/12/2024
- 2 3.
Centre
de
Gestion
69
Lors
de
sa
séance
de
Conseil
Municipal
en
date
du
15
novembre
2021,
l'assemblée
délibérante
a
acté
pour
adhérer
aux
missions
pluriannuelles
proposées
par
le
CDG
69
dans
le
cadre
d’une
convention
unique
de
trois
années,
renouvelable
1 fois.
La
commune
bénéficie
actuellement
des
missions
suivantes
:
- _
Médecine
préventive
-
Mission
d'inspection
hygiène
et sécurité
-__
Conseil
en
droit
des
collectivités
-
Retraite
dans
le cadre
du
traitement
des
cohortes
l'est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
de
prolonger
de
trois
années
cette
convention
;d'autoriser
le
Maire
à
signer
la
nouvelle
convention
et
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
à
la
prise
en
charge
de
ces
frais
au
chapitre
prévu
à cet
effet.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
renouvellement
de
cette
convention.
4.
Voirie ©
incorporation
d’une
parcelle
privée
au
domaine
communal
Monsieur
Fleury
SIVIGNON,
adjoint
à la
voirie,
après
que
Monsieur
Jean-Michel
MOREY
soit
sorti
de
la
salle,
expose
la
proposition
de
Monsieur
Jean-Michel
MOREY
de
céder
à titre
gratuit
à la
commune
de
LES
ARDILLATS
la
parcelle
cadastrée
AM
n°
231
« C
»,
d’une
contenance
de
97
m?
lui
appartenant.
Celle-ci
constituera
le
prolongement
de
la
voirie
communale
du
lotissement
Joseph
MICHAUDON,
en
vue
d’accéder
à la
parcelle
AM
N°
231.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
-Décide
l'acquisition
de
la
parcelle
de
terrain
cadastrée
AM
n°231
«
C
»
d’une
contenance
de
97
m?,
servant
à l’extension
de
la
voie
communale
du
lotissement
Joseph
MICHAUDON
-Précise
que
la cession
se
fera
à titre
gratuit
-Précise
que
la voie
sera
goudronnée
à la charge
de
Monsieur
Jean-Michel
MOREY
-Dis
que
les frais
de
géomètre
et
de
notaire
seront
à la charge
de
Monsieur
Jean-Michel
MOREY
-Autorise
Monsieur
Fleury
SIVIGNON,
adjoint
à
la
voirie
à signer
le
document
relatif
à ce
dossier
ainsi
que
l'acte
de
vente
à l'étude
de
Maître
LECACHEUX,
notaire
à Beaujeu.
©
Attestation
par
délibération
de
la
division
de
la
parcelle
AN
236
(esplanade
de
la
salle
des
fêtes)
Monsieur
le
Maire
explique
à
l'assemblée
que
cette
parcelle
AN
236
d’une
contenance
de
3671
m?
correspond
à
la
parcelle
mère
de
l’esplanade
de
la
salle
des
fêtes.
Cette
parcelle
a
été
divisée
par
le
géomètre
en
quatre
parties
constituées
ainsi
:
LES
ARDILLATS
- Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
16/12/2024
- 3 Parcelle
« A
» représentant
la
voirie
d'accès
d’une
contenance
de
2a
54ca
Parcelle
«
B
» représentant
l’esplanade
d’une
contenance
de
9a
16ca
Parcelle
« C
» représentant
la
partie
enherbée
haute
d’une
contenance
de
8a
51ca
Parcelle
«
D
» représentant
les
pelouses
et
le
talus
d’une
contenance
de
6a
50ca
Il convient
de
délibérer
afin
de
permettre
à
la
parcelle
«
À
» aujourd’hui
goudronnée
de
faire
l’objet
d’une
intégration
au
tableau
de
classement
des
voiries
communales.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
et
délibère
favorablement
à ce
découpage.
o
Projets
de
travaux
2025
voirie
communale
Fleury
SIVIGNN
expose
à
l'assemblée
les
prévisions
de
travaux
2025
ainsi
que
les
chiffrages
liés
aux
opérations. Montée
de
JOYE,
hameau
des
AYETS.
Il explique
que
les
travaux
2024
se
sont
arrêtés
au
carrefour
du
chemin
du
SUCHET
et
la
montée
de
JOYE.
Il conviendrait
de
terminer
cette
section
pour
un
coût
de
41
282.88
€
TTC.
Impasse
du
MORIN
:Reprise
voirie
pour
un
coût
de
15
125.28
€ TTC
Il
explique
également
qu’un
chiffrage
est
en
cours
pour
le
remplacement
des
rambardes
bois
sur
le
pont
de
CHATILLON,
que
l’entreprise
proposera
deux
devis,
en
bois
ou
en
galvanisé.
Il précise
que
les
crédits
voirie
de
2025
sont
de
70
733
€,
qu’un
dépassement
de
9659
€
a été
réalisé
en
2024,
le
solde
étant
donc
de
61
074
€.
Ce
solde
ne
permettra
pas
la
réalisation
des
trois
opérations
sur
les
crédits
2025,
un
arbitrage
s'effectuera
donc
à la
connaissance
des
montants
de
tous
les
devis.
o
Retour
de
rencontres
de
bureaux
d’études
pour
la
mise
en
sécurité
au
Bourg.
Monsieur
le
Maire
explique
que
des
rencontres
ont
eu
lieu
avec
l'agence
technique
du
Département
et
un
bureau
d'étude
privé
AINTEGRA
Saône
Beaujolais.
Il s’agit
de
réfléchir
à
la
mise
en
sécurité
de
la
traversée
du
village.
Pour
ce
faire,
il est
proposé
d'intégrer
l'entrée
du
lotissement
de
La
Fontaine
dans
l'enveloppe
urbaine,
en
déplaçant
le
panneau
d'entrée
d'agglomération
vers
la
croix,
situé
route
des
Ardillats,
côté
sud.
Il faudra
créer
un
cheminement
piéton
depuis
ce
carrefour
du
lotissement
direction
la
salle
des
fêtes,
puis
direction
de
l'école.
Du
carrefour
de
l’église
à
la
sortie
du
village,
une
attention
particulière
doit
être
portée
pour
sécuriser
les
déplacements
aux
alentours
de
l’école.
Pour
ce
faire,
le
bureau
d'étude
privé
Aintégra
propose
une
mission
d’avant-projet
(AVP)
pour
un
coût
de
3
900
€
TTC,
l'agence
technique
du
Département
propose
une
adhésion
à
hauteur
de
1
€
par
habitant,
soit
un
coût
de
641
€
et
des
coûts
d'ingénierie
et
de
technique
respectivement
de
320
€
et
240
€
HT
la
journée.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
retenir
l'offre
de
l'agence
technique
du
Département.
Dans
les
deux
cas,
une
étude
vitesse
et
volume
de
circulation
doit
être
mise
en
place
par
l'implantation
de
radars
pédagogiques.
La
CCSB
est
interrogée
pour
un
prêt
de
matériel.
LES
ARDILLATS
- Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
16/12/2024
- 4 5.
Point
sur
le
Hameau
des
Montgolfiers
Jean-Michel
MOREY
explique
à l'assemblée
la présentation
du
projet
à Paris,
au
ministère
de
l'écologie
à l’occasion
du
Prix
National
de
l'Art
Urbain.
Il expose
son
enthousiasme
à cette
participation
et stipule
que
parmi
les
six
dossiers
restants
en
lice,
le
projet
a
été
doublement
primé
dans
les
chapitres
Communication
et
Qualité
de
vie
sociale.
Il rappelle
également
aux
membres
du
comité
de
pilotage
que
ce
COPIL
se
réunira
le 27 janvier
2025
à
14h00
aux
ARDILLATS.
6.
Communauté
de
Communes
Saône
Beaujolais
/
retour
des
commissions
intercommunales
Hervé
MACHEREZ
expose
un
compte
rendu
de
la commission
culture
à
laquelle
a été
fait
un
bilan
des
manifestations
de
l'été.
Certaines
communes
ont
accueilli
jusqu’à
200
personnes.
Un
point
a
été
fait
sur
les
animations
dans
les
écoles
primaires
où
42
classes
ont
bénéficié
d'animations
ou
spectacles.
Il profite
de
ce
moment
de
parole
pour
exposer
la dernière
réunion
du
SYDER,
qui
s’est déroulé
en
deux
temps
faute
de
quorum
à
la
première
séance.
Il précise
que
la
société
COMATELEC
gérera
l'éclairage
public. Jean-Paul
CIMETIÈRE
et
Fabienne
PATAY
font
un
retour
sur
la
commission
sociale
en
exposant
à
l'assemblée
des
précisions
sur
la « veille
sociale
» et l'implication
du
foyer
des
remparts
entre-autre,
ils
rapportent
le
bilan
des
BAFA
2024
organisés
par
la
CCSB
et
l’organisation
des
BAFA
2025.
Puis,
ils
abordent
le projet
de
maison
de
Santé
rurale
à Cercié,
projet
qui
devrait
voir
une
ouverture
début
2027.
Une
commission
tourisme
a
permis
de
faire
un
bilan
sur
l’année
écoulée
et
de
constater
l’évolution
significative
de
la fréquentation
du
site
du
Col
de
Crie
et
la Maison
de
la
Randonnée
et du
Trial.
Jean-Michel
MOREY
reprend
la
parole
et
présente
certains
sujets
:
a)
Piscine
: il indique
que
le
28
novembre
2024,
les
membres
de
la CAO
intercommunale
se
sont
réunis
pour
étudier
les
projets
des
quatre
groupements
d'architectes.
Deux
projets
ont
été
conservés
avec
des
questionnements
sur
le
cahier
des
charges
à
respecter,
ces
deux
projets
seront
de
nouveau
analysés
le 14 janvier
2025
afin
de
ne
conserver
qu’un
concepteur.
b)
PLUI
h:
Il
est
exposé
la
réunion
de
synthèse
au
Col
de
Crie
le
29
novembre
2024.
Notre
commune
doit
encore
travailler
les
changements
de
destination
afin
de
rendre
une
copie
courant
janvier.
Il est
bien
reprécisé
que
la
décision
de
ces
changements
de
destination
n'est
qu'une
proposition
du
Conseil
Municipal,
que
la
décision
finale
appartiendra
à
la
DDT
et
la
CDPENAF.
c})
Commission
DEANC
du
3 décembre
2024
à Cercié
: il est
présenté
à la commission
la nouvelle
action
de
la
Communauté
de
Communes
sur
«
Les
Olympiades
de
la
Biodiversité
»,
opération
qui
vient
à
la suite
du
Marathon
de
la
Biodiversité.
Cette
nouvelle
action
engage
la collectivité
de
2024
à 2028,
le
budget
est
de
1 300
000
euros
HT
financé
à 70
%
par
l'agence
de
l’eau.
Les
objectifs
sont
la
création
de
10
Km
de
haies
nouvelles
où
à
restaurer,
20
mares,
1
ha
de
bosquets,
250
arbres
isolés,
30
hiberna
cula
(gite
pour
les
amphibiens,
reptiles,
insectes).
Il a
été
présenté
l'avancement
de
la démarche
Territoire
Engagé
pour
la transition
écologique,
dans
la suite
initiée
par
le
PCET
(Plan
Climat
Energie
Territorial)
et
la
démarche
TEPOS
(Territoire
à
LES
ARDILLATS
- Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
16/12/2024
-5 Energie
Positive),
éco
exemplarité
des
communes
avec
la
réduction,
la
gestion
des
déchets
et
les
économies
des
ressources,
ci
jointe
:
+ Mobilité
et transports
durables
e Sobriété
énergétique
+ Pratiques
informatiques
et
numériques
durables
° Verdissement
de
la commande
publique
e
Communication
et
sensibilisation
d)
La
commission
agriculture
s'est
réunie
le
10
décembre
2024
:Le
Projet
Alimentaire
territorial
a
été
présenté
au
travers
d’un
certain
nombre
de
point,
notamment
l'intervention
de
l'association
«solidarité
paysanne
»
pour
présenter
l'étude
«l'injuste
prix
de
notre
alimentation,
quel
coût
pour
la
planète
et
la
société
»,
un
exposé
sur
notre
PAT
CCSB
en
phase
de
labélisation
2,
puis
une
présentation
du
budget
pour
2025.
7.
Questions
diverses
:
e
L'esquisse
réalisée
par
Éric
Martin
est
validée
par
l’équipe
municipale.
Carole
DURAND
se
charge
de
lui
valider
le
projet.
°
Jean-Michel
MOREY
fait
part
à
l'assemblée
qu’une
réunion
avec
des
parents
d'élèves,
la
commission
école,
la
directrice
de
l’école,
les
parents
délégués
de
cycle
3 et
la
gendarmerie
de
déroulera
le
18
décembre
2024
à
18h00
à
la
petite
salle
des
fêtes.
Cette
réunion
permettra
peut-être
d’apaiser
des
conflits
entre
enfants.
e
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
cérémonie
des
vœux
prévue
le
5 janvier
2025
à
10h30
à la
salle
des
fêtes.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h10.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
DURAND
Carole
Monsieur
Jean-Michel
MOREY
LES
ARDILLATS
- Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
16/12/2024
- 6