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Déliberation - liste des deliberations CM du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Léger-des-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Séance du
Jeudi 20 mars 2026
à 20h30
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le
conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai
d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Retrouvez l’ensemble des procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal sur le site internet de la
commune, rubrique : vivre/vie-municipale
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Ont été approuvées :
Délibération n°: DEL-2026-3-17
ELECTION DU MAIRE
Délibération n°: DEL-2026-3-18
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
Délibération n° DEL-2026-3-19
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Délibération n° DEL-2026-3-20
ELECTION DES MAIRES DELEGUES
Délibération n° DEL-2026-3-21
LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL
Délibération n° DEL-2026-3-22
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Délibération n° DEL-2026-3-23
INDEMNITES DE FONCTION
Délibération n° DEL-2026-3-24
DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
Délibération n° DEL-2026-3-25
ELECTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CA DU CCAS Délibération n° DEL-2026-3-26
DESIGNATIONS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS
Délibération n° DEL-2026-3-27
DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU SIRSG
Délibération n° DEL-2026-3-28
DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU SICAB
Délibération n° DEL-2026-3-29
DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU SIRI49
Délibération n° DEL-2026-3-30
DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU SMBVAR
Délibération n° DEL-2026-3-31
COMMISSION VIE DE LA CITE
Délibération n° DEL-2026-3-32
COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Délibération n° DEL-2026-3-33
DROIT A LA FORMATION DES ELUS
Délibération n° DEL-2026-3-34
RECRUTEMENT D’AGENTS PUBLICS NON TITULAIRES POUR FAIRE FACE A DES BESOINS
TEMPORAIRES