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Déliberation - liste delib CM DU 14 AVRIL 2023
Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM DU 14 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le vendredi quatorze avril deux mil vingt-trois, vingt heures, sous la Présidence de M. CHARPENTIER, Maire.
La liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal était la suivante :
DEL N° 2023-04-046: AFFECTATION PROVISOIRE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2022 DU BUDGET PRINCIPAL
Approuvée
Rapporteur : Pascal LANSON
DEL N° 2023-04-047 : BUDGET PRIMITIF 2023 DE LA COMMUNE
Approuvée (6 voix contre et 23 voix pour)
Rapporteur : Pascal LANSON
DEL N° 2023-04-048 : BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE Approuvée
Rapporteur : Pascal LANSON
DEL N° 2023-04-049 : VOTE DES TAUX D’IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2023 Approuvée
Rapporteur : Pascal LANSON
DEL N° 2023-04-050 : REVISION DE L’AP/CP 202101 POUR LA CONSTRUCTION D’UN VESTIAIRE ET D’UN CLUB HOUSSE AU STADE DE FOOTBALL LIONEL
CHARBONNIER
Approuvée (6 voix contre et 23 voix pour)
Rapporteur : Pascal LANSON
DEL N° 2023-04-051 : BUDGET PRIMITIF 2023 DE LA COMMUNE : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 2023
Approuvée (6 abstentions et 23 voix pour)
Rapporteur : Pascal LANSON DEL N° 2023-04-052 : ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS AU TITRE DE L’EXERCICE 2023
Approuvée
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-04-053 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL POUR LE CCAS
Approuvée
Rapporteur : Sylvie BOUGOT
DEL N° 2023-04-054 : DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION ET DE LA DEMATERIALISATION – CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE D’UN
SERVICE COMMUN ENTRE ORLEANS METROPOLE ET CERTAINES
COMMUNES ADHERENTES
Approuvée
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-04-055 : MODIFICATION DU REGLEMENT DES ASSISTANTES MATERNELLES Approuvée
Rapporteur : Evelyne BERTHON
DEL N° 2023-04-056 : EN SCENE : AIDES AUX COMMUNES POUR LA PROGRAMMATION DE SPECTACLES 2023-2024 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU
DEPARTEMENT
Approuvée
Rapporteur : Martine GUIBERT
DEL N° 2023-04-057 : AIDE AUX SALONS ET EXPOSITIONS ARTISTIQUES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT
Approuvée
Rapporteur : Martine GUIBERT