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unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 54 RH Modification tableau effectifs
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 54 RH Modification tableau effectifs)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Travail et emploi,
Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
ID : 073-247300254-20230517-2023 54-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 16 MAI 2023
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES EN EXERCICE : 27
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES PRÉSENTS : 17
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS ABSENTS : 10
- AYANT DONNÉ POUVOIR : 6
- N'AYANT PAS DONNÉ POUVOIR : 4
Le 16 mai 2023, à 18 heures, le conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise, dûment convoqué par le Président, s'est réuni à la salle du conseil municipal de Val d'Isère, sous la présidence de Monsieur Yannick AMET, Président.
PRÉSENTS
Bourg-Saint-Maurice : Guillaume DESRUES, Laurence REGNIER, Gérard VERNAY, Françoise BESNARD, Michelle
ANXIONNAZ, Frédéric BATAILLE
Les Chapelles : Paul PELLECUER
Montvalezan : Jean-Claude FRAISSARD, Thierry GAIDE
Séez : Mathieu LECLERCQ, Joëlle CAMPERS
Sainte-Foy-Tarentaise : Yannick AMET, Daniel EUSTACHE
Tignes : Franck MALESCOUR
Val d'Isère : Patrick MARTIN, Gérard MATTIS
Villaroger : Alain EMPRIN
EXCUSÉS AYANT DONNÉS POUVOIR
Laurent CHELLE donne pouvoir à Gérard VERNAY
Nicolas MORIN donne pouvoir à Michelle ANXIONNAZ
Morgan LE LANN donne pouvoir à Guillaume DESRUES
Lionel ARPIN donne pouvoir à Mathieu LECLERCQ
Serge REVIAL donne pouvoir à Yannick AMET
Capucine FAVRE donne pouvoir à Gérard MATTIS
EXCUSÉS
Bourg Saint Maurice : Cécile UTILLE-GRAND
Séez : Éric JACQUEMOUD
Tignes : Laurence FONTAINE
Val d'isère : Véronique PESENTI-GROS
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Thierry GAIDE
Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise du 16 mai 2023 Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
Publié le ER
ID : 073-247300254-20230517-2023 54-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
2023-54 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant qu'il appartient au conseil communautaire de fixer l'effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services ;
Considérant l'adoption des lignes directrices de gestion qui ont reçu un avis favorable du Comité
Technique en date du 30 novembre 2021;
Considérant que le conseil communautaire doit fixer l'effectif des emplois nécessaires au
fonctionnement des services de la collectivité ;
Il est proposé:
- La création d'un emploi permanent de technicien à temps complet afin d'assurer les fonctions
de chargé de mission tourisme outdoor ;
- La création d'un emploi permanent de technicien à temps complet afin d'assurer les fonctions
de chargé de mission mobilité ;
- La création d'un emploi permanent d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de
1è"e classe à temps complet afin d'assurer les fonctions de professeur de trompette ;
- La création d'un emploi permanent d'assistant territorial d'enseignement artistique à temps
non complet afin d'assurer les fonctions de professeur de clarinette et éveil musical (15
heures);
- La création d'un emploi permanent d'assistant territorial d'enseignement artistique à temps
non complet afin d'assurer les fonctions de formation musicale (5 heures) ;
- La création d'un emploi permanent d'adjoint administratif à temps complet afin d'assurer les
fonctions d'assistant communication graphiste.
Le conseil communautaire, à l'unanimité:
= APPROUVE la modification du tableau des effectifs tel que défini ci-dessous ;
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 16 mai 2023 1/2 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL AU 03/05/2023
Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
Publié le
ID : 073-247300254-20230517-2023 54-DE
HAUTE TARENTAISE
Communauté de Communes,
FOURVUS UDGETAIRES VACANTS Dont temps
BP TOTAL non complet pourvus
Adjoint admimstratif principal de 1ère classe 2 2 2 û
Adjoint administratif principal de 2ème classe 2 o 2 2
Adjoint administratif (dont un contrat d'avenir) 13 7 13 6 1 (28h00)
Rédacteur principal de 1ère classe 2 2 2 û
Rédacteur principal de 2ème classe ü û ô ü Rédacteur Î 0 Î 1
Directeur l 1 Î Ô Attaché principal i 1 i 0 Âtiaché 6 s 18 6 1
Adjoint technique prncipal de ère classe 5 4 $ 2
Adjoint technique principal de 2ème classe 3 2 3 1 Adjoint technique 17 16 17 3 3 (29h00 et 10h30 et 5h00 28H00)
1 poste à 26/35ème
Agent de maîtrise principal l 1 1 û
Agent de maîtrise Î 0 Î !
Technicien principal de 1ère classe î 1 1 Technicien 4 2 2
Ingénnieur Principal l ô Î Î
Ingénieur Territorial 2 2 28 2 1
Adjoint d'animation principal de 2ème classe 1 1 1 0 Adjoint d'animation principal de 1ère classe 1 û Î Ï Adjoint d'animation 2 2 2 0
Animateur Principal de 1ère classe i 1 1 0 Animateur Prmoipal de 2ème classe 1 0 1 1 Animateur 1 1 5 1 û
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe 9 4 9 s 7h00
Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe $ s s û 11h00 Assistant d'enseignement artistique 10 7 16 10 3 12h00
Infrmrier teritorial en soins généraux 1 1 l 1 û |
Educateur territorial de jeunes enfants de classe exceptionnelle 1 0 l 1 i Educateur territorial de jeunes enfants de lére classe î 1 ï } 0
Assistant Territorial Socio-éducatif 1 1 1 1 l
TOTAUX 98 70 71 98 34
Yannick AMET
Président
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 22 mars 2023 2/2