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Déliberation - 344
Document publié le Jeudi 10 octobre 2019 par la commune de Creissan.
Lien du pdf (Déliberation - 344)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
ECRE/SSAN EN OCCITANIE eu
Le Conseil Municipal est convoqué le Jeudi 19 Décembre à 18h45 à la Mairie.
L'ordre du jour de la réunion porte sur les questions suivantes :
Ordre du jour :
1) Approbation du Conseil Municipal du 10 Octobre 2019
2)
3)
4)
s)
6)
7)
Décision municipale N°2019-001
Budget Mairie
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Décision modificative N°2019/02
Exécution des dépenses d’investissement 2020 sur le budget principal en l’absence de primitif
Budget Eau-Assainissement
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Décision modificative N°2019/01
Exécution des dépenses d’investissement 2020 sur le budget eau & assainissement en l’absence de primitif
Personnel communal
Attribution de bon d’achat au personnel communal non titulaire de droit privé (contrats aidés...)
Relations extra-communales
Demande de subvention pour la mise en place d’un système de vidéosurveillance aux entrées et sorties du village
Demande de subvention pour la sécurisation du cheminement et du stationnement autour de l’école Demande de subvention pour la sectorisation du réseau d’eau potable et suivi analytique Signature de l’avenant à la Convention Tripartite Etablissement Public Foncier d’Occitanie - Commune de Creissan — Communauté de Communes Sud-Hérault
Cession gratuite des parcelles section A 767, A 824, B 163, C 130, C 141, C 142, C 394 et C 397au profit de la
commune
Cession gratuite de la parcelle section A 790 au profit de la commune
Acquisition d’un bien sans maître — Parcelle cadastrée C 349
Sujets divers
Campagne de stérilisation de chats 2020
Fait à CREISSAN, le 13 Décembre 2019
Le Mäire,
AO
N ’ * /
Fra)
Bruno BARTHES