Ordre du Jour - 620

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Ordre du Jour - 620 Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune de Creissan. Lien du pdf (Ordre du Jour - 620)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs, ECRE/SSAN EN OCCITANIE ee

Le Conseil Municipal est convoqué le Mardi 30 Novembre à 18h30 à la Mairie.

L'ordre du jour de la réunion porte sur les questions suivantes :

Ordre du jour :

1)

2)

3)

4)

5)

6)

Approbation du Conseil Municipal du 4 Octobre 2021

Affaires communales

Collecte et la validation des Certificats d’Economies d’Energie (CEE) dans le cadre du service de Conseil en Energie Partagé (CEP)

Fonds départemental de soutien aux agriculteurs sinistrés par le gel - CD 34 — Chambre d'agriculture 34 Personnel communal

Adhésion à la convention de participation pour le risque « santé »

Attribution de bon d’achat au personnel non titulaire de droit privé

Budget Principal

Exécution des dépenses d'investissement 2022 du budget principal en l'absence de budget primitif Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (budget principal)

Budget Eau-Assainissement

Exécution des dépenses d'investissement 2022 du budget eau-assainissement en l’absence de budget primitif Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (budget eau-assainissement)

Sujets divers

Règlement intérieur de la bibliothèque municipal

Le port du masque est obligatoire lors de la séance du conseil municipal.

Fait à CREISSAN, le 23 Novembre 2021