Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del015 16
Déliberation - del015 19 0
Déliberation - del076 18
Déliberation - del081 18
Déliberation - del049 18
Déliberation - del115 18
Déliberation - del027 18
Déliberation - del114 18
Déliberation - del051 18
Déliberation - del111 18
Déliberation - del015 18
Document publié le Lundi 26 mars 2018 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del015 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Accusé de réception en préfecture
038-213801798-20180326-DEL015-18-DE
Date de télétransmission : 05/04/2018
Date de réception préfecture : 05/04/2018
SÉANCE DU 26 MARS 2018
BEU8E ft DiEUIIS-18
Lan deux mille dix-huit, le 26 mars à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI Maire, le 20 mars 2018, s'est réuni à la mairie en séancepublique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents :
Mmes l. BEREZIAT, A. BONNIN-DESSARTS, S. BRANON-MAILLET, M. BREUILLE, S. CUSSIGH, C. EGEA, C. FERRACIOLI.G. LE CLOAREC, C. PICCA, C. TISON, et MM. T. BARRAL, J. M. BERINGUIER, A. DUSSERRE, H. EL GARES, D. FINAZZO, J -P. GABBERO, J. PAVAN, Y. PERRIER, C. SERGENT, P. VERRI.
Pouvoirs :
M. BAH Rahim (Pouvoir à Jean-Paul Gabbero, en date du 26 mars 2018) M. BERTHOLLETPaul (Pouvoir à Claude Sergent, en date du 26 mars 2018)
M. FABBRO Jacques (Pouvoir à Jean PAVAN, en date du 26 mars 2018) Mm GERACI Marianne (Pouvoir à Alberte BONNIN-DESSARTS, en date du 26 mars 2018) M. MORIN Georges (Pouvoir à Pierre VERRI, en date du 26 mare 2018)
Absents excusés :
MmeAMBREGNI Nadège
M. DUBOIS Stéphane
Mme GONZALEZ Gisèle
MmeROULAND Chloé
M. THIERRY BARRAL A ÉTÉ ÉLUSECRÉTAIRE DE SÉANCE.
OBJET s dification partielle du tableau des effectifs.
Ra orteur : Pierre VERRI
Monsieur le Maire expose au conseil municipal :
Suite à la mutation d'un agent et afin de procéder à son remplacement, il est proposé de modifier le tableau des effectifs en créant un poste d'adjoint administratif à temps complet au 1eravril 2018.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal :
- de procéder à la modification partielle du tableau des effectifs,
- de dire que les crédits sont inscrits au budget 2018, au chapitre 012 « Charges de personnel ». n 15-18
Conclusions : la présente délibération est approuvée à l'unanimité.
Ont signé au registre
les membres présents. Gières, le 26 mars 2018.
f38^
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Pierre VERRI.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l'Etat.