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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Sommaire DP 2026 MBA
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Sommaire DP 2026 MBA)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Aménagement du territoire,
1
REPERTOIRE CHRONOLOGIQUE DES
DECISIONS DU PRESIDENT 2026 MBA DATE
signature
NUMERO
D’ORDRE INTITULE MONTANT
REPERTOIRE
08/01/2026 2026-001 Convention de versement d’une subvention à la Société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) Le Théâtre, Scène nationale pour 2026 624 600 €
08/01/2026 2026-002 Demande de subvention auprès du Département de Saône-et-Loire pour l’année 2026 50 000 €
08/01/2026 2026-003 Attribution d’une subvention à Madame Bonnamour, pour son logement sis à Hurigny dans le cadre du programme Ma Prime Rénov’ Sérénité 500 €
08/01/2026 2026-004
Attribution d’une subvention à Monsieur Duquenoy, pour son logement sis à Azé, dans le cadre du programme
Ma Prime Rénov’ Sérénité
500 €
08/01/2026 2026-005 Déclaration sans suite pour infructuosité du lot n°4 carrelages - faïence - de la consultation relative à la rénovation d’un appartement au 1 place Saint-Pierre à Mâcon /
08/01/2026 2026-009
Demande de subvention auprès de l’État au titre de
la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour
la rénovation et l’extension du multi-accueil situé au sein du quartier prioritaire politique de la ville (QPV)
La Chanaye-Résidence
193 033 €
08/01/2026 2026-010
Demande de subvention auprès de l’État au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour la rénovation d’un bâtiment afin d’aménager un appartement à destination d’étudiants en médecine et de créer un incubateur de maisons d’assistants maternels (MAM)
367 500 €
08/01/2026 2026-011
Demande de subvention auprès de l’État au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour la rénovation de locaux en vue de l’accueil d’une crèche de
60 places à Mâcon
252 000 €
15/01/2026 2026-006 Attribution d’une subvention à Madame Sbai, pour son logement sis à Sennecé-les- Mâcon dans le cadre du programme Ma Prime Rénov’ Sérénité 500 €
15/01/2026 2026-007 Attribution de subvention à Mâcon Habitat pour la réhabilitation de 16 logements allée Bréart à Mâcon 40 000 €
15/01/2026 2026-008 Attribution de subvention à Mâcon Habitat pour la réhabilitation de 76 logements situés rues Anatole France et de la République à Mâcon 190 000 €
15/01/2026 2026-014
Attribution du marché n°2026-001 relatif à la mise en place et raccordement d’un nouveau transformateur au centre aquatique communautaire à la société Ceme Centre Est -
9 rue de Pretin 71120 Charolles
Montant de 105 500 €
H.T. soit 126 600 € T.T.C.
sur la durée du marché
15/01/2026 2026-015 Attribution du marché n°2026-002 relatif à la fourniture et livraison de composteurs grands volumes à la société Alfacy - 52 avenue du drapeau - 21000 Dijon
Montant minimum de 15
000 € H.T. et un
maximum de
50 000 € H.T. sur la
durée du marché
15/01/2026 2026-016
Autorisation de signer le marché de maintenance
et d’hébergement du logiciel pour la gestion du patrimoine AS-Tech avec la société SBCG AS-Tech Solutions,
1280 avenue des platanes - 34970 Lattes
Montant de
46 622,63 € H.T. soit 55
947,16 € T.T.C. sur la
durée du marché
22/01/2026 2026-012
Conclusion du contrat de location au profit de MBA à titre gratuit de la salle des fêtes de Saint-Laurent-sur-Saône pour la tenue d’une conférence sur la physiologie des cuivres d’Arnaud Schotté le 28 février 2026
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation
financière : 600 €
22/01/2026 2026-013
Conclusion du contrat de location au profit de MBA
à titre gratuit de la salle des fêtes Espace d’Arène de
Chevagny-les-Chevrières pour la tenue d’un concert
le 12 mars 2026 organisé par le conservatoire communautaire en lien avec les élèves des écoles de
Chevagny-les-Chevrières et Pruzilly, et en collaboration avec des musiciens de l’Ensemble intercontemporain
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation
financière : 220 €
22/01/2026 2026-020
Conclusion d’une convention de mise à disposition
de l’auditorium du conservatoire Edgar Varèse, le jeudi
29 janvier 2026 au profit des services de la direction des finances publiques de Saône- et-Loire
164 € T.T.C.,
conformément à la
tarification en vigueur 2
22/01/2026 2026-021
Attribution d’une subvention à la copropriété sise 20 rue Sigorgne à Mâcon, pour les travaux de réalisation du réseau séparatiste, dans le cadre de l’aide aux travaux de mise en valeur des parties communes d’immeuble en périmètre Actions renforcées de l’Opah- Ru
2 500 €
23/01/2026 2026-018
Conclusion d’une convention de mise à disposition
de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de
la manifestation 25e Salon des vins de France de
Charnay-lès-Mâcon dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation
financière : 827,55 €
23/01/2026 2026-019
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation Tournoi de Foot en salle dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation
financière : 954,60 €
29/01/2026 2026-022
Avenant n°2 au marché n°2025-001 relatif aux Prestations de nettoyage et fourniture de produits et consommables des locaux administratifs et/ou techniques et autres bâtiments conclu avec la société Derichebourg - 66 rue Jean-Baptiste Colbert - 10600 La Chapelle-Saint-Luc, transférant le marché à la société DESPS
/
29/01/2026 2026-025 Mise à disposition au profit de MBA à titre gratuit de la salle des fêtes de Sancé pour la tenue d’un moment de convivialité le jeudi 26 février 2026
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation
financière : 1 067 €
29/01/2026 2026-026 Protocoles transactionnels visant au remboursement de factures d’électricité aux communes d’Azé et de Saint-Maurice-de-Satonnay
Azé : 1 462,34 €
Saint-Maurice-de-
Satonnay :
2 019,57 €
02/02/2026 2026-029
Conclusion de la convention de mise à disposition au profit de MBA à titre gratuit de la grande salle Le Pavillon située 5 impasse de l’Héritan à Mâcon pour la tenue des Conseils Communautaires les mardi 7, mercredi 15 et 29 avril 2026 ainsi que la Conférence des Maires du jeudi 23 avril 2026
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation
financière :
656 € T.T.C./séance
05/02/2026 2026-017
Avenant n°1 au marché n°2025-020 relatif aux prélèvements d’échantillons et d’analyses physico-chimiques, biologiques, micro-biologiques, de micro-polluants des effluents d’eaux usées, d’eaux pluviales et des cours d’eau, conclu avec la société Eurofins, zone de l’étoile, boulevard de Nomazy, BP 1707, 03017 Moulins Cedex, ajoutant des prestations
Sans incidence financière
05/02/2026 2026-024
Résiliation de la convention d’occupation du domaine public entre MBA et la société Agence Web Polygone pour les locaux situés dans le bâtiment MC à la Cité de l’entreprise
/
05/02/2026 2026-027 Résiliation du bail dérogatoire entre MBA et la société Centrale Digitale concernant le bureau 7 au sein de la pépinière d’entreprises /
05/02/2026 2026-028 Attribution d’une subvention à Madame Omar, pour son logement sis à Mâcon dans le cadre du programme Ma Prime Rénov’ Sérénité 500 €
05/02/2026 2026-033
Attribution du marché 2026-006 relatif aux analyses réglementaires et aux vérifications des dispositifs d’autosurveillance des ouvrages d’assainissement à la société SGS - 1 rue Galilée - 69800 Saint-Priest
Montant maximum total
de
200 000 € H.T. sur la
durée totale du marché
05/02/2026 2026-034
Autorisation de signer le marché n°2026-005 relatif aux prestations de relevés topographiques sur le territoire de Mâconnais Beaujolais Agglomération et de réalisation de plans associés avec la société Geofit - 14 porte du Grand Lyon - 01700 Neyron
Montant maximum
annuel de
50 000 € H.T. soit
200 000 € H.T. sur la
durée du marché
12/02/2026 2026-023
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation 30e Foire à tout d’Azé dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation
financière : 832,65 €
12/02/2026 2026-030
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation 14e Engie Open de Mâcon dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation
financière :
1 021,60 €
12/02/2026 2026-032
Convention avec la société Suez Eau France et la société Coved SAS fixant les modalités de déversements et de traitements des effluents bruts sur le site de la station d’épuration de Mâcon
16,32 € H.T./m3 pour
Suez et
3,30 € H.T./m3 pour
MBA.
12/02/2026 2026-035
Avenant n°1 au marché n°2025-025 relatif à l’audit annuel et entretien complet des sentiers de randonnée de Mâconnais Beaujolais Agglomération, conclu avec la société Bois & Via SARL - 155 route d’Alès - 30430 Rivières, augmentant le montant maximal de la première période du marché
Augmentation du
montant maximum
annuel de la première
période de 100 € H.T.
12/02/2026 2026-036
Conclusion d’une convention d’occupation du domaine public avec le Département de l’Ain relative à la création d’une branche routière supplémentaire sur le giratoire de l’Europe de la RD79 pour l’accès à un parking-relais
/
12/02/2026 2026-037
Avenant n°1 au marché n°2025-072 relatif au réaménagement de la cellule T sur la cité de l’entreprise – lot n°1 : curage gros œuvre attribué à la société Alpes Bourgogne Construction – parc d’activité Mâcon Loché - 337 rue Mâcon Chaintré - 71000 Mâcon, modifiant les quantités utilisées
Montant du marché
diminué de
3 783,06 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
31 757,64 € H.T. 3
12/02/2026 2026-038
Avenant n°1 au marché n°2025-073 relatif au réaménagement de la cellule T sur la cité de l’entreprise – lot n°2 : plâtrerie peinture menuiserie bois attribué à la société VSM Construction – 23 avenue de Poumeyrol - 69300 Caluire-et-cuire, ajoutant des prestations
Montant du marché
augmenté de
3 382,72 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
10 673,33 € H.T.
12/02/2026 2026-040
Avenant n°1 au marché n°2025-075 relatif au réaménagement de la cellule T sur la cité de l’entreprise – lot n°4 : porte à levage rapide attribué à la société Citec – 36 route Nationale - 69380 Lissieu, ajoutant des prestations
Montant du marché
augmenté de
448 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
19 758,00 € H.T.
12/02/2026 2026-041
Avenant n°1 au marché n°2025-077 relatif au réaménagement de la cellule T sur la cité de l’entreprise – lot n°6 : électricité attribué à la société SAS EGA Établissement Secondaire Desbrosses - 116 chemin des Jonchères - 71850 Charnay-lès-Mâcon, ajoutant des prestations
Montant du marché
augmenté de
7 675,51 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
26 125,48 € H.T.
18/02/2026 2026-044
Avenant n°2 au marché n°2025-072 relatif au réaménagement de la cellule T sur la cité de l’entreprise – lot n°1 : curage gros œuvre attribué à la société Alpes Bourgogne Construction – parc d’activité Mâcon Loché - 337 rue Mâcon Chaintré - 71000 Mâcon, entraînant une moins-value
Montant du marché
diminué de
900,00 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
30 857,64 € H.T.
19/02/2026 2026-042
Conclusion d’une convention de mise à disposition d’une salle de cours du conservatoire Edgar Varèse, le lundi 16, le mardi 17 et le vendredi 20 février 2026 au profit de l’université Lumière Lyon 2
Mise à disposition à titre
payant
183 € T.T.C.
23/02/2026 2026-039
Avenant n°1 au marché n°2025-074 relatif au réaménagement de la cellule T sur la cité de l’entreprise – lot n°3 : revêtement de sol attribué à la société SARL Claude Fontimpe – ZA Mâcon Est - 25 chemin des Perrières - 01750 Replonges, ajoutant des prestations
Montant du marché
augmenté de
4 059,05 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
12 341,51 € H.T.
25/02/2026 2026-046 Exonération du versement mobilité au bénéfice de l’association Central 71 Dépannage /
26/02/2026 2026-031
Attribution du marché 2026-003 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre en vue de la rénovation d’un bâtiment pour l’aménagement d’un incubateur de maison d’assistantes maternelles et de logements étudiants en médecine au groupement de maîtrise d’œuvre dont le mandataire est la SCP Architecture Coudeyre, 6 rue Georges Rozet - 71000 Mâcon
Montant de
73 245 € H.T. soit
87 894 € T.T.C. sur la
durée du marché
26/02/2026 2026-045 Attribution d’une subvention à Monsieur Ipek, pour son logement sis à Mâcon dans le cadre du programme Ma Prime Rénov’ Sérénité 500 €
26/02/2026 2026-047
Attribution du marché n°2026-010 relatif à la rénovation d’un appartement au 1 place Saint-Pierre à Mâcon (71) – lot n°1 : maçonnerie – gros œuvre à la société Bragigand Bâtiment – ZA Pré de Lit - 67 impasse Pré de Lit - 71960 Prissé
41 000 € H.T. soit 45 100
€ T.T.C. (TVA à 10 %) sur
la durée du marché
26/02/2026 2026-048
Attribution du marché n°2026-011 relatif à la rénovation d’un appartement au 1 place Saint-Pierre à Mâcon (71) – lot n°2 : plâtrerie - peinture à la société AN Pacheco Da Silva – 870 chemin des Luminaires - 71850 Charnay-lès-Mâcon
39 761,26 € H.T. soit
43 276,55 € T.T.C. (TVA à
5,5 € et 10 %) sur la
durée du marché
26/02/2026 2026-049
Attribution du marché n°2026-012 relatif à la rénovation d’un appartement au 1 place Saint-Pierre à Mâcon (71) – lot n°3 : menuiseries intérieures bois à la société Menuiserie Beal - 62 chemin des Curtils - 01340 Montrevel-en-Bresse
44 789,50 € H.T. soit
49 268,45 € T.T.C. (TVA
à 10 %) sur la durée du
marché
26/02/2026 2026-050
Attribution du marché n°2026-013 relatif à la rénovation d’un appartement au 1 place Saint-Pierre à Mâcon (71) – lot n°4 : carrelages – faïences à la société AMVR Poupon Carrelages - 35 impasse de la Chanaie - 71480 Dommartin-lès-Cuiseaux
6 900,81 € H.T. soit
7 590,89 € T.T.C. (TVA à
10 %) sur la durée du
marché
26/02/2026 2026-051
Attribution du marché n°2026-014 relatif à la rénovation d’un appartement au 1 place Saint-Pierre à Mâcon (71) – lot n°5 : Électricité à la société Arelec - 119 grande Rue - 01380 Saint-André-de-Bagé
12 372,49 € H.T. soit
13 609,74 € T.T.C. (TVA à
10 %) sur la durée du
marché
26/02/2026 2026-052
Attribution du marché n°2026-015 relatif à la rénovation d’un appartement au 1 place Saint-Pierre à Mâcon (71) – lot n°6 : chauffage – ventilation – plomberie - sanitaire à la société Bourdon Plomberie - 81 chemin Mayer - 01380 Saint-Cyr-sur-Menthon
51 500 € H.T.
soit 53 777,10 €
T.T.C. (TVA à 5,5 % et
10 %) sur la durée du
marché
26/02/2026 2026-053
Attribution du marché n°2026-009 relatif au prestation de service pour l’entretien du linge de la crèche Anita Tachot à Charnay-lès-Mâcon à la société SASU AD3 - 71 Chemin du Moulin Carron - 69570 Dardilly
Montant maximum total
de
84 000 € H.T. sur la
durée totale du marché
(48 mois)
26/02/2026 2026-055
Attribution du marché n°2026-007 relatif à l’aménagement de la cellule T sur la Cité de l’entreprise à Mâcon – Installation d’un système de chauffage réversible à la société Piot -
52 chemin du Lavoir - 71960 Chevagny-les-Chevrières
Montant estimatif de 41
865,08 € H.T. sur la
durée du marché 4
26/02/2026 2026-056
Attribution du marché n°2026-008 relatif à la création de locaux de gardiennage et de stockage, et réalisation d’aménagements à la déchetterie de Romanèche-Thorins à la société Eurovia BFC - 21 rue Paul Sabatier - 71100
Chalon-sur-Saône
Montant estimatif de 118
676,70 € H.T. sur la
durée du marché
02/03/2026 2026-043
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation Championnat d’aviron longue distance dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation
financière :
275,31 €
05/03/2026 2026-057
Avenant n°2 au marché n°2025-043 relatif à la fourniture de matériels spécifiques à l’équipement scénique, conclu avec la société Adequa’Son – 265 rue des grandes Teppes, 71000 Mâcon, augmentant le montant maximal de la première période du marché
Montant du marché
augmenté de
5 000 € H.T. sur la 1re
période uniquement
Montant du marché
réévalué à :
55 000 € H.T. sur la 1re
période uniquement
05/03/2026 2026-058 Déclaration sans suite pour infructuosité du lot n°4 dallage industriel de la consultation relative aux travaux pour la réalisation d’un village des artisans rue Thimonnier à Mâcon /
05/03/2026 2026-059 Convention de mise à disposition à titre gratuit de l’amphithéâtre Henri Guillemin, situé cours Moreau à Mâcon, au profit du relais petite enfance
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
124 € T.T.C.
05/03/2026 2026-060
Attribution du marché 2026-027 relatif aux aménagements intérieurs et extérieurs pour l’installation d’une crèche cours Moreau à Mâcon – lot n°12 : chauffage – ventilation – plomberie – sanitaire à la société sas EN’GO Bourgogne - 617 impasse du pré d’enfer - 71260 Senozan, en lieu et place des établissements Mury n’ayant pas transmis les attestations demandées dans le délai imparti
536 000 € H.T. soit 643
200 € T.T.C. sur la durée
totale du marché (9,5
mois)
05/03/2026 2026-061
Avenant n°2 au marché n°2025-020 relatif aux prélèvements d’échantillons et d’analyses physico-chimiques, biologiques, micro-biologiques, de micro-polluants des effluents d’eaux usées, d’eaux pluviales et des cours d’eau, conclu avec la société Eurofins, zone de l’étoile, boulevard de Nomazy, BP 1707, 03017 Moulins Cedex, ajoutant une prestation
Sans incidence financière
sur le montant maximal
du marché
12/03/2026 2026-054
Conclusion d’une convention de mise à disposition, à titre gratuit, des locaux du conservatoire Edgar Varèse le vendredi 20 février 2026 au profit de l’association Le Crescent
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation
financière : 61 €
12/03/2026 2026-062
Conclusion d’une convention d’occupation du domaine public avec la société Batifire pour la jouissance d’un ensemble de locaux situé dans le bâtiment T au sein de la Cité de l’entreprise à Mâcon à compter du 1er avril 2026
Selon les tarifs et
conditions en vigueur
12/03/2026 2026-063
Conclusion d’un avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la société Établissements Edmond pour la jouissance de surfaces supplémentaires au sein du bâtiment T au sein de la Cité de l’entreprise à Mâcon à compter du 1er avril 2026 /
13/03/2026 2026-064 Attribution de subvention à Mâcon Habitat pour la réhabilitation de 104 logements situés rue du Beaujolais à Mâcon 260 000 €
18/03/2026 2026-065 Résiliation du bail dérogatoire entre MBA et la société Batifire concernant les bureaux 9- 10-11 au sein de la pépinière d’entreprises /
03/04/2026 2026-066
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation Randonnée solidaire dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
583,01 € T.T.C.
26/03/2026 2026-067 Versement mobilité – Remboursement à l’Ensemble scolaire Notre-Dame Ozanam, domicilié à Mâcon, sur le critère du « personnel logé » au titre des années 2023 et 2024 921,47 €
26/03/2026 2026-068
Attribution d’une subvention à Monsieur Medioni, pour la réhabilitation d’un logement sis rue Lamartine à Mâcon, dans le cadre de l’aide aux travaux de rénovation des logements privés de l’Opah des propriétaires bailleurs relevant du dispositif Anah 7 005 €
16/04/2026 2026-069
Avenant n°1 au marché n°2025-081 relatif à la réfection de la toiture de l’auditorium et de la verrière attenante, et création d’une ouverture au conservatoire Edgar Varèse – Lot n°1 : charpente métallique, étanchéité bardage attribué à la société Dazy SAS - ZA Chemin des Perrières 01750 Replonges, retirant et ajoutant des prestations
Montant du marché
augmenté de
4 283,76 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
98 237,82 € H.T.
16/04/2026 2026-070
Avenant n°1 au marché n°2025-085 relatif à la réfection de la toiture de l’auditorium et de la verrière attenante, et création d’une ouverture au conservatoire Edgar Varèse – lot n°5 : gros œuvre, attribué à la société Delaporte Bâtiment Travaux Publics- 701 route de Louhans 71380 Epervans, ajoutant des prestations
Montant du marché
augmenté de
2 908,00 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
12 390,09 € H.T.
03/04/2026 2026-071
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation cirque Zavatta dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
529,60 € T.T.C.
03/04/2026 2026-072
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation New Gen Trophy dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
838,51 € T.T.C. 5
02/04/2026 2026-073
Conclusion de la convention portant renouvellement de la mise à disposition des locaux, hébergeant la crèche rue de Paris avec la Caisse primaire d’assurance maladie de Saône- et-Loire
10 666,67 €
03/04/2026 2026-074 Versement mobilité – Remboursement à l’Ensemble scolaire Notre-Dame Ozanam, domicilié à Mâcon, sur le critère du « personnel logé » au titre de l’année 2025 312,55 €
16/04/2026 2026-075
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation Salon et Concours des grands vins de France dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
619,50 € T.T.C.
16/04/2026 2026-076
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation Mâcon Wine Note 2026 dans le cadre de la charte des manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
2 565,50 € T.T.C.
16/40/2026 2026-077
Conclusion d’une convention de mise à disposition d’une salle de cours du conservatoire Edgar Varèse, le mardi 14 et le jeudi 16 avril 2026 au profit de l’université Lumière Lyon 2
122 € T.T.C.,
conformément à la
tarification en vigueur
22/04/2026 2026-078
Conclusion de la convention de mise à disposition au profit de MBA à titre gratuit de la grande salle Le Pavillon, située 5 impasse de l’Héritan à Mâcon, pour la tenue d’une Conférence des Maires spécifique le mercredi 6 mai 2026
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
264 € T.T.C.
16/04/2026 2026-079
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation New Gen Trophy dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
700,60 € T.T.C.
16/04/2026 2026-080
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation Championnat bateaux long dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
505 € T.T.C.
23/04/2026 2026-081 Demande de subvention auprès de la Région Bourgogne Franche-Comté en réponse à l’appel à projet Agir pour la vie étudiante 2026 8 400 €
16/04/2026 2026-082
Avenant n°3 au marché 2025-005 relatif à la mission de maîtrise d’oeuvre pour l’agrandissement du bassin d’écrêtement des crues situé à Hurigny, attribué à la société SCE Agence de Lyon – immeuble Organdi - 4° étage - 1 esplanade Miriam Makeba - 69100 Villeurbanne, ajoutant des prestations et prolongeant le marché initial
Montant du marché
augmenté de
5 462,50 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
119 037,46 € H.T.
16/04/2026 2026-083
Avenant n°1 au marché n°2025-042 relatif à l’étude de faisabilité d’une unité de méthanisation à la station d’épuration de Mâcon, attribué au groupement Artélia SAS (mandataire)/Item Avocats – Agence de Lyon - 2 avenue Lacassagne - 69425 Lyon cedex 03, ajoutant des prestations et prolongeant la durée d’exécution
Montant du marché
augmenté de
4 950 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
59 471,75 € H.T.
16/04/2026 2026-084
Avenant n°1 au marché n°2022-040 relatif aux prestations de formation à la sécurité et à la conduite des agents de MBA – lot n°6 : formation et examen de certificat à la conduite en sécurité des grues auxiliaires et des plates-formes élévatrices mobiles de personnes (Caces) attribué à la société Groupe Forces – 83 rue André Derain – Zac Grand Sud - 71000 Mâcon, augmentant le montant maximal de la dernière période du marché
Montant du marché
augmenté de
1 720 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
26 720 € H.T.
16/04/2026 2026-085
Avenant n°1 au marché n°2022-043 relatif aux prestations de formation à la sécurité et à la conduite des agents de MBA – lot n°9 : formation de prévention des chutes lors des travaux en hauteur : travaux en hauteur attribué à la société Acoset – 662 rue des Jonchères – La Richassière Bât. i -
69760 Genay, augmentant le montant maximal de la dernière période du marché
Montant du marché
augmenté de
324 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
33 324 € H.T.
16/04/2026 2026-086
Avenant n°2 au marché n°2022-045 relatif aux prestations de formation à la sécurité et à la conduite des agents – lot n°14 : formation de formateur des Sauveteurs secouristes du travail attribué à la société Safetyfirst Formation – 145 rue Vauban - 69006 Lyon, augmentant le montant maximal de la dernière période du marché
Montant du marché
augmenté de
430 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
19 430 € H.T.
16/04/2026 2026-087
Avenant n°1 au marché 2023-056 relatif à la maîtrise d’œuvre pour la restauration des fonctionnalités hydromorphologiques de la Denante en aval du lavoir de la Chaponière à Davayé, attribué à la société Dynamique Hydro - 4 rue Chinard - 69009 Lyon, prolongeant la durée du marché initial
Sans incidence financière
23/04/2026 2026-088 Conventions relatives à la mise à disposition du petit théâtre, du grand théâtre et de la salle de conférence du Centre culturel Louis Escande de Mâcon, par la Ville de Mâcon 1 257 €
29/04/2026 2026-089
Convention de réalisation et rétrocession d’un réseau de distribution d’eau potable en domaine privé dans le cadre de la construction d’un lotissement à La-Chapelle-de- Guinchay
/
29/04/2026 2026-090 Conclusion d’une convention de prêt à usage pour l’entretien de bassins GEMAPI sur la commune de Vergisson /
29/04/2026 2026-091
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation Village des résistances solidaires dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
120 € T.T.C. 6
29/04/2026 2026-092
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation Run & Fest 2026 dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
1 309,80 € T.T.C.
29/04/2026 2026-093
Avenant n°1 au marché 2025-071 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre en vue de l’extension/rénovation de locaux existants en locaux tertiaires et point de vente et construction d’un hangar agricole, attribué à la société Idonéis - 28 rue Juliette Récamier - 69006 Lyon, modifiant des prestations à la mission APD et prolongeant la durée du marché
Montant du marché
augmenté de
3 250 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
168 780 € H.T.
30/04/2026 2026-094 Avis préalable a un projet de création de 2 structures collectives type micro-crèches portées par l’EURL Les Couches-à-tout sur la ville de Mâcon /
12/05/2026 2026-095
Attribution du marché n°2026-030 relatif à l’aménagement d’une mezzanine dans l’auditorium et d’une salle de musique au sous-sol du conservatoire de Mâcon – lot n°1 : VRD : drainage du sous-sol à la société Cortambert TP SAS – 200, rue des Frères Lumière - 71000 Mâcon
Mondant de
7 435 € H.T. soit
8 922 € T.T.C. sur la
durée du marché
12/05/2026 2026-096
Attribution du marché n°2026-031 relatif à l’aménagement d’une mezzanine dans l’auditorium et d’une salle de musique au sous-sol du conservatoire de Mâcon – lot n°2 : démolition gros œuvre à la société SAS GM Construction – 4 place de la Mairie - 71380 Oslon
Montant de
9 751,55 € H.T. soit 11
701,86 € T.T.C. sur la
durée du marché
12/05/2026 2026-097
Attribution du marché n°2026-032 relatif à l’aménagement d’une mezzanine dans l’auditorium et d’une salle de musique au sous-sol du conservatoire de Mâcon – lot n°3 : menuiseries intérieures bois à la société C’Bois Menuiserie – 482 rue de l’industrie - 01480 Jassans-Riottier
Montant de
20 100,00 € H.T. soit
24 120,00 € T.T.C. sur la
durée du marché
12/05/2026 2026-098
Attribution du marché n°2026-033 relatif à l’aménagement d’une mezzanine dans l’auditorium et d’une salle de musique au sous-sol du conservatoire de Mâcon – lot n°4 : plâtrerie peinture faux plafond à la société SAS Duby - 68 rue de la Croix Colin - 01750 Replonges
Montant de
11 194,30 € H.T. soit 13
433,16 € T.T.C. sur la
durée du marché
12/05/2026 2026-099
Attribution du marché n°2026-034 relatif à l’aménagement d’une mezzanine dans l’auditorium et d’une salle de musique au sous-sol du conservatoire de Mâcon – lot n°5 : serrurerie à la société Rollet SAS - 371 rue de Bourgogne - 71680 Crêches-sur-Saône
Montant de
4 006,00 € H.T. soit 4
807,20 € T.T.C. sur la
durée du marché
12/05/2026 2026-100
Attribution du marché n°2026-035 relatif à l’aménagement d’une mezzanine dans l’auditorium et d’une salle de musique au sous-sol du conservatoire de Mâcon – lot n°6 : revêtement de sols collés à la société SARL Claude Fontimpe – ZA Mâcon Est 25, chemin des Perrières - 01750 Replonges
Montant de
9 385,05 € H.T. soit 11
262,06 € T.T.C. sur la
durée du marché
12/05/2026 2026-101
Attribution du marché n°2026-036 relatif à l’aménagement d’une mezzanine dans l’auditorium et d’une salle de musique au sous-sol du conservatoire de Mâcon – lot n°7 : revêtement de façades à la société SAS GM Construction - 4 place de la mairie - 71380 Oslon
Montant de
17 289,20€ H.T. soit 20
747,04 € T.T.C. sur la
durée du marché
12/05/2026 2026-102
Attribution du marché n°2026-037 relatif à l’aménagement d’une mezzanine dans l’auditorium et d’une salle de musique au sous-sol du conservatoire de Mâcon – lot n°8 : électricité CFO CFA à la société SAS Duclut et Fils - 45 rue des Palisses - 01570 Feillens
Montant de
9 934,47 € H.T. soit 11
921,36 € T.T.C. sur la
durée du marché
12/05/2026 2026-103
Attribution du marché n°2026-038 relatif à l’aménagement d’une mezzanine dans l’auditorium et d’une salle de musique au sous-sol du conservatoire de Mâcon – lot n°9 : chauffage ventilation plomberie sanitaire à la société SARL 2 F - 34 avenue Édouard Herriot - 71000 Mâcon
Montant de
26 289,17 € H.T. soit 31
547,00 € T.T.C. sur la
durée du marché
12/05/2026 2026-104
Attribution du marché n°2026-039 relatif à l’aménagement d’une mezzanine dans l’auditorium et d’une salle de musique au sous-sol du conservatoire de Mâcon – lot n°10 : désamiantage à la société J.A.G. SAS – Arcades Solutions - 1 B chemin des Creux - 25870 Les Auxons
Montant de
18 695,00 € H.T. soit 22
434,00 € T.T.C. sur la
durée du marché
07/05/2026 2026-105
Avenant n°1 au marché n°2026-016 relatif aux aménagements intérieurs et extérieurs pour l’installation d’une crèche cours Moreau à Mâcon – Lot n°1 : désamiantage attribué à la SAS Jobard - 5 rue du Pont Joli - 21150 Darcey, ajoutant des travaux supplémentaires au marché initial.
Montant du marché
augmenté de
5 027,50 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
29 932,50 € H.T.
21/05/2026 2026-106 Résiliation de la convention d’occupation du domaine public entre MBA et la société Actual Digital Ouest pour les locaux situés dans le bâtiment MC à la Cité de l’entreprise /
28/05/2026 2026-107 Acceptation d’un don d’une batterie au profit du conservatoire Edgar Varèse Valeur du don estimée à 500 €.
21/05/2026 2026-108
Conclusion du contrat de location au profit de MBA à titre gratuit de la salle des fêtes de Saint-Laurent-sur-Saône pour la tenue d’un concert de l’orchestre symphonique d’élèves du conservatoire Edgar Varèse, du 19 au 20 juin 2026, dans le cadre de la fête du conservatoire
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
1 080 € T.T.C.
21/05/2026 2026-109
Conclusion d’un contrat de location au profit de MBA, à titre gratuit de la salle des fêtes espace d’Arène de Chevagny-les-Chevrières pour la tenue d’un concert d’élèves du conservatoire communautaire le mardi 23 juin 2026
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
220 € T.T.C.
06/05/2026 2026-110
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation Tournoi Joly dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
662,10 € T.T.C. 7
07/05/2026 2026-111
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation Fête foraine de Mâcon dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
5 131,10 € T.T.C.
21/05/2026 2026-112
Approbation des conventions de mises à disposition, à titre gratuit, des matériels, des instruments et des locaux du conservatoire communautaire Edgar Varèse pour les stages d’été 2026 avec les associations Art en Liberté, Le Crescent et Michel Laplenie
Art en Liberté : 2 448 €,
Le Crescent à : 5 010 €,
Michel Laplenie :
2 196 €.
21/05/2026 2026-113 Convention d’occupation temporaire pour la mise à disposition de la salle de conférence de la Médiathèque de la Ville de Mâcon
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
113 € T.T.C.
12/05/2026 2026-114
Attribution du marché n°2026-040 relatif aux contrôles, dépannage et réparation des systèmes de sécurité incendie à la société Eurofeu Services - 12 rue Albert Rémy - 28250 Senonches
Montant de :
50 000 € H.T. la
première période et 80
000 € H.T. les périodes
suivantes.
12/05/2026 2026-115
Attribution du marché 2026-028 relatif au contrôle de présence de légionellose dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire à la société ADX Groupe - 17 rue Paul Dautier - 78140 Velizy-Villacoublay
Montant de :
15 000 € H.T la première
période,
20 000 € H.T. les
périodes suivantes.
12/05/2026 2026-116
Avenant n°1 au marché n°2025-027 relatif à l’enlèvement, le transport et le traitement des déchets dangereux, hors EcoDDS et déchets d’amiante liée, collectés sur les six déchèteries communautaires, conclu avec la société EDIB, 5 boulevard de Beauregard - 21600 Longvic, remplaçant les indices de révision de prix supprimés
Sans incidence financière
21/05/2026 2026-117 Convention de versement d’une subvention à l’association BGE Perspectives pour l’année 2026 10 000 €
21/05/2026 2026-118 Convention de versement d’une subvention à l’association Initiative Saône-et-Loire pour l’année 2026 5 000 €
28/05/2026 2026-119 Convention de versement d’une subvention à l’association Inobyz pour l’année 2026
Subvention en numéraire
de
150 000 € et deux
subventions en nature
valorisées à hauteur de
66 846,38 € T.T.C. et de
3 300,75 € H.T.
21/05/2026 2026-120 Convention de versement d’une subvention pour l’année 2026 à l’Association Accueil des Charmilles 45 000 €
21/05/2026 2026-121 Attribution d’une subvention à Monsieur Djendel, pour son logement sis à Mâcon dans le cadre du programme Ma Prime Rénov’ Sérénité 500 €
21/05/2026 2026-122 Convention de versement d’une subvention à l’association le comité des fêtes de Chânes pour l’année 2026 3 000 €
21/05/2026 2026-123 Convention de versement d’une subvention à l’association la Manufacture d’idées pour l’année 2026 4 000 €
21/05/2026 2026-124 Convention de versement d’une subvention à la commune de Saint-Amour-Bellevue pour l’année 2026 2 000 €
21/05/2026 2026-125 Convention de versement d’une subvention à l’association Triolet pour l’année 2026. 4 000 €
21/05/2026 2026-126 Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux entre MBA et l’association Inobyz pour la jouissance d’un bureau au sein de la pépinière d’entreprises Selon les tarifs et conditions en vigueur
21/05/2026 2026-127
Avenant n°1 au marché relatif aux équipements et serrurerie des travaux de réhabilitation du bâtiment technique du puits de la Salle attribué au groupement Saur – Art Industrie Bourgogne – 9 rue Pierre de Coubertin, 71100 CHALON-SUR-SAÔNE, augmentant le montant du marché et prolongeant sa durée d’exécution
Montant du marché
augmenté de
3 660,05 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
241 529,05 € H.T.
21/05/2026 2026-128
Avenant n°3 au marché n°2025-020 relatif aux prélèvements d’échantillons et d’analyses physico-chimiques, biologiques, micro-biologiques, de micro-polluants des effluents d’eaux usées, d’eaux pluviales et des cours d’eau, conclu avec la société Eurofins, zone de l’étoile, boulevard de Nomazy, BP 1707, 03017 Moulins Cedex, remplaçant un indice de révision de prix disparu
Sans incidence financière
28/05/2026 2026-129 Licence d’utilisation des données du PCRS (Plan de corps de rue simplifié) avec le Sydesl /
21/05/2026 2026-130
Avenant n°1 au marché n°2025-046 relatif à la collecte, le conditionnement, le transport et le traitement des déchets d’amiante liée des particuliers, conclu avec la société EGT Environnement, 31 route du plan d’eau - 01370 Val Revermont, remplaçant les indices de révision de prix supprimés
Sans incidence financière
sur le montant maximum
du marché
21/05/2026 2026-131
Avenant n°1 au marché n°2025-084 relatif à la réfection de la toiture de l’auditorium et de la verrière attenante, et création d’une ouverture au conservatoire Edgar Varèse – lot n°4 : électricité, attribué à la société SAS Duclut et Fils - 45 rue des palisses - 01570 Feillens, ajoutant des prestations
Montant du marché
augmenté de
142,03 € H.T.
Montant du marché
réévalué à :
2 048,58 € H.T.
03/06/2026 2026-132
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation Régates Internationales dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
453,50 € T.T.C. 8
28/05/2026 2026-133
Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire conclue entre la Ville de Mâcon et Mâconnais Beaujolais Agglomération en vue de l’accueil d’utilisateurs du conservatoire communautaire
Sans incidence financière
sur le montant maximum
du marché
28/05/2026 2026-134
Conclusion d’une convention de sous-occupation temporaire, à titre gratuit, de locaux de la salle polyvalente de Saint-Jean-le-Priche au profit de l’association Batterie-fanfare municipale de Mâcon
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
16 656 € T.T.C.
04/06/2026 2026-135 Convention de mise à disposition à titre gratuit de l’amphithéâtre Henri Guillemin, situé cours Moreau à Mâcon, au profit du service Habitat et Cohésion urbaine de MBA
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
124 € T.T.C.
27/05/2026 2026-136 Conclusion de la convention annuelle avec l’association Office du Tourisme du Mâconnais Beaujolais au titre des subventions et moyens octroyés pour l’année 2026 /
28/05/2026 2026-137
Attribution d’un marché de travaux de dépollution désamiantage pour la réalisation d’un village des artisans rue Thimonnier à Mâcon à l’entreprise Valgo - 85 Rue du Ruisseau - 38070 Saint-Quentin-Fallavier
Montant de
41 510 € H.T. soit
49 812 € T.T.C.
04/06/2026 2026-138
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur du Challenge Antoine Griezmann dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
860,60 € T.T.C.
04/06/2026 2026-139
Demande de subvention auprès de la Région Bourgogne-Franche-Comté pour la couverture du bassin olympique extérieur (mise en place d’une bulle gonflable) du centre aquatique communautaire situé à Mâcon
300 000 €
04/06/2026 2026-140 Modification de la régie de recettes pour le centre aquatique communautaire
Montant maximum de
l’encaisse en numéraire :
6 000 € ;
Montant maximum de
l’encaisse sur le compte
de dépôt de fonds au
Trésor (DFT) :
200 000 €
04/06/2026 2026-141
Déclaration sans suite pour infructuosité de la consultation relative aux transfert, traitement et valorisation des déchets végétaux produits sur le territoire de Mâconnais Beaujolais Agglomération
/
11/06/2026 2026-142
Avenant n°1 au marché 2025-079 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et la démolition partielle d’un bâtiment industriel ainsi que la construction d’un bâtiment tertiaire attribué à la société Atelier Wow - 7 rue Bigonnet - 71000 Mâcon, validant le coût prévisionnel des travaux et fixant le forfait de rémunération définitif du maître d’œuvre
Coût prévisionnel des
travaux :
1 405 000 € H.T.
Rémunération du maître
d’œuvre :
100 310,50 € H.T.
11/06/2026 2026-143 Conclusion d’avenants aux marchés comprenant l’indice gazole (identifiant 1870) – remplacement de l’indice supprimé. /
11/06/2026 2026-144
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation Marché gourmand et artisanal dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
319 € T.T.C.
11/06/2026 2026-145
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation O Fil Cha l’heureux dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
93,20 € T.T.C.
11/06/2026 2026-146 Résiliation du bail dérogatoire entre MBA et la société Emiotech concernant le bureau 12 au sein de la pépinière d’entreprises /
11/06/2026 2026-147 Convention de versement d’une subvention au Comité départemental 71 de la Ligue contre le cancer 6 254 €
11/06/2026 2026-148 Conclusion d’un contrat de location au profit de MBA à titre gratuit de l’église de Chaintré pour la tenue d’un concert d’élèves du conservatoire communautaire le
mercredi 24 juin 2026
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
200 € T.T.C.
11/06/2026 2026-149
Avenant n°1 aux marchés 2025-044 (lot n°1) et 2025-045 (lot n°2) relatifs aux travaux de restauration de la continuité écologique de la Mouge au droit du seuil du camping, attribués au groupement d’entreprises composé de EHTP SAS - 21 rue du docteur Quignard - 21000 Dijon (mandataire) et EURL Chenot paysage - 14 rue du Jura - 21700 Gerland (cotraitant), modifiant le cotraitant suite à transmission universelle, et modifiant la répartition des paiements entre les co-traitants
Lot n°1 : EHTP SAS :
15 758,25 € H.T. ;
Duc et Preneuf :
13 246,25 € H.T.
Lot n°2 : EHTP SAS :
1 579 € H.T. ;
Duc et Preneuf :
12 749 € H.T.
18/06/2026 2026-150
Avenant n°1 au marché n°2026-004 suivi-animation de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (Opah-Ru) Cœur de ville de Mâcon conclu avec la société SAS Urbanis, située 1 avenue Georges Pompidou 71100 Chalon-sur-Saône, pour l’introduction d’une clause sur le respect des principes de laïcité et de neutralité, conformément à la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République, et introduction d’une pénalité complémentaire en cas de non-respect des dispositions de la clause
Sans incidence financière
18/06/2026 2026-151
Avenant n°2 au marché de travaux pour la réalisation d’une voie verte et d’une passerelle à Mâcon et Charnay-lès-Mâcon – lot n°1 VRD, attribué à la société Colas France – rue du bois clair – BP 90 - 71300 Montceau Cedex, ajoutant et modifiant des prestations pour un montant de 14 720,40 € H.T.
Montant du marché
augmenté de
14 720,40 € H.T. 9
18/06/2026 2026-152 Attribution d’une subvention à Monsieur Senol, pour son logement sis à Mâcon, dans le cadre du programme Ma Prime Rénov’ Sérénité 500 €
18/06/2026 2026-153
Attribution d’une subvention à la copropriété sise 85 rue de Strasbourg à Mâcon, pour les travaux de rénovation des communs, dans le cadre de l’aide aux travaux de mise en valeur des parties communes d’immeuble en périmètre Actions renforcées de l’Opah-Ru 968,09 €
18/06/2026 2026-154 Attribution d’une subvention à Monsieur Hoke, pour son logement sis à Mâcon dans le cadre du programme Ma Prime Rénov’ Sérénité 500 €
18/06/2026 2026-155
Attribution du marché 2026-041 relatif aux prestations de formation du bloc 3 du programme national Savoir rouler à vélo proposées aux élèves de CM2 des écoles du territoire de MBA au Comité régional de cyclisme de Bourgogne-Franche-Comté - 3 avenue des Montboucons - 25000 Besançon
50 000 H.T. par période
18/06/2026 2026-156
Attribution du marché 2026-042 relatif à la création d’un chemin de desserte – ZAC Europarc au groupement SAS Cortambert TP (mandataire)/SAS Sivignon TP - 200, rue des Frères Lumières - 71000 Mâcon
Montant de
126 234,00 € H.T. soit
151 480,80 € T.T.C. sur
la durée du marché
18/06/2026 2026-157
Attribution du marché de prestations similaires relatif aux travaux de désamiantage et dépollution préalables à la réalisation d’un village d’artisans à la société Valgo - 72 rue Aristide Briand - 76650 Petit-Couronne
Montant du marché :
107 498,50 € H.T. soit
128 998,20 € T.T.C.
02/07/2026 2026-158
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation Marché nocturne dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
1 434,10 € T.T.C.
25/06/2026 2026-159
Avenant n°1 au marché n°2023-025 relatif à la régénération et travaux des puits et piézomètres du champs captant des Varennes - lot n°1 : régénération des puits et piézomètres attribué à la Satif - 330 chemin Gillard - 01120 Dagneux, augmentant le montant de la dernière période de reconduction
Montant du marché
augmenté de
20 000 € H.T. €
Montant total du marché
réévalué à 420 000 €
H.T.
02/07/2026 2026-160
Attribution d’une subvention au syndicat des copropriétaires de la résidence Mâcon centre, sise 10-13 place de la Baille à Mâcon, dans le cadre de l’ingénierie des copropriétés, pour la programmation et la conception d’un projet de rénovation énergétique – 2e phase
4 000 €
02/07/2026 2026-161
Attribution d’une subvention au syndicat des copropriétaires de la résidence Les Gémeaux, sise 2 rue des Saules à Mâcon, dans le cadre de l’ingénierie des copropriétés, pour la programmation et la conception d’un projet de rénovation énergétique – 2e phase
1 800 €
18/06/2026 2026-162 Conclusion du contrat de location au profit de MBA à titre gratuit de la salle des fêtes de Péronne, pour la tenue d’une Conférence des Maires le jeudi 24 septembre 2026
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
600 € T.T.C.
25/06/2026 2026-163 Conclusion d’avenants aux marchés comprenant les indices gazole (identifiant 1870), PSD et CNR – remplaçant les indices /
16/07/2026 2026-164 Conclusion d’une convention de prêt à usage pour l’entretien de bassins GEMAPI sur la commune de Saint-Vérand /
25/06/2026 2026-165
Avenant n°2 au marché 2025-071 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre en vue de l’extension/rénovation de locaux existants en locaux tertiaires et point de vente et construction d’un hangar agricole, attribué à la société Idonéis- 28 rue Juliette Récamier - 69006 Lyon, fixant le forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre et le montant prévisionnel définitif des travaux
Montant prévisionnel
définitif des travaux
confirmé à
2 300 000 € H.T., forfait
définitif de rémunération
inchangé :
168 780 € H.T.
25/06/2026 2026-166 Conclusion d’avenants aux marchés comprenant l’indice gazole (identifiant 1870) – remplacement de l’indice /
25/06/2026 2026-167
Avenant n°1 portant modification d’un bail commercial tacitement prolongé et conclusion d’un nouveau bail commercial portant sur l’exploitation d’un fonds de commerce au sein de locaux situés rue Pierre de Coubertin à Mâcon avec la société Maco Rest
Nouveau loyer annuel
fixé à
9 718,53 € H.T.
25/06/2026 2026-168 Conclusion d’un bail civil pour la location d’un local situé rue Pierre de Coubertin au profit de l’association Mâcon Natation 1 000 €
23/07/20256 2026-169
Conclusion de conventions de mise à disposition au profit de MBA à titre gratuit de la grande salle Le Pavillon et de ses salles annexes, situées impasse de l’Héritan à Mâcon pour la tenue du séminaire Petite enfance 2026 à destination des agents de la direction Petite enfance
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
537 € T.T.C.
02/07/2026 2026-170 Conventions de versement des subventions accordées aux porteurs de projets dans le cadre de l’appel à projets 2026 du contrat de ville Engagements quartiers 2030 153 000 €
01/06/2026 2026-171 Conclusion du contrat de location au profit de MBA à titre gratuit de la salle des fêtes de Péronne, pour la tenue d’une Conférence des Maires le jeudi 17 septembre 2026
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
600 € T.T.C.
02/07/2026 2026-172 Réforme et destruction de trois autobus urbains /
23/07/2026 2026-173 Convention de versement d’une subvention à l’Association d’enquête et de médiation (AEM) pour l’année 2026 10 000 €
23/07/2026 2026-174 Convention de versement d’une subvention à l’association Centre d’information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) pour l’année 2026 2 000 €
23/07/2026 2026-175 Convention de versement d’une subvention à l’association La Croix Rouge pour l’année 2026 2 500 € 10
23/07/2026 2026-176 Convention de versement d’une subvention à l’association France Victimes 71 pour l’année 2026 10 000 €
23/07/2026 2026-177 Convention de versement d’une subvention à l’association Ils scènent pour l’année 2026 5 000 €
23/07/2026 2026-178 Convention de versement d’une subvention à l’association Les Pupilles de l’enseignement public de Saône-et-Loire (PEP 71) pour l’année 2026 10 500 €
09/07/2026 2026-179
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation Fête du 14 Juillet de Charnay-lès-Mâcon dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
1 625,10 €
09/07/2026 2026-180
Conclusion d’une convention de mise à disposition de moyens à titre gratuit entre MBA et l’organisateur de la manifestation 64e Azé en foires dans le cadre de la charte manifestations écoresponsables
Mise à disposition
à titre gracieux
Valorisation financière :
1 377,90 € T.T.C.
02/07/2026 2026-181 Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables pour l’année 2026
Budget principal :
Admission en
non-valeur pour
1 193,65 € et en créance
éteinte pour 36,50 € ;
Budget Cité de
l’entreprise :
Admission en créance
éteinte pour 6 027,25 € ;
Budget Déchets
ménagers : admission en
non-valeur pour 250,34
€ et en créance éteinte
pour 495,64 €
Budget Assainissement :
Admission en
non-valeur pour 862,30
€ et en créance éteinte
pour 67,08 €
01/07/2026 2026-182 Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par l’entreprise Hoppen France située à Cesson-Sévigné /
02/07/2026 2026-183 Clôture des régies de recettes pour le secteur de la petite enfance /
09/07/2026 2026-184
Avenant n°1 au marché n°2025-086 relatif à la réalisation d’aménagements cyclables sur les communes de Charnay-lès-Mâcon, Hurigny et Varennes-lès-Mâcon attribué à la société Roger Martin Auvergne Rhône Alpes SAS, retirant et ajoutant des prestations
Montant du marché
diminué de
1 878,69 € H.T.
Montant total du marché
réévalué à 401 672,66 €
H.T
16/07/2026 2026-185
Attribution d’une subvention au syndicat des copropriétaires de la résidence Christine, sise
32 rue des Trappistines à Mâcon, dans le cadre de l’ingénierie des copropriétés, pour la programmation et la conception d’un projet de rénovation énergétique – 2e phase
1 005 €
16/07/2026 2026-186
Attribution d’une subvention au syndicat des copropriétaires de la résidence Neuf clés Sud, sise 76-78 boulevard des Neuf clés à Mâcon, dans le cadre de l’ingénierie des copropriétés, pour la programmation et la conception d’un projet de rénovation énergétique – 2e phase
4 000 €
09/07/2026 2026-187
Avenant n°1 au marché n°2022-033 Traitement et valorisation des déchets végétaux produits sur le territoire de Mâconnais Beaujolais Agglomération conclu avec la société SAS Racine, située 50 rue Ernest Renan à Vaulx-en-Velin (69120), prolongeant la durée du marché, modifiant certains index de révision des prix, modifiant les lieux d’exploitation et augmentant le montant maximum de la dernière période contractuelle
Montant du marché
augmenté de
122 000 € H.T. marché
réévalué à
1 342 000 € H.T.
09/07/2026 2026-188
Attribution du marché de prestations similaires relatif aux travaux de dépollution et désamiantage pour la réalisation d’un village d’artisans à la société Valgo - 85 rue du ruisseau - 38070 Saint-Quentin-Fallavier
Montant du marché :
46 400 € H.T. soit 55
680 € T.T.C.
09/07/2026 2026-189 Cession de deux véhicules de la direction des déchets
BOM
19T DF-326-YY : cédée
pour 5 000 €
BOM
26T CM-571-GD : cédée
pour 12 500 €
09/07/2026 2026-190 Convention de versement d’une subvention à la commune de Mâcon pour l’année 2026. 15 000 €
09/07/2026 2026-191
Avenant n°1 au marché de création et aménagement d’un parking relais sur la commune de Replonges (01750) – Phase 1 – Lot n°1 : VRD, attribué à De Gata - 604 chemin du Carge d’Arlay - 71850 Charnay-lès-Mâcon, ajoutant des prestations supplémentaires et modifiant le bordereau des prix unitaires
Montant du marché
augmenté de
90 850,48 € H.T. marché
réévalué à
540 260,48 € H.T.
09/07/2026 2026-192
Attribution du marché 2026-043 relatif au plan de gestion stratégique des milieux humides sur les bassins versants de la Mouge, de la Petite Grosne et des affluents de la Saône à Réalités Environnement - 165 allée du Bief - 01600 Trévoux
18 325 € H.T. pour la
partie forfaitaire et 50
000 € H.T. maximum
pour la partie unitaire,
sur la durée du marché 11
09/07/2026 2026-193
Attribution du marché 2026-044 relatif au suivi de l’épandage des boues des stations d’épuration de Mâcon, Saint-Symphorien-d’Ancelles, Prissé et Saint-Martin-Belle-Roche à la société Saur – Services Valbe - 63-65 avenue Tony Garnier - 69007 Lyon
26 000 € H.T. la
première période et 60
000 € H.T. par période
de reconduction
09/07/2026 2026-194
Attribution du marché 2026-045 relatif aux prestations de dératisation et désinsectisation des ouvrages d’eaux usées et des sites du territoire de Mâconnais Beaujolais Agglomération à l’entreprise Phytra Écologia - 140 rue du Loup – ZA les Baisses - 01440 Viriat
45 000 € H.T. maximum
par période
23/07/2026 2026-195
Conclusion de l’avenant à la convention de partenariat 2022-2026 valant annexe financière 2024-2025 dans le cadre de la subvention attribuée pour l’année scolaire 2024-2025 à l’université Lumière Lyon 2
31 000 €
23/07/2026 2026-196
Conclusion de l’avenant à la convention de partenariat 2022-2026 valant annexe financière 2025-2026 dans le cadre de la subvention attribuée pour l’année scolaire 2025-2026 à l’université Lumière Lyon 2
31 000 €
23/07/2026 2026-197 Demande de subvention auprès du Département de Saône-et-Loire pour une aide à la mise en œuvre de projets relevant de musique, danse, théâtre, handicap et inclusion 4 000 €
23/07/2026 2026-198 Attribution d’une subvention à l’Opac de Saône-et-Loire dans le cadre du programme de réhabilitation de son parc social (Résidence La Verchère 2) 30 000 €
23/07/2026 2026-201
Avenant n°1 au marché 2026-007 relatif à la création et aménagement d’un parking relais sur la commune de Replonges (01750) – Phase 1 – Lot n°2 : Éclairage et électricité, attribué à la société Arelec - 119 grande rue - 01380 Saint-André –de-Bagé ajoutant des travaux supplémentaires et mettant à jour le bordereau des prix unitaires
Montant du marché
augmenté de
4 935,40 € H.T. marché
réévalué à
59 704,15 € H.T.
23/07/2026 2026-202 Attribution d’une subvention à Mâcon Habitat dans le cadre du programme de réhabilitation de son parc social 2 000 €
23/07/2026 2026-203 Attribution de 12 subventions à Mâcon Habitat dans le cadre du programme de réhabilitation et de mise en accessibilité de son parc social 22 605 €
23/07/2026 2026-204
Attribution d’une subvention à ………….. pour la réhabilitation d’un ………..à Mâcon, pour une transformation d’usage, dans le cadre de l’aide aux travaux de rénovation des logements privés de l’Opah des propriétaires bailleurs relevant du dispositif Anah 7 005 €
23/07/2026 2026-206
Attribution d’une subvention à la SARL Lamartine Street pour la réhabilitation des communs de la monopropriété sise rue Lamartine à Mâcon, dans le cadre de l’aide aux travaux de mise en valeur des parties communes d’immeuble en périmètre Actions renforcées de l’Opah-Ru
2 500 €