Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms vi
unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 115 rh Modification du Tableau DES Effectifs
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 115 rh Modification du Tableau DES Effectifs)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Dialogue social,
Envoyé en préfecture le 20/09/2024
Reçu en préfecture le 20/09/2024
Publié le ER
ID : 073-247300254-20240920-2024 115-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MERCREDI 18 SEPTEMBRE 2024
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES EN EXERCICE : 27
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS PRÉSENTS : 19
NOMBRE DE DELEGUES ABSENTS : 8
AYANT DONNÉ POUVOIR : 3
N'AYANT PAS DONNE POUVOIR : 5
Le 18 septembre 2024, à 18 heures, le conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise, dûment convoqué par le Président, s'est réuni à la salle Jean ARPIN à La Rosière, sous la présidence de Monsieur Yannick AMET, Président.
PRÉSENTS
Bourg-Saint-Maurice: Laurence REGNIER, Laurent CHELLE, Gérard VERNAY, Françoise BESNARD,
Michelle ANXIONNAZ, Nicolas MORIN, Frédéric BATAILLE, Cécile UTILLE-GRAND
Les Chapelles : Paul PELLECUER
Montvalezan : Jean-Claude FRAISSARD, Thierry GAIDE
Séez: Lionel ARPIN, Mathieu LECLERCQ
Sainte-Foy-Tarentaise : Yannick AMET, Daniel EUSTACHE
Tignes : Serge REVIAL, Capucine FAVRE,
Val d'Isère : Patrick MARTIN, Véronique PESENTI-GROS
EXCUSÉS AYANT DONNÉS POUVOIR
Guillaume DESRUES donne pouvoir à Laurence REGNIER
Morgan LE LANN donne pouvoir à Laurent CHELLE
Joëlle CAMPERS donne pouvoir à Mathieu LECLERCQ
EXCUSÉS
Séez: Eric JACQUEMOUD
Tignes : Laurence FONTAINE, Franck MALESCOUR
Val d'Isère : Gérard MATTIS
Villaroger : Alain EMPRIN
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Lionel ARPIN est désigné secrétaire de séance
Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise du 18 septembre 2024 Envoyé en préfecture le 20/09/2024
Reçu en préfecture le 20/09/2024
Publié le
ID : 073-247300254-20240920-2024 115-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
2024-1715 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant qu'il appartient au conseil communautaire de fixer l'effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services.
Considérant l'adoption des lignes directrices de gestion qui ont reçu un avis favorable du Comité
Technique en date du 30 novembre 2021 ;
Considérant la liste d'aptitude du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie en
date du 5 Juillet 2024 des agents promouvables par voie de promotion interne pour l'année 2024 dans
le cadre d'emplois des agents de maîtrise et des attachés territoriaux ;
Considérant la réorganisation du service Tourisme, Culture et Patrimoine impliquant la création d'un
emploi de chargé de communication-promotion touristique et d'un conseiller en séjour;
VU l'avis favorable du Comité Social Territorial du Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Savoie
en date du 29 Août 2024 ;
Il'est proposé :
- La création d'un emploi permanent d'attaché territorial à temps complet suite à la promotion
interne 2024 ;
- La création d'un emploi permanent d'agent de maîtrise à temps complet suite à la promotion
interne 2024 ;
- La création d'un emploi permanent d'adjoint administratif principal de 1° classe à temps
complet à compter du 1% octobre 2024 afin d'assurer les fonctions d'agent d'accueil et
d'information afin d'assurer la continuité de l'accueil, de l'information et de l'orientation des
usagers dans les futurs locaux du service des solidarités ;
- La création d'un emploi permanent de rédacteur territorial à temps complet à compter du 1° Janvier 2025 dans la cadre du recrutement d'un chargé de communication-promotion
touristique ;
- La création d'un emploi permanent de rédacteur territorial à temps complet à compter du 1° Janvier 2025 dans la cadre du recrutement d'un conseiller en séjour ;
- La création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial à temps complet à compter
du 1* décembre 2024 afin d'assurer les fonctions d'agent technique polyvalent au sein du
service de collecte des déchets et d'entretien des cours d'eau ;
- La modification du temps de travail d'un poste d'Assistant Territorial d'Enseignement Artistique
à temps non complet. L'agent actuellement en poste est mutualisé avec une autre collectivité,
le temps de travail hebdomadaire de cet agent passe de 18h09 par semaine à 15 heures par
semaine;
- La modification du temps de travail d'un poste d'Assistant Territorial d'Enseignement Artistique
à temps non complet. En raison de l'augmentation du nombre d'heures d'enseignement sur les
stations, le temps de travail hebdomadaire de cet agent passe de 13h40 par semaine à 20
heures par semaine, soit un temps complet ;
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 18 septembre 2024 1/3 Envoyé en préfecture le 20/09/2024
Reçu en préfecture le 20/09/2024
Publié le
ID : 073-247300254-20240920-2024_115-DE
- La modification du temps de travail d'un poste d'assistant territorial d'enseignement artistique
principal de 2e classe à temps non complet. En raison de l'augmentation du nombre d'heures
d'interventions en milieu scolaire, le temps de travail hebdomadaire de cet agent passe de 7h10
par semaine à 20 heures par semaine, soit un temps complet ;
- La modification du temps de travail d'un poste d'assistant territorial d'enseignement artistique
à temps non complet. En raison de l'ouverture d'un nouvel orchestre à l'école avec
l'enseignement la clarinette et l'augmentation des cours de formation musicale en milieu
scolaire, le temps de travail hebdomadaire de cet agent passe de 15h00 par semaine à 20
heures par semaine, soit un temps complet.
Le conseil communautaire, à l'unanimité :
= APPROUVE la modification du tableau des effectifs tel que défini ci-dessous.
Yannick AMET
Président
HTARENTAISE
Communauté de Communes
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 18 Septembre 2024 2/3 Envoyé en préfecture le 20/09/2024
Reçu en préfecture le 20/09/2024
Publié le
ID : 073-247300254-20240920-2024_115-DE
LEA
CC LME
TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL AU
04/09/2024
POURVUS | VACANTS
Adjoint administratif principal de 1ère classe 1
Adjoint administratif principal de 2ème classe 1 1
Adjoint administratif 9 6
Rédacteur principal de 1ère classe 2
Rédacteur principal de 2ème classe
Rédacteur 2
Directeur 1
Attaché principal 1
Attaché 4 1
Adjoint technique principal de 1ère classe 2 1 Adjoint technique principal de 2ème classe 3
Adjoint technique 15 4
Agent de maîtrise principal 1
Agent de maîtrise 1 1
Technicien principal de 1ère classe 1
Technicien 3 1
Ingénnieur Principal | 1 |
Adjoint d'animation principal de 2ème classe 2
Adjoint d'animation principal de 1ère classe 1 1 Adjoint d'animation 1 2
Animateur Principal de 1ère classe 1 |
Assistant d'enseignement artistique principal de
1ère classe 5 1 ‘Assistant d'enseignement artistique principal de
2ème classe 5
Assistant d'enseignement artistique 6 2
Infirmier territorial en soins généraux | 1 |
Educateur territorial de jeunes enfants de classe
exceptionnelle À
Assistant Territorial Socio-éducatif [ _1 | _]
TOTAUX
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 18 Septembre 2024 3/3